Mise à jour : L’ASFC aide les Canadiens à rentrer chez eux

Communiqué de presse

Ottawa (Ontario) – Agence des services frontaliers du Canada             

L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) est disposée à aider les Canadiens ayant été à l’extérieur du Canada pendant une période prolongée qui tiennent compte du conseil du gouvernement du Canada de rentrer chez eux.

L’ASFC collabore étroitement avec l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) pour prévenir la propagation du nouveau coronavirus 2019 (COVID-19) au Canada. Des mesures sont en place à tous les points d’entrée pour protéger la population du Canada et limiter toute nouvelle introduction ou propagation de la COVID-19 au pays. Les personnes qui reviennent au pays doivent faire leur part.

Aux frontières terrestres, tous les citoyens canadiens et les résidents permanents de retour au pays font l’objet d’un contrôle des symptômes de la COVID-19 et doivent remplir un formulaire de recherche des contacts pour aider l’ASPC à suivre et à faire respecter l’obligation d’isolement de 14 jours.

Si vous n'avez aucun symptôme, vous serez informé que vous devez vous mettre en QUARANTAINE (vous auto-isoler). Il s'agit d'une exigence obligatoire. Vous risquez de développer des symptômes et d'infecter d'autres personnes.

Si vous avez des symptômes, vous recevrez un masque, serez dirigé vers un professionnel de la santé et serez informé que vous devez vous ISOLER pendant 14 jours. Il s'agit d'une exigence obligatoire. Au besoin, une attention médicale immédiate vous sera fournie à votre arrivée au Canada.

Sur le chemin du retour, il est important d’éviter tout contact avec d’autres personnes. Ne vous arrêtez pas à l'hôtel, au restaurant ou à l'épicerie : rentrez directement chez vous. Vous devez utiliser le service à l’auto si vous devez vous arrêter pour manger, et payer l'essence à la pompe. Utilisez les aires de repos ou d'autres endroits où vous pouvez vous garer et vous reposer dans votre véhicule. Une fois à la maison, utilisez les services de livraison de nourriture ou les achats en ligne pour acheter des articles essentiels, et demandez à votre famille, à un voisin ou à un ami de vous aider à faire les courses essentielles si possible, tout en évitant le contact direct avec vous (cogner et déposer).

Dans le contexte actuel de la pandémie de la COVID-19, certains résidents pourraient avoir besoin de traverser la frontière dans un véhicule doté d’une plaque d’immatriculation des États-Unis (É.-U.) afin de retourner chez eux.  Pour faciliter le retour au pays, nous avons temporairement modifié la réglementation relative à la conduite d'un véhicule immatriculé aux États-Unis au Canada. Le gouvernement du Canada reconnaît la nécessité d'une plus grande souplesse en cette période.

L’ASFC facilitera l’entrée de ces résidents en leur permettant d’importer temporairement leurs véhicules américains sans payer de droits ni de taxes jusqu’à 60 jours après la date d’importation, conformément au Règlement sur l’importation temporaire de moyens de transport par des résidents du Canada.

Après la période d'isolement obligatoire de 14 jours, les résidents peuvent utiliser au Canada un véhicule immatriculé aux États-Unis et importé temporairement pour des raisons essentielles, comme pour se procurer des produits alimentaires ou des fournitures médicales. Cela n'est autorisé que si les résidents n'ont pas accès à un véhicule immatriculé au Canada. L'utilisation d'un véhicule immatriculé aux États-Unis au Canada à des fins non essentielles, telles que des excursions ou d'autres activités de loisirs, entraînerait le paiement de droits et de taxes.

Si vous arrivez à la frontière dans un tel véhicule, voici ce à quoi vous pouvez vous attendre à la frontière :

  • Un agent des services frontaliers (ASF) vous expliquera les modalités et conditions relativement à l’importation temporaire de votre véhicule et, suivant votre accord, l’agent vous fournira un Permis d’admission temporaire (E29B). Tant que le véhicule est au Canada, vous devez toujours garder ce permis à votre disposition dans l’éventualité où l’on vous pose des questions au sujet de l’importation du véhicule
  • Si vous n’êtes pas en mesure de retourner le véhicule aux É.-U. dans le délai prescrit ou si vous avez des questions au sujet de son importation, veuillez communiquer avec le bureau de l’ASFC le plus proche de chez vous avant la date d’expiration indiquée sur votre permis E29B. Veuillez noter que la pertinence du délai prescrit pourrait être réévaluée au fur et à mesure que la situation liée à la COVID-19 évolue.
  • Les véhicules importés temporairement peuvent également être soumis aux exigences de Transports Canada. Au besoin, un agent des services frontaliers demandera tout document supplémentaire requis au nom d'autres ministères relativement à l'importation temporaire de votre véhicule.
  • Si vous devez utiliser votre véhicule doté d’une plaque d’immatriculation américaine pour des déplacements non essentiels pendant que vous êtes au Canada, veuillez en aviser l’ASF. L’agent peut vous aider à importer votre véhicule de façon permanente.

Le Mémorandum D2-4-1 de l’ASFC fournit des renseignements supplémentaires sur l’importation temporaire de véhicules par les résidents duCanada.

Vous avez des questions ? Communiquez avec l’agent de l’ASFC. La meilleure chose à faire pour gagner du temps en entrant au Canada est simplement d’être ouvert et honnête avec l’agent de l’ASFC. N’hésitez pas à poser vos questions. Les agents sont là pour vous aider.

Liens connexes

Règlement sur l’importation temporaire de moyens de transport par des résidents du Canada

Transports Canada : Présenter une demande pour faire une déclaration d'importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales (déclaration)

Initiative conjointe entre les États-Unis et le Canada : Restriction temporaire visant les voyageurs traversant la frontière entre les États-Unis et le Canada à des fins non essentielles

Maladie à coronavirus (COVID-19)

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