Documents relatifs aux pensions
Parfois, les documents relatifs aux pensions contiennent des renseignements très utiles pour la recherche généalogique, comme l'endroit où la personne a travaillé, les fonctions qu'elle a exercées et l'endroit où elle a vécu plus tard dans sa vie.
Sur cette page
Avant de commencer
Rassemblez des renseignements comme :
- le nom
- la date de naissance approximative
- le lieu de résidence
- l'occupation
Si vous ne connaissez pas l'occupation de votre ancêtre, voici quelques sources qui pourraient vous être utiles :
Sources à consulter
Bibliothèque et Archives Canada (BAC) conserve les documents ci dessous :
Documents du gouvernement fédéral
Certains documents liés aux pensions militaires et civiles sont contenus dans divers fonds du gouvernement fédéral. Vous pouvez chercher des documents de référence au moyen de l'outil Recherche dans la collection.
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Dans le champ Tous les mots, entrez un nom de famille et des mots clés en anglais, par exemple :
- pension
- allowance
- superannuation
- annuity
- application
Pour des pensions plus modernes, essayez Emploi et Développement social Canada (EDSC). EDSC ossède des dossiers sur le Régime de pensions du Canada (RPC), la Sécurité de la vieillesse (SV) et le Régime de rentes du Québec (RRQ) à partir de 1980. Les dossiers antérieurs à 1980 n'ont pas été conservés.
Certains documents liés aux pensions militaires se trouvent dans les fonds suivants :
- Department of Militia and Defence (Record Group 9)
- Department of Veterans Affairs (Record Group 38)
- Department of National Defence (Record Group 24)
Pour effectuer des recherches dans ces groupes d'archives, entrez les mots clés RG9, RG38 ou RG24.
Dans le passé, certaines pensions d'anciens combattants et d'employés civils du gouvernement étaient accordées par décret. Vous trouverez des explications relatives à ces documents gouvernementaux sur notre page d'aide au sujet des Décrets du Conseil.
Pour savoir s'il existe un décret visant votre ancêtre, entrez son nom de famille et le terme pension dans le champ réservé aux mots clés. Vous pouvez également essayer les mots clés (en anglais) allowance, gratuity and superannuation.
Voici deux exemples (en anglais) qui illustrent l'éventail des documents existants :
- Militia Pension to Henry Mosher for services in 1838 at battle of the Windmill (1872) (en anglais seulement)
- Gratuity to Widow of Simèon Roy, late Locker, Customs, Montreal (1868) (en anglais seulement)
Documents militaires
Vous pouvez également effectuer des recherches dans les collections suivantes :
- Base de données de la guerre de 1812 — pensions et gratifications octroyées aux anciens combattants
- Archives militaires et navales britanniques (groupe d'archives RG8, série C) — Cette série contient des documents de référence liés aux pensions accordées aux miliciens canadiens et aux soldats britanniques, ainsi qu'un index sur fiches numérisé.
Conseils généraux relativement aux pensions militaires
Les anciens combattants ne recevaient pas tous une pension, surtout pendant la période coloniale.
- Habituellement, les pensions étaient réservées aux officiers de carrière.
- Les militaires des grades inférieurs n'obtenaient une pension qu'en cas de handicap grave.
Les soldats britanniques démobilisés qui se sont établis au Canada recevaient parfois une pension pour leur long service ou pour invalidité.
Accès aux documents
Documents numérisés
Les documents qui vous intéressent ont peut-être été numérisés. Certains peuvent être consultés avec l'outil Recherche dans la collection. D'autres se trouvent sur le site Héritage, particulièrement les microfilms.
Documents non numérisés
Vous devrez consulter en personne les documents qui n'existent pas en format numérique. Si vous n'êtes pas en mesure de vous rendre sur place, vous pouvez commander des copies ou embaucher un chercheur.
Liens connexes
Pensions militaires
Anciens Combattants Canada administre les pensions militaires pour les anciens membres des Forces armées canadiennes.
- Le ministère des Anciens Combattants ne conserve aucun dossier antérieur à 1914.
- Les dossiers de la Première Guerre mondiale et de la Deuxième Guerre mondiale n'ont pas tous été conservés.
Pour demander des documents au sujet d'une autre personne, vous pouvez présenter une demande au titre de la Loi sur l'accès à l'information. Présenter une demande d'accès à l'information à Anciens Combattants Canada
La première pension fédérale de vieillesse a été instaurée en 1927, mais les demandes et les dossiers antérieurs à 1980 n'ont pas été conservés.
Certaines archives provinciales et territoriales détiennent des documents liés aux pensions.