Section 1 : Qui sommes-nous
1.1 Aperçu de l'Agence
1.1.1 Mandat de l'Agence de l'eau du Canada
L’Agence de l’eau du Canada (AEC) a pour mandat d’améliorer la gestion de l’eau douce au Canada en assurant un leadership, une collaboration fédérale efficace, ainsi qu’une coordination et une collaboration améliorées avec les provinces, les territoires et les peuples autochtones afin de relever de manière proactive les défis liés à l’eau douce transfrontalière à l’échelle nationale et régionale et de tirer parti des possibilités.
Mission
L’AEC a pour mission de remplir ce mandat en menant avec excellence la gestion et l’intendance de l’eau douce au Canada pour le bien-être environnemental, social, économique et spirituel du Canada et des générations futures de Canadiens et de Canadiennes. Pour ce faire, nous :
- favorisons la créativité et l’approche pangouvernementale avec les ministères et les organismes fédéraux;
- établissons des partenariats, renforçons la confiance et participons à la réconciliation avec les partenaires des Premières Nations, des Métis et des Inuits;
- favorisons une collaboration concrète et respectueuse avec les provinces et les territoires, ainsi qu’avec les partenaires binationaux, non gouvernementaux et du secteur privé;
- utilisons la science et les données pour obtenir des résultats mesurables et en rendre compte.
Vision
La vision de l’AEC est que l’eau douce au Canada soit salubre, propre et bien gérée maintenant et à l’avenir.
Valeurs
L’équipe de l’AEC adhère aux valeurs fondamentales et à l’éthique du secteur public fédéral :
- Respect de la démocratie
- Respect envers les personnes
- Intégrité
- Intendance
- Excellence
Pour soutenir ces valeurs, les employés de l’Agence de l’eau du Canada prennent les engagements suivants :
- Culture de bienveillance – Créer un milieu de travail ouvert, sain, respectueux et inclusif qui valorise la diversité, l’accessibilité et la réconciliation et qui produit des travaux innovants et des résultats concrets en matière de gestion et d’intendance de l’eau douce au Canada.
- Honnêteté – Veiller à ce que nos conseils, nos décisions et nos actions soient fondés sur des principes, s’appuient sur l’expertise et les conseils des employés et des collaborateurs et respectent nos engagements, et à ce que nous soyons honnêtes dans toutes nos interactions et assumions individuellement et collectivement les décisions prises par l’agence ou en son nom.
- Communication – Entretenir un dialogue régulier à tous les niveaux pour une meilleure compréhension collective, en cherchant à mieux inclure tous les dirigeants dans les discussions importantes, et en communiquant rapidement les décisions et leur justification à ceux qu’elles peuvent concerner.
- Clarté – Donner des directives axées sur les résultats qui sont aussi claires, cohérentes et précises que possible pour responsabiliser les membres de l’équipe.
- Prise de décision – Prendre des décisions opportunes fondées sur des données scientifiques en utilisant les meilleures données disponibles pour éclairer une prise de risques intelligente et responsable.
- Réflexion approfondie – Investir dans la planification des projets et des opérations, prendre des décisions de manière réfléchie et méthodique et mieux utiliser l’expérience et l’expertise multidisciplinaires au sein de l’organisation et à l’externe pour déterminer ce que nous faisons et comment nous le faisons.
- Amélioration continue – Améliorer progressivement le rendement de l’organisation et de chacun de ses membres, soutenir l’expérimentation et l’innovation, rechercher et accepter les commentaires et reconnaître que l’amélioration prend du temps et que notre but n’est pas d’atteindre la perfection.
1.1.2 Lois habilitantes de l'Agence de l'eau du Canada
La gestion de l’eau douce au Canada est une responsabilité partagée entre les quatre paliers gouvernementaux : le gouvernement fédéral, les gouvernements autochtones, les gouvernements provinciaux ou territoriaux, et les administrations régionales ou locales.
Le ministre fédéral de l’Environnement joue un rôle de premier plan dans les responsabilités du gouvernement fédéral en matière d’eau douce, qui sont définies dans le cadre législatif décrit ci-dessous. D’autres ministres fédéraux ont des responsabilités liées à l’eau douce qui sont définies dans d’autres lois (pour en savoir plus, voir l’onglet 2.2 - Gouvernance de l’eau douce au Canada).
L’AEC et Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) mettent en œuvre les responsabilités du ministre de l’Environnement en matière d’eau douce.
- La Loi sur l’Agence canadienne de l’eau crée l’AEC, « chargée d’assister le ministre dans l’exercice de ses attributions relatives à l’eau douce au titre de toute loi fédérale, notamment la Loi sur le ministère de l’Environnement et la Loi sur les ressources en eau du Canada ».
- La Loi sur le ministère de l’Environnement prévoit que les pouvoirs et fonctions du ministre s’étendent d’une façon générale à tous les domaines de compétence du Parlement non attribués de droit à d’autres ministères ou organismes fédéraux et liés à l’eau (entre autres).
- La Loi sur les ressources en eau du Canada définit un cadre pour la collaboration (consultation, ententes, programmes, etc.) entre le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux et territoriaux sur les eaux douces.
ECCC mène également des activités liées à l’eau douce en vertu de la Loi sur le ministère de l’Environnement et de la Loi sur les ressources en eau du Canada. ECCC dirige également l’application des lois suivantes liées à l’eau douce :
1.1.3 Objectifs stratégiques de l'Agence de l'eau du Canada
L’Agence de l’eau du Canada s’est fixé cinq objectifs stratégiques pour la période de trois ans débutant à l’exercice 2025-2026. Ces objectifs constituent le fondement du plan stratégique de l’Agence et guideront l’établissement des priorités et l’élaboration des plans organisationnels et opérationnels annuels.
- Assurer un leadership fédéral pangouvernemental en matière de politiques, de gestion et d’intendance de l’eau douce.
Description : L’Agence de l’eau du Canada est une voix fédérale crédible et faisant autorité en matière d’eau douce qui assure le leadership de la gestion et l’intendance de l’eau douce ainsi que de l’élaboration de politiques en la matière. - Améliorer la gestion et la qualité de l’eau douce ainsi que la santé des écosystèmes d’eau douce au Canada en collaboration avec nos partenaires et les parties prenantes.
Description : L’Agence de l’eau du Canada a établi de solides partenariats avec les gouvernements provinciaux et territoriaux, des parties prenantes et les États-Unis afin d’améliorer la restauration, la protection et la gestion de l’eau douce. - Établir des partenariats avec les Premières Nations, les Inuits et les Métis afin d’améliorer la gestion des eaux douces transfrontalières, leur qualité de l’eau et la santé de ces écosystèmes.
Description : Développer les partenariats avec les peuples autochtones afin de gérer les écosystèmes d’eau douce transfrontaliers en respectant les systèmes de connaissances autochtones dans les politiques, la restauration et la protection de l’eau douce. - Permettre une prise de décision éclairée en tirant parti des données, de la science et des rapports sur l’eau douce.
Description : Des données fiables et accessibles sur l’eau douce sont disponibles pour soutenir la sensibilisation et la prise de décision en matière de gestion de l’eau douce, y compris des rapports sur l’état des écosystèmes d’eau douce du Canada. - Bâtir une organisation nationale résiliente et adaptée aux besoins régionaux, dont le siège social est situé à Winnipeg et qui rend des comptes à la population canadienne.
Description : L’Agence de l’eau du Canada est représentative de la diversité du Canada grâce à sa présence pancanadienne et à son siège social situé à Winnipeg. L’Agence assure une intendance rigoureuse des ressources publiques et fournit des services efficaces à la population canadienne.
1.2.1 Données sur la répartition de l’effectif
Distribution du personnel de l'Agence de l'eau du Canada à travers le Canada.
Dès sa création le 15 octobre 2024, environ 90 postes préexistants d’Environnement et Changement climatique Canada ont été transférés par décret à l’Agence de l’eau du Canada (AEC). Ces postes se sont ajoutés aux quelque 70 postes créés pour soutenir l’AEC à la suite d’une présentation au Conseil du Trésor; ce qui a porté à 160 le nombre total d’ETP pour l’AEC.
L’AEC, au maximum de sa capacité, devrait compter environ 220 ETP.
- Effectif d’environ 158 personnesFootnote * réparties dans tout le pays :
- Comprend:
- des spécialistes des sciences physiques
- des ingénieurs
- des analystes des politiques
- des agents de programmes
- ainsi que des facilitateurs (p. ex., le personnel responsable de l’administration, des ressources humaines, des finances, des résultats et des communications).
- Près de 36 % sont des scientifiques dans le domaine des sciences de l’environnement et 35 % sont des employés responsables des politiques et des programmes affectés à l’avancement des travaux de gestion de l’eau douce à l’échelle de l’Agence.
- Représentation des groupes visés par l’équité en matière d’emploi :
- Autochtones (7,2 %)
- personnes handicapées (10,1 %)
- minorités visibles (21,2 %)
- femmes (71 %)
- Environ 25 % des postes sont vacants.
- Comprend:
Carte montrant la répartition géographique des effectifs de l’ACE au Canada.
De gauche à droite :
- Colombie-Britannique 3,8%
- Alberta 5,1%
- Saskatchewan 3,2%
- Manitoba 19,6%
- Ontario 44,9%
- Québec 19,6 %
- Nouveau-Brunswick 0,63%
- Nouvelle-Écosse 3,16%
55,1 % de l’effectif de l’Agence sont situés à l’extérieur de l’Ontario.
1.2.2 Instrument de délégation des ressources humaines
Contexte
L’Agence de l’eau du Canada (AEC) est un organisme inscrit à l’annexe IV de la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP) et fait partie de l’administration publique centrale (APC).
Les administrateurs généraux de tous les ministères et organismes de l’APC sont assujettis à la Loi sur l’emploi dans la fonction publique (LEFP).
Dès la nomination de l’administrateur général de l’AEC (président), la Commission de la fonction publique (CFP) l’autorise à exercer (en ce qui concerne son organisation) les pouvoirs de nomination et les pouvoirs connexes énoncés dans l’Instrument de délégation et de responsabilisation en matière de nomination (IDRN). L’administrateur général peut exercer ces pouvoirs dès qu’il est nommé ou désigné.
L’administrateur général se voit déléguer d’autres responsabilités en matière de RH conformément aux instruments de politique pertinents (p. ex. LGFP, directives du Conseil national mixte, etc.). Sauf indication contraire, l’administrateur général peut subdéléguer ses pouvoirs à différents niveaux de gestion au sein de son organisation.
Prochaines étapes
Le rôle de la Division des ressources humaines est de fournir à l’administrateur général un instrument de délégation des RH de l’Agence indiquant les niveaux de subdélégation pour diverses activités de RH. L’instrument de délégation des RH existant doit être examiné et mis à jour pour le nouveau président dans les trois mois suivant sa nomination.
L’instrument de délégation des RH est ensuite distribué au sein de l’organisation et entre en vigueur à la date de la signature d’approbation de l’administrateur général.
1.3 Aperçu financier
Aperçu financier 2024-25
Environ 47% du financement des programmes et activités de l'agence est destiné à des tiers par le biais de contributions. Comprend le budget principal des dépenses 2024-2025.
Note : Les montants ont été arrondis à la centaine de milliers la plus proche.
1.3.1 Niveaux de référence du budget de l’Agence de l'eau du Canda pour l’exercice 2025-2026 et au-delà
| Agence de l'eau du Canada | 2025-2026 | 2026-2027 | 2027-2028 | 2028-2029 | 2029-2030 | 2030-2031 | 2031-2032 | 2032-2033 | 2033-2034 et au delà |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Personnel | 25 738 109 | 25 393 519 | 25 393 519 | 25 279 019 | 25 279 019 | 25 279 019 | 25 279 019 | 25 279 019 | 19 149 719 |
| Fonctionnement et entretien | 10 470 374 | 9 745 459 | 14 102 687 | 13 917 103 | 9 976 193 | 8 645 843 | 8 652 663 | 8 611 839 | 6 624 107 |
| ImmobilisationsTable note1 | 1 920 000 | 180 000 | - | - | - | - | - | - | - |
| Crédit de fonctionnement | 38 128 483 | 35 318 978 | 39 496 206 | 39 196 122 | 35 255 212 | 33 924 862 | 33 931 682 | 33 890 858 | 25 773 826 |
Explication du tableau A
Le tableau A montre le total des crédits de fonctionnement au fil du temps, de l’exercice 2025-2026 jusqu’à 2033-2034 et au-delà, de l’Agence de l’eau du Canada; il comprend les dépenses en personnel, de fonctionnement et d’entretien ainsi que les dépenses en capital. Le crédit de fonctionnement culmine à 39,5 millions de dollars en 2027-2028, puis il diminue graduellement pour s’établir à 25,8 millions de dollars en 2033-2034. Cette tendance témoigne de l’élimination progressive du financement temporaire et du passage à un budget plus stable à long terme.
| Contributions | 42 765 417 | 40 630 417 | 39 995 417 | 38 135 417 | 38 425 417 | 38 705 417 | 39 005 417 | 38 723 417 | 10 267 817 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Total des crédits de subventions et contributions |
42 765 417 | 40 630 417 | 39 995 417 | 38 135 417 | 38 425 417 | 38 705 417 | 39 005 417 | 38 723 417 | 10 267 817 |
Explication du tableau B
Le tableau B montre les contributions au fil du temps, de l’exercice 2025-2026 jusqu’à 2033-2034 et au-delà, de l’Agence de l’eau du Canada. Le financement est de 42,8 millions de dollars en 2025-2026, puis il diminue régulièrement pour s’établir à 10,3 millions de dollars en 2033-2034.
| Total des crédits votés |
80 893 900 | 75 949 395 | 79 491 623 | 77 331 539 | 73 680 629 | 72 630 279 | 72 937 099 | 72 614 275 | 36 041 643 |
|---|
Explication du tableau C
Le tableau C montre le total des crédits votés au fil du temps, de l’exercice 2025-2026 jusqu’à 2033-2034 et au-delà, de l’Agence de l’eau du Canada; il s’agit d’une combinaison des totaux du tableau A et du tableau B. Le total est de 80,9 millions de dollars en 2025-2026, puis il diminue pour s’établir à 36 millions de dollars en 2033-2034, ce qui témoigne d’une réduction du financement temporaire.
| Dépenses législatives (Régime d’avantages sociaux des employés à 15,3 %) |
3 937 931 | 3 885 208 | 3 885 208 | 3 867 690 | 3 867 690 | 3 867 690 | 3 867 690 | 3 867 690 | 2 929 907 |
|---|
Explication du tableau D
Le tableau D montre le total de l’affectation budgétaire législative au fil du temps, de l’exercice 2025-2026 jusqu’à 2033-2034 et au-delà, de l’Agence de l’eau du Canada, qui est évalué à 15,3 % de la part en personnel du crédit de fonctionnement pour chaque exercice. L’affectation législative demeure relativement stable avec environ 3,9 millions de dollars par année jusqu’en 2032-2033, puis chute à 2,9 millions de dollars en 2033-2034, ce qui cadre avec la réduction de la part en personnel du crédit de fonctionnement.
| Dépenses budgétaires totales | 84 831 831 | 79 834 603 | 83 376 831 | 81 199 229 | 77 548 319 | 76 497 969 | 76 804 789 | 76 481 965 | 38 971 550 |
|---|
Explication du tableau E
Le tableau E montre le total des affectations budgétaires au fil du temps, de l’exercice 2025-2026 jusqu’à 2033-2034 et au-delà, de l’Agence de l’eau du Canada; il s’agit d’une combinaison des totaux du tableau C et du tableau D. Le montant total est de 84,8 millions de dollars en 2025-2026, puis il diminue graduellement pour s’établir à 39 millions de dollars en 2033-2034, ce qui témoigne d’une réduction du financement temporaire.
Le financement fluctue d’un exercice à l’autre, car la présentation au Conseil du Trésor pour le Plan d’action sur l’eau douce et l’Agence de l’eau du Canada prévoyait un financement permanent (budget de services votés) et un financement temporaire (budget de services temporaires). Le financement temporaire se terminera à la fin de l’exercice 2032‑2033. En outre, la présentation au Conseil du Trésor présente des exigences en matière de ressources qui tiennent compte des exigences opérationnelles précises des programmes de l’AEC, qui ne sont pas nécessairement les mêmes d’une année à l’autre.
L'Agence de l'eau du Canada fait partie du portefeuille de l'Environnement, tout comme Environnement et Changement climatique Canada et l'Agence canadienne d'évaluation.
Description textuelle de l'organigramme
1.4 Organigramme de l'Agence de l'eau du Canada
Débutant au poste du Président (GC-8), il y a une ligne qui se pointe vers le :
- Cabinet du président :
- Chef de cabinet (EX-01)
- Gestionnaire, Unité consultative (EC-07)
- Gestionnaire, Secrétariat (AS-07)
- Gestionnaire, Processus opérationnels à l'échelle de l'organisation (EC-07)
- Gestionnaire, Unité consultative (EC-07)
- Chef de cabinet (EX-01)
Du Président, une deuxième ligne se pointe vers la :
- Direction générale, Services corporatifs (EX-02) :
- Directeur, Centre d'expertise (PE-6)
- Directeur, Finances et résultats (EX-01)
- Gestionnaire, Planification et résultats (EC-07)
- Gestionnaire, Planification financière et gestion des ressources (FI-04)
Du Président, une troisième ligne se pointe vers la :
- Direction générale, Gestion de l'eau douce (EX-03) :
- Directeur exécutif, Gestion de l'eau douce en Ontario (EX-02)
- Directeur exécutif, Gestion de l'eau douce dans le reste du Canada (EX-02)
- Gestionnaire, Analyse des politiques (EC-07)
Du Président, une quatrième ligne se pointe vers la :
- Direction générale, Politiques et mobilisation (EX-03) :
- Directeur, Politiques en matière d'eau douce (EX-01)
- Directeur, Division des partenariats autochtones, des relations externes et des communications (EX-01)
- Conseiller principal en matière de politiques (EC-07)
L’honorable Terry Duguid a été élu pour la première fois député de Winnipeg-Sud en 2015.
Le ministre Duguid a précédemment exercé les fonctions de ministre des Sports et ministre responsable de Développement économique Canada pour les Prairies. Il a également été secrétaire parlementaire du premier ministre et conseiller spécial de l’eau, secrétaire parlementaire du ministre de l’Environnement et du Changement climatique et secrétaire parlementaire de la ministre du Développement économique et des Langues officielles (Diversification de l’économie de l’Ouest canadien) et du ministre de l’Environnement et du Changement climatique (Agence canadienne de l’eau). Par ailleurs, il a été secrétaire parlementaire de la ministre des Femmes et de l’Égalité des genres et secrétaire parlementaire du ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social.
Dans le cadre de son expérience diversifiée, notamment dans les milieux de l’administration municipale, des affaires et du leadership environnemental, le ministre Duguid a démontré tout au long de sa carrière un profond engagement à l’égard du service à la population. De 1989 à 1995, il a été conseiller municipal à Winnipeg. En 1995, il a été nommé président et directeur général de l’Agence de commercialisation de la Porte du Nord afin d’assurer l’avenir du port de Churchill et du chemin de fer de la baie d’Hudson. Deux ans plus tard, il a fondé Sustainable Developments International, une société d’experts-conseils qui se spécialise dans la gestion environnementale, le développement durable, le transport et les affaires internationales. Il a par la suite été nommé président de la Commission de protection de l’environnement du Manitoba, puis président et directeur général du Centre international pour les maladies infectieuses, un organisme de santé publique à but non lucratif qu’il a aidé à mettre sur pied.
Au-delà de sa carrière professionnelle, le ministre Duguid a consacré beaucoup de temps et d’efforts à des organisations et initiatives communautaires et nationales vouées à l’environnement. Il a notamment été directeur général du groupe de travail sur les changements climatiques du Manitoba en 2001, membre de la Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie de 2000 à 2004 et membre du groupe de travail sur l’échange de droits d’émission du Manitoba en 2004.
Le ministre Duguid s’intéresse depuis toujours aux sciences et au rôle qu’elles jouent dans l’amélioration de la société. Il est titulaire d’un baccalauréat ès sciences en biologie (avec distinction) de l’Université Carleton. Dans sa maîtrise en conception environnementale, obtenue de l’Université de Calgary, il a abordé les enjeux cruciaux de la qualité de l’eau, de l’appauvrissement de l’ozone et des pluies acides.
Fils du double champion mondial de curling et présentateur de curling de renom Don Duguid, le ministre Duguid a grandi sur une glace de curling avec ses quatre frères. Il a aussi joué au football, au hockey et au baseball, et il est encore aujourd’hui un passionné de sports. Récemment, il a contribué à l’installation de terrains de cricket dans sa communauté de Winnipeg-Sud.
Le ministre Duguid et son épouse, Linda, ont deux filles.
Ministre de l’Environnement
et du Changement climatique
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