Programme de recherche de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada

Le 20 juin 2024, la Loi d'exécution du budget (2024) a reçu la sanction royale entraînant ainsi l'entrée en vigueur des modifications à la Loi sur l'évaluation d'impact (LEI). Ces modifications ont été apportées en réponse à la décision de la Cour suprême du Canada sur la constitutionnalité de la LEI. Au cours des prochaines semaines et des prochains mois, ce site Web ainsi que nos procédures, politiques et documents d'orientation seront mis à jour pour tenir compte de ces changements législatifs, au besoin.

Avertissement

Les opinions exprimées dans la recherche financée sont celles des auteurs et ne représentent pas nécessairement celles de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada ou du Gouvernement du Canada. Certains résultats de recherche peuvent contenir des informations susceptibles de choquer ou de perturber certaines personnes. Découvrir les services de soutien disponibles.

Nous ne sommes pas responsables de l’exactitude, de la fiabilité ou de l’actualité des informations fournies par des tiers. Si vous avez des questions sur ces informations, communiquez directement avec l’organisme de recherche. Rappelez-vous aussi que les contenus de tiers pourraient ne pas être conformes aux normes officielles en matière de langues, de confidentialité et d’accessibilité, car ils n’y sont pas soumis.

Aperçu du programme de recherche sur l'évaluation d'impact

Le programme de recherche de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (AEIC) appuie la recherche innovante et le partage des connaissances, dans le but de favoriser un système fédéral d’évaluation d’impact efficace. La recherche est adaptée aux évaluations stratégiques, régionales et de projets au niveau fédéral.

Chaque année, l’AEIC cerne les domaines clés dans lesquels le financement pour la recherche sera concentré. Les particuliers, les organismes à but non lucratif, les organisations et communautés autochtones, les établissements de recherche et les établissements universitaires peuvent demander à bénéficier de ces fonds. Si vous souhaitez faire une demande de financement, consultez la page intitulée Financement de la recherche sur les évaluations, où vous trouverez des détails sur les conditions d’admissibilité et les étapes à suivre pour faire une demande. Vous pouvez aussi communiquer avec l’équipe du programme de recherche.

Faire progresser la recherche grâce à des réseaux de collaboration et des partenaires institutionnels

En 2019, nous nous sommes associés au Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) pour lancer des subventions de synthèse des connaissances, qui visent à soutenir la compréhension des connaissances existantes en sciences humaines et leur application aux évaluations environnementales et d’impact.

En 2021, l’AEIC s’est lancée dans un partenariat avec le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG), par l’intermédiaire du financement supplémentaire pour la recherche dans le domaine de l’évaluation d’impact du CRSNG, permettant aux bénéficiaires de bourses du CRSNG d’approfondir leurs recherches liées à l’évaluation d’impact. Si vous souhaitez en savoir plus sur la possibilité d’obtenir ce financement, veuillez communiquer directement avec le CRSNG.

L’AEIC a également financé des réseaux pour appuyer la recherche innovante et le partage de pratiques exemplaires qui contribuent à enrichir le domaine de l’évaluation d’impact fédérale. Par exemple :

Trouver un rapport de recherche ou une étude d’évaluation d’impact

Explorez le tableau ci-dessous pour découvrir les outils, études et recherches intéressants qui ont été réalisés grâce au programme de recherche.

Recherche financée

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Titre

Organisme de recherche

Auteur(e)(s) principal(e)(aux)

Année de publication

Sujet

Table ronde d’experts sur l’analyse comparative entre les sexes dans l’évaluation d’impact
[Version PDF - 748 ko]

Agence d’évaluation d’impact du Canada

-

2018

Analyse comparative entre les sexes Plus

Renforcement des évaluations d’impact pour les femmes autochtones
[Version PDF - 1 713 ko]

Institut canadien de recherche sur les femmes

Susan Manning, Patricia Nash, Leah Levac, Deborah Stienstra et Jane Stinson

2018

Savoir autochtone
Analyse comparative entre les sexes Plus
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones

Évaluation des impacts sociaux dans les processus d’évaluation environnementale applicables au Nunavik
[Version PDF - 1 026 ko]

Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale

-

2019

Effets sociaux
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones

Bonnes pratiques en matière d’évaluation des impacts sociaux
[Version PDF - 1 651 ko]

Golder Associates Ltd (aujourd’hui WSP Global)

-

2019

Effets sociaux
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones

Atelier sur l’évaluation stratégique en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact
[Version PDF - 624 ko]

Agence d’évaluation d’impact du Canada

-

2019

Évaluation régionale et stratégique

Analyse de la diversité et de la sexospécificité dans l’évaluation d’impact
[Version PDF - 1 289 ko]

École de l’environnement et de la durabilité de l’Université de la Saskatchewan

Heidi Walker, Maureen G. Reed et Bethany Thiessen

2019

Analyse comparative entre les sexes Plus

Davantage une promesse qu’une pratique : analyse comparative entre les sexes plus, intersectionnalité et évaluation des impacts
(en partenariat avec le CRSH)

Université de Guelph

Deborah Stienstra, Susan Manning et Leah Levac

2020

Analyse comparative entre les sexes Plus

Détermination de « l’intérêt public » : l’utilisation du critère de l’intérêt public pour les décisions en matière d’infrastructures au Canada
(en partenariat avec le CRSH)

Université de Calgary

Victoria Goodday, Jennifer Winter, Alana Westwood

2020

Savoir communautaire

Enseignements tirés, bonnes pratiques et lacunes cruciales des évaluations environnementales régionales : synthèse de la documentation canadienne et internationale
(en partenariat avec le CRSH)

Université de la Saskatchewan

Jill Blakley, Bram Noble, Jérôme Marty, Karen Vella

2020

Évaluation régionale et stratégique

Outils d’orientation pour la conduite responsable des entreprises et l’évaluation des impacts dans le secteur de l’extraction : enjeux reliés aux droits de la personne, au genre et à la mobilisation des parties prenantes
(en partenariat avec le CRSH)

Université de Dalhousie

Sara Seck, Penelope Simons

2020

Savoir communautaire
Participation du public
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones

Intégration des impacts socioéconomiques des fermetures de mines dans les évaluations des impacts au Canada
(en partenariat avec le CRSH)

Université Memorial

Caitlynn Beckett, Elizabeth Dowdell, Miranda Monosky et Arn Keeling

2020

Effets sociaux
Effets économiques
Participation du public
Impact sur les populations autochtones

La santé des populations dans les évaluations des impacts, un examen réaliste : cerner les bonnes pratiques favorisant l’équité dans la détermination de la portée des grands projets de mise en valeur de ressources naturelles et projets d’infrastructure d’envergure
(en partenariat avec le CRSH)

Université de l’Alberta

Jennifer Ann Brown, Melissa Gorman, Hyejun Kim, Kelsey Schober, Joe Vipond et Candace Nykiforuk

2020

Effets sur la santé
Analyse comparative entre les sexes Plus

Élaboration d’une évaluation régionale des impacts menée par des Autochtones et axée sur la durabilité dans la région du Cercle de feu, en Ontario
(en partenariat avec le CRSH)

Université York

Dayna Nadine Scott, Cole Atlin, Estair Van Wagner, Peter Siebenmorgan, Conseiller, et Robert B. Gibson

2020

Savoir autochtone
Durabilité
Évaluation régionale et stratégique
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones

Au-delà de la participation et de la répartition : vers un cadre de justice exhaustif pour l’évaluation des impacts
(en partenariat avec le CRSH)

Université de Calgary

Gwendolyn Blue, Kelly Bronson, Alana Lajoie-O’Malley

2020

Participation du public
Analyse comparative entre les sexes Plus
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones

Suivi, surveillance et gestion adaptative dans les évaluations des impacts
(en partenariat avec le CRSH)

Université de Winnipeg

Patricia Fitzpatrick et Byron Williams

2020

Suivi
Mesures d’atténuation

Au carrefour de l’évaluation de la durabilité, de l’évaluation régionale et stratégique et des partenariats avec les Autochtones
(en partenariat avec le CRSH)

Université de Waterloo Robert B. Gibson, Daniel D.P. McCarthy, Kiri Staples, Kira Cooper, Geneva Cloutis, Jordan Bean, Dayna Nadine Scott, Meinhard Doelle, et A. John Sinclair

2020

Durabilité
Évaluation régionale et stratégique
Savoir autochtone

Évaluation des méthodes d’analyse des impacts économiques utilisées dans le cadre des évaluations environnementales
(en partenariat avec le CRSH)

Université Simon Fraser

T. Gunton, C. Gunton, C. Joseph et M. Pope

2020

Effets économiques
Participation du public

Analyse comparative entre les sexes plus : élaboration et mise en application d’un processus d’évaluation des impacts socialement responsable au Canada
(en partenariat avec le CRSH)

Université Simon Fraser

Dawn Hoogeveen, Maya Gislason, Alisha Hussey, Sally Western, Aleyah Williams

2020

Analyse comparative entre les sexes Plus
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones

Concrétisation des promesses des évaluations environnementales régionales et stratégiques « intégrées »
(en partenariat avec le CRSH)

Université de la Colombie-Britannique

Chris Buse, Rob Friberg, Lauren Arnold et Kevin Hanna

2020

Évaluation régionale et stratégique

Méthodes d’analyse du cycle de vie sociale en application de la Loi sur l’évaluation d’impact
[Version PDF - 1 790 ko]

New Earth

Catherine Benoit Norris

2020

Effets sociaux
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones

Préparation à l’ACS+ dans l’industrie minière canadienne : Une étude de base
[Version PDF - 619 ko]

OXFAM Canada

-

2020

Analyse comparative entre les sexes Plus
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones

Suivi et surveillance dans le cadre d’une évaluation d’impact : Synthèse des connaissances et des pratiques
[Version PDF - 2 430 ko]

-

Bram Noble, Ph. D. (en anglais seulement)

2020

Suivi
Mesures d’atténuation

Rapport sur la séance d’échanges Meilleurs cerveaux : Résultats en matière de santé mentale et évaluation d’impact
[Version PDF - 837 ko]

Instituts de recherche en santé du Canada et Agence d’évaluation d’impact du Canada

-

2020

Effets sur la santé
Impact sur les peuples autochtones

Études de cas sur l’intégration du savoir autochtone et de la science dans les évaluations d’impact
[Version PDF - 1 960 ko]

Two Worlds Consulting

-

2020

Savoir autochtone

Les femmes autochtones et l’évaluation d’impact – Rapport final
[Version PDF - 2 410 ko]

Association des femmes autochtones du Canada

-

2020

Savoir autochtone
Analyse comparative entre les sexes Plus
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones

Examen de l’évaluation des effets positifs
[Version PDF - 1 010 ko]

Hatfield Consultants LLP

-

2021

Effets environnementaux
Effets sanitaires
Effets sociaux
Effets économiques

Vers une recherche éthique dans l’évaluation d’impact sur la santé
[Version PDF - 612 ko]

Swift Creek Consulting

-

2021

Effets sanitaires

Évaluation des impacts des changements environnementaux sur la santé mentale
[Version PDF - 723 ko]

Swift Creek Consulting

-

2021

Effets sanitaires

Intégration de l’évaluation d’impact sur la santé dans le processus d’évaluation d’impact plus large
[Version PDF - 801 ko]

Swift Creek Consulting

-

2021

Effets sanitaires

Améliorer la prise en compte des éléments sanitaires, sociaux et économiques dans l’évaluation des effets cumulatifs au Canada
[Version PDF - 12 400 ko]

Ciera Group

-

2021

Effets cumulatifs
Effets sanitaires
Effets sociaux
Effets économiques

Mieux-être mental des Autochtones et développement des grands projets : Orientation pour les professionnels de l’évaluation d’impact et les collectivités autochtones
[Version PDF - 2 160 ko]

Firelight Group

Tania Salerno, Ph. D.; Jordan Tam, Ph. D.; Justin Page, Ph. D. et Sandra Gosling, B. Sc

2021

Savoir autochtone
Impact sur les populations autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones
Effets sanitaires

Au-delà de la santé mentale : l’identité, la culture, la collectivité et les relations des Autochtones avec la terre sont intégrales au bien-être autochtone
[Version PDF - 2 890 ko]

Western University, département de géographie et d’études environnementales et autochtones

Diana Lewis, Ph. D., Shannon James, Olivia Thom, Sasha Doxtator, Michaela Nahmahbin-Hiltz et Emily Beacock, Ph. D.

2021

Savoir autochtone
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones
Effets sanitaires

Forte mobilisation, solides résultats : Un guide sur les indicateurs de mobilisation
[Version PDF - 2 110 ko]

The Conference Board of Canada

-

2022

Participation du public

L’intelligence artificielle : promouvoir les programmes de conformité, d’application de la loi et de suivi environnemental
[Version PDF - 1 090 ko]

Environmental Law Institute

Heather Luedke

2022

Suivi
Effets
environnementaux

Détermination de l’intérêt public dans l’évaluation d’impact : Un cadre d’évaluation des comptes multiples
[Version PDF - 885 ko]

Université Simon Fraser, École de gestion des ressources et de l’environnement

C. Gunton, T. Gunton et S. Markey

2022

Participation du public
Savoir autochtone

Connaissance, perception et application de la hiérarchie des mesures d’atténuation chez les fonctionnaires des agences fédérales canadiennes de réglementation et de gestion des ressources
[Version PDF - 1 800 ko]

Wildlife Conservation Society Canada

David W. Poulton et Justina Ray, Ph. D.

2023

Mesures d’atténuation
Effets environnementaux

Opérationnaliser l’évaluation d’impact dirigée par les Autochtones
[Version PDF - 1 710 ko]

Université York

Dayna Nadine Scott, Ph. D., Jennifer Sankey Ph. D. et Laura Tanguay

2023

Savoir autochtone
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones

Queers, placards et camps d’hommes : Établir des bases pour comprendre les répercussions des grands projets d’infrastructure et d’exploitation des ressources naturelles sur les communautés 2ELGBTQQIA+ et les autres communautés marginalisées
[Version PDF - 1 230 ko]

Université Dalhousie, Laboratoire Westwood

Ali MacKellar, K. Klenk, Soni Grant, A. Aylesworth, S. Mines, H.N. Ellingwood et Alana Westwood, Ph. D.

2023

Analyse comparative entre les sexes Plus

Évaluation de la biodiversité en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact : Principes et orientations pour la sauvegarde de la biodiversité par l’évaluation de projet
[Version PDF - 1 710 ko]

West Coast Environmental Law Association et Wildlife Conservation Society Canada

Anna Johnston et Justina Ray

2023

Effets environnementaux

Mesures d’atténuation et d’amélioration des effets sanitaires, sociaux et économiques – Rapport
[Version PDF - 1 150 ko]

Guide de référence rapide pour la planification de l’atténuation d’effets sanitaires, sociaux et économiques et de l’amélioration de ces conditions au Canada
[Version PDF - 638 ko]

Fondation Asie-Pacifique pour le climat et la santé

-

2023

Effets sanitaires
Effets sociaux
Effets économiques

Pratiques exemplaires en matière de diversité, d’équité et d’inclusion dans le cadre des grands projets : l’industrie des hydrocarbures extracôtiers de Terre-Neuve-et-Labrador
[Version PDF - 542 ko]

Women in Resource Development Corporation et Stantec Consulting Ltd

-

2023

Analyse comparative entre les sexes Plus
Effets sociaux

Évaluation d’impact et appels à la justice concernant les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées
[Version PDF - 4 870 ko]

Narratives Inc.

-

2023

Effets sociaux
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones

Inspirer le changement : Guide à l’usage des collectivités et des militants pour les analyses intersectionnelles comparatives entre les sexes et les évaluations d’impact intersectionnelles au Canada
[Version PDF - 11 100 ko]

OXFAM Canada

Jackie Hansen

2023

Analyse comparative entre les sexes Plus

Intégrer les impacts sociaux dans l’évaluation des effets cumulatifs : enseignements tirés et pratiques exemplaires
[Version PDF - 12 300 ko]

Université de la Colombie-Britannique et Gouvernement national de Tŝilhqot’in

Lauren Arnold, Kevin Hanna, Cynthia Fell et J.P. LaPlante

2023

Effets sociaux
Effets cumulatifs
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones

Méthodes qualitatives pour la nouvelle génération d’évaluations d’impact
[Version PDF - 19 500 ko]

-

Heidi Walker, Jenny Pope, A. John Sinclair, Alan Bond et Alan Diduck

2023

Participation du public
Analyse comparative entre les sexes Plus
Savoir autochtone
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones

Croissance propre et effets cumulatifs au Canada et ailleurs
[Version PDF - 1 100 ko]

Effets cumulatifs des activités de croissance propre – Compte rendu de gestion à l’intention des praticiens
[Version PDF - 153 ko]

Analyse des politiques en matière d’évaluation des effets cumulatifs à l’appui des projets de croissance propre au Canada
[Version PDF - 469 ko]

Effets cumulatifs des activités de croissance propre – Infographie (en anglais seulement)
[Version PDF - 1 400 ko]

Canadian Centre for Evidence-Informed Conservation

Steven J. Cooke, Lauren J. Stoot, Benjamin L. Hilna, Joel Zhang, Cole Macleod, Alana C. Tedeschi et Trina Rytwinski

2024

Effets environnementaux
Effets cumulatifs

Nos responsabilités sacrées : Les appels à la justice du rapport issu de l’Enquête nationale sur les FFADA dans les évaluations d’impact et la réclamation du pouvoir et de la place – Synthèse
[Version PDF - 8 600 ko]

Nos responsabilités sacrées : Les appels à la justice du rapport issu de l’Enquête nationale sur les FFADA dans les évaluations d’impact et la réclamation du pouvoir et de la place – Rapport
[Version PDF - 13 600 ko]

Keepers of the Circle

Alexandra Bridges et Hannah Skelding

2024

Effets environnementaux
Effets cumulatifs

Guide et boîte à outils pour l'évaluation d'impact à l'intention des collectivités autochtones
[Version PDF - 21 057 ko]

Métis de McMurray

Timothy Clark et Sabrina Trimble

2024

Savoir autochtone
Impact sur les peuples autochtones
Répercussions sur les droits des Autochtones

Revue des récentes études de cas de l'évaluation régionale, et synthèse des pratiques exemplaires
[Version PDF - 1 246 ko]

Université de Colombie-Britannique

Jackie Lerner, Dana James, Mohammad Nasir Tighsazzadeh, et Jordan Tam

2024

Évaluation régionale et stratégique

Établir et mettre en œuvre des seuils dans les plans de gestion adaptative pilotés par les promoteurs – Rapport
[Version PDF - 2 231 ko]

Établir et mettre en œuvre des seuils dans les plans de gestion adaptative pilotés par les promoteurs – Infographie
[Version PDF - 7 271 ko]

Université de Saskatchewan

Bram Noble et Valentine Kanu

2025

Suivi Mesures d'atténuation

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