Questions et réponses pour les spécialistes en ressources humaines dans le contexte de la COVID-19

Renseignements sur l’évaluation de la langue seconde et réponses à des questions clés sur l’embauche dans la fonction publique fédérale durant la pandémie.

La dotation au sein de la fonction publique dans un contexte de COVID-19 nécessite plus de latitude pour réduire l’incidence sur les chercheurs d’emploi, les spécialistes en ressources humaines et les gestionnaires. La Commission de la fonction publique a mis en œuvre des solutions temporaires pour remédier à la situation, et continue d’améliorer ses services afin de soutenir les ministères et organismes.

D'autres questions pourront être ajoutées selon l'évolution de la situation.

Mesures temporaires pour l’évaluation de la langue seconde

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Ces mesures temporaires pourront être utilisées jusqu’au 31 mars 2022 pour évaluer toutes les compétences linguistiques : compréhension de l’écrit, expression écrite et interaction orale

  • 1. Quelles sont les mesures?

    Il y a 2 mesures temporaires offrant aux ministères et organismes la latitude dont ils ont besoin afin de pourvoir les postes bilingues durant la pandémie; celles-ci s’appliquent à toutes les nominations (période indéterminée, durée déterminée, intérimaire) et mutations :

      1. Les administrateurs généraux sont exemptés de l'obligation d'utiliser les tests d’évaluation de langue seconde (ELS) de la Commission de la fonction publique pour évaluer la compétence en langue seconde.
      2. Prolongation de la période de validité des résultats d’ELS expirés pour toutes les nominations.
        • Pour toute nomination de plus de 12 mois, les personnes nommées doivent confirmer leur compétence en matière de langue officielle au moyen des tests d’ELS de la Commission de la fonction publique dans les 24 mois suivant leur nomination.


    Pour la Mesure 2, voir la question 15 pour la liste des tests pouvant être utilisés pour confirmer les résultats.

    Les 2 mesures visent à s’assurer que le principe du mérite est respecté en matière de langues officielles et d’obligations linguistiques conformément à la Loi sur les langues officielles. Les administrateurs généraux doivent veiller à ce que leur organisation puisse continuer à :

    • communiquer avec les Canadiens et les fonctionnaires, et les servir dans les 2 langues officielles;
    • superviser le personnel bilingue des régions bilingues, dans la langue officielle de leur choix;
    • créer un milieu de travail propice à l'utilisation des 2 langues officielles.

    Pour plus d’information, veuillez consulter la Lettre aux chefs des ressources humaines et les principes directeurs devant être respectés pour la Mesure 1.

    Pour obtenir de l’aide, veuillez communiquer avec votre conseiller au soutien en dotation.

  • 2. Quand les mesures entreront-elles en vigueur et combien de temps le resteront-elles?

    Les mesures temporaires resteront en vigueur jusqu'au 31 mars 2022 pour toutes les compétences linguistiques (compréhension de l’écrit, expression écrite- et interaction orale).

    La Commission de la fonction publique pourra, au besoin, prolonger à nouveau les mesures temporaires ou y mettre fin.

    Il est bon de noter que les ministères et organismes devront faire rapport sur l’utilisation de ces mesures (voir la question 5).

  • 3. Est-il possible d’utiliser une combinaison des 2 mesures pour évaluer la compétence en langue seconde?

    Oui. Le gestionnaire d'embauche peut utiliser les 2 mesures pour évaluer la compétence en langue seconde d’une personne.

    Par exemple, le gestionnaire peut choisir :

    1. d’évaluer la compréhension de l’écrit en utilisant l’outil d’évaluation de son choix;
    2. de prolonger la période de validité des résultats d’évaluation de langue seconde expirés pour l’expression écrite.


    Il est bon de noter que les gestionnaires doivent consigner l’utilisation des mesures temporaires à des fins de rapport.

  • 4. Est-ce que ces mesures s’appliquent à l’évaluation des bénéficiaires de priorité?

    Oui. Ces 2 mesures s’appliquent aux nominations de bénéficiaires de priorité.

  • 5. Quelles sont les exigences en matière de surveillance et de rapport pour les ministères et organismes?

    Les ministères et organismes devront consigner et faire rapport sur les renseignements suivants pour les 2 mesures :

    • le nombre d’employés nommés ou mutés à l’aide des 2 mesures;


    Pour la Mesure 2, les ministères et organismes devront aussi faire rapport sur les renseignements suivants :

    • le nombre d’employés nommés ou mutés pour une durée de plus de 12 mois
      • le nombre d’employés qui ont confirmé leurs résultats de langue seconde à l’aide des tests d’évaluation de langue seconde de la Commission de la fonction publique dans les 24 mois de la nomination ou de la mutation;
      • le nombre d’employés qui ont quitté leur poste avant la fin de la période de 24 mois; en pareil cas, nul besoin de confirmer les résultats.


    Pour la Mesure 2, les ministères et organismes devront aussi consigner les renseignements suivants pour 2021-2022 :

    • le nom de l’employé;
    • le groupe et niveau;
    • la date de nomination ou de mutation;
    • la période de congé de plus de 60 jours consécutifs, le cas échéant;
    • la date de fin de la période de 24 mois.
  • 6. Est-ce que ces mesures peuvent être utilisées pour évaluer la langue seconde d’un employé qui achève sa formation linguistique; par exemple, dans le cadre d’une nomination non impérative?

    Non. Ces mesures temporaires ne peuvent être utilisées en pareil cas. Seuls les tests de langue seconde de la Commission de la fonction publique peuvent être utilisés dans cette situation.

  • 7. Ces mesures s’appliquent-elles aux mutations?

    Oui. Les 2 mesures et conditions connexes s’appliquent aussi aux mutations.

Mesure 1 : Méthodes alternatives aux tests d’évaluation de langue seconde de la Commission de la fonction publique

  • 8. Quelles sont les méthodes alternatives à utiliser pour évaluer la compétence en langue seconde?

    Les gestionnaires d'embauche disposent déjà du pouvoir discrétionnaire de choisir les méthodes d'évaluation et d'évaluer la compétence dans la langue officielle requise pour les postes unilingues, tout comme la compétence dans la première langue officielle pour les postes bilingues. Ce même pouvoir discrétionnaire s'applique désormais aux méthodes alternatives pour l’évaluation de la langue seconde, pourvu que les principes directeurs soient respectés.

    Le gestionnaire subdélégué détermine les exigences requises en matière de langue seconde pour un poste donné, en utilisant les niveaux définis par le Conseil du Trésor sur les normes de qualification relatives aux langues officielles. Conformément aux principes directeurs, la méthode utilisée pour évaluer le niveau de compétence requis doit produire un résultat « réussite/échec ».

    Pour appuyer les gestionnaires d’embauche en matière de méthodes alternatives d’évaluation, la Commission de la fonction publique a élaboré des guides pratiques pour l’évaluation de l’expression écrite, de la compréhension de l'écrit et de l’interaction orale. Ces guides proposent des façons de faire pour créer le contenu des évaluations et coter les candidats, et donnent des exemples de guides de cotation pouvant être utilisés ou adaptés aux besoins uniques des gestionnaires d’embauche.

  • 9. Les tests d’autoévaluation de la Commission de la fonction publique peuvent-ils être utilisés comme alternative aux évaluations de langue seconde?

    Non. Les questions de ces tests d’autoévaluation ne sont pas protégées et le contenu est accessible au public. Ce ne sont que des tests de pratique pouvant être utilisés avant de passer les tests officiels de la Commission de la fonction publique; de plus, les résultats non officiels ne peuvent être utilisés dans le cadre d’un processus de sélection.

Mesure 2 : Prolongation de la période de validité des résultats d’évaluation de langue seconde

  • 10. Après combien de temps les résultats expirés pour l’évaluation de langue seconde peuvent-ils être utilisés?

    Les résultats d’évaluation de langue seconde de plus de 5 ans sont valides pour les nominations à un poste nécessitant une compétence équivalente ou inférieure aux résultats de la personne.

    Si les résultats les plus récents ne reflètent plus la compétence réelle du titulaire et qu'il existe un risque que les obligations linguistiques prévues par la Loi sur les langues officielles ne soient pas respectées, les gestionnaires subdélégués doivent envisager d'utiliser la Mesure 1 (méthodes alternatives pour les tests d’évaluation de langue seconde) afin de confirmer la compétence de la personne au moment de la nomination.

    Veuillez noter que lorsque la Mesure 2 est utilisée pour une nomination, les résultats doivent être confirmés dans les 24 mois suivant la nomination. Voir la question 15 pour plus de renseignements sur les tests de la Commission de la fonction publique à utiliser en pareil cas.

  • 11. Comment les ministères et organismes établiront-ils les modalités d’utilisation de la Mesure 2?

    Pour toute nomination de plus de 12 mois pour laquelle on a utilisé la Mesure 2, les ministères et organismes devront préciser les modalités d’utilisation de ces mesures en intégrant une nouvelle clause à la lettre d'offre, que l’employé devra accepter pour que la nomination puisse être confirmée. La Commission de la fonction publique recommande aux ministères et organismes d’insérer la clause suivante dans toute lettre d'offre portant sur ce type de nomination :

    • Ce poste exige la connaissance des 2 langues officielles, l’anglais et le français, au niveau indiqué ci-dessus. Votre compétence en langue seconde doit être confirmée par des tests d’évaluation de langue seconde approuvés par la Commission de la fonction publique dans les 24 mois suivant la nomination. En acceptant cette offre, vous consentez à l’évaluation de votre compétence en langue seconde. Si vous n’atteignez pas le niveau linguistique requis à la fin de la période de 24 mois, vous consentez à vous faire nommer ou muter à un poste pour lequel vous répondez aux critères de mérite, y compris la compétence en matière de langues officielles, et qui sera d'un niveau et d'un salaire similaires à ceux du présent poste.
  • 12. Est-ce possible de prolonger la période de 24 mois pour confirmer les résultats d’évaluation de langue seconde visant la Mesure 2?

    Non. Par contre, les périodes de congé de plus de 60 jours civils consécutifs sont exclues de la période de 24 mois. Par conséquent, si une personne est en congé pendant plus de 60 jours civils, le nombre total de jours de congé n’est pas calculé dans la période de 24 mois.

  • 13. Que se passe-t-il si, après avoir essayé de confirmer les résultats d’évaluation de langue seconde, la personne n’obtient pas le niveau de compétence requis pour le poste bilingue?

    La personne pourra subir les tests d’évaluation de langue seconde de la Commission de la fonction publique plus d’une fois au cours de la période de 24 mois. Si, à la fin de la période de 24 mois, la personne n'obtient pas les résultats requis pour le poste, elle devra être nommée ou mutée dans un poste pour lequel elle satisfait aux critères de mérite, y compris la compétence en matière de langues officielles.

  • 14. Qu’arrive-t-il si la nomination d’une personne de plus de 12 mois se termine avant la fin de la période de 24 mois?

    Les résultats d’évaluation de langue seconde de la personne n’ont pas besoin d’être confirmés si la nomination se termine dans les 24 mois.

  • 15. Est-ce que l’Évaluation linguistique à l’oral et les tests de compréhension de l’écrit et d’expression écrite non supervisés pour le niveau B ou C de la Commission de la fonction publique peuvent être utilisés pour confirmer les résultats d’évaluation de langue seconde dans les 24 mois suivant la nomination?

    Oui. Les 3 tests peuvent être utilisés pour confirmer les résultats d’évaluation de langue seconde dans les 24 mois suivant la nomination.

Évaluation de langue seconde

  • 1. Les candidats peuvent-ils passer les tests de langue seconde de la Commission de la fonction publique à distance?

    Oui. La Commission de la fonction publique a élaboré des tests de langue seconde qui permettent aux candidats d’être évalués depuis leur domicile :


    Les tests standard supervisés de compréhension de l'écrit et d'expression écrite sont toujours disponibles, mais doivent être administrés en personne, dans les bureaux du gouvernement, par les ministères et organismes.

    Pour plus d'information sur les options d’évaluation de langue seconde pendant la COVID-19, contactez le Centre de psychologie du personnel à cfp.cpp-ppc.psc@cfp-psc.gc.ca.

  • 2. Un candidat a été évalué au moyen de l’Évaluation de langue seconde – Évaluation linguistique à l'oral de la Commission de la fonction publique, mais son résultat ne satisfait pas au profil linguistique de son poste d’attache. En pareil cas, perd-il sa prime au bilinguisme?

    Oui. Comme pour les autres tests réguliers de langue seconde, les résultats de l'Évaluation de langue seconde – Évaluation linguistique à l’oral sont transférables d'un poste à l'autre et gérés par la Commission de la fonction publique. À la suite d’un résultat actualisé, si la personne ne répond plus au profil linguistique du poste, la prime au bilinguisme cessera. Pour plus de renseignements, consultez la Directive sur la prime au bilinguisme.

    Pour les tests non supervisés d'expression écrite et de compréhension de l'écrit des niveaux B ou C, les résultats ne sont pas transférables d'un poste à l'autre et ne sont pas gérés par la Commission de la fonction publique. Pour cette raison, les résultats de ces tests n'auront pas d'incidence sur la prime au bilinguisme.

  • 3. Quelles sont les options pour évaluer la langue seconde des employés qui complètent leur formation linguistique, par exemple, dans le cadre d’une nomination non impérative?

    Tous les tests de langue seconde de la Commission de la fonction publique peuvent être utilisés pour évaluer les compétences en expression orale, en lecture et en écriture d'une personne qui a suivi une formation dans le cadre d'un engagement à devenir bilingue, à la suite d'une nomination non impérative. Toutefois, les mesures temporaires ne peuvent être utilisées.

    Les tests standard supervisés de compréhension de l'écrit et d'expression écrite sont toujours disponibles, mais doivent être administrés en personne, dans les bureaux du gouvernement, par les ministères et organismes.

Autres questions relatives à la dotation dans le contexte de la COVID-19

  • 1. S’il est impossible de transmettre ou de signer une lettre d'offre de manière habituelle, une offre verbale peut-elle être présentée?

    Non. Le Cadre de nomination de la Commission de la fonction publique exige une offre de nomination écrite. Une offre verbale n’est donc pas conforme à cette exigence.

    Le format de l’offre écrite n'est pas prescrit dans la Politique de nomination de la Commission de la fonction publique ni dans la Loi sur l'emploi dans la fonction publique. Comme pour toute nomination, l'offre écrite doit être présentée par une personne détenant des pouvoirs subdélégués, et doit énoncer les conditions liées à la nomination. Les informations relatives à la nomination doivent être documentées. Dans le cas d'un processus de nomination interne, on doit présenter l'offre à l’expiration de la notification de candidature retenue et de la période d'attente. Tant que ces exigences sont respectées, les ministères et organismes peuvent utiliser la forme écrite qui est la plus pratique, y compris un courriel. D'autres formes de signature électronique peuvent aussi être disponibles dans certains ministères et organismes.

  • 2. Les offres de nomination peuvent-elles être présentées et acceptées par courriel?

    Ni la Loi sur l’emploi dans la fonction publique ni la Politique de nomination de la Commission de la fonction publique ne précisent le format que doit prendre l’offre de nomination ou la signature. Les ministères et organismes peuvent ainsi choisir la méthode qui répond le mieux à leurs besoins, y compris présenter et accepter l’offre par courriel. Ils doivent toutefois s’assurer que l’offre est bel et bien présentée par écrit, par une personne déléguée ou subdéléguée, et qu’elle énonce toutes les conditions de la nomination.

  • 3. Peut-on utiliser des offres d’emploi conditionnelles pour permettre à une personne de commencer à travailler dans l’immédiat, et satisfaire plus tard à une ou l’autre des conditions d’emploi?

    Les candidats doivent satisfaire aux qualifications du poste et à toutes les autres conditions, avant de pouvoir être nommés et commencer à travailler. Les offres d'emploi conditionnelles sont soumises aux mêmes exigences légales et politiques que toute offre de nomination.

    Pour plus de renseignements, consultez la page Web sur les offres d’emploi conditionnelles.

  • 4. La nomination d'un travailleur occasionnel peut-elle être prolongée au-delà des 90 jours ouvrables d'une année civile, s'il travaille à la réponse du gouvernement sur la COVID-19?

    Non. La limite de 90 jours est établie par la loi et on ne peut y déroger. Si un ministère ou organisme doit prolonger la nomination d’un employé occasionnel au-delà de 90 jours pour une raison quelconque, une nomination de durée déterminée – annoncée ou non annoncée – est la solution appropriée.

  • 5. Est-il possible d’obtenir une exemption de la demande d’autorisation en matière de priorité pour les nominations de durée déterminée liées à la COVID-19?

    Non. La demande d’autorisation en matière de priorité vise à reconnaître les droits de priorité, conformément aux exigences législatives. La Commission de la fonction publique accélère toutes les demandes urgentes liées à la réponse du gouvernement sur la COVID-19, et au fonctionnement efficace du gouvernement du Canada.

    Si votre ministère ou organisme a des besoins urgents en matière de dotation, communiquez avec notre Direction du soutien en dotation, des priorités et des activités politiques à cfp.ap-info-pa.psc@cfp-psc.gc.ca.

  • 6. S’il y a un besoin urgent de doter un poste bilingue, la compétence en matière de langues officielles pourrait-elle être exclue des critères de mérite ou être évaluée plus tard?

    Non. La loi précise que les exigences relatives aux langues officielles font partie des qualifications essentielles; il est impossible de modifier cette qualification ou de la considérer comme un atout. Un ministère ou organisme d’embauche dispose d'une grande latitude pour établir les qualifications essentielles qui conviennent à chaque poste à pourvoir.

    Si une personne à embaucher d’urgence n'a pas de résultats valides à un test d'évaluation de langue seconde démontrant qu'elle satisfait aux exigences linguistiques, le ministère ou organisme peut la nommer à un autre poste pour lequel elle est qualifiée.

  • 7. Un candidat requiert des mesures d'adaptation en matière d'évaluation pour un test de la Commission de la fonction publique. Comment dois-je procéder?

    Les spécialistes en ressources humaines devraient informer la Commission de la fonction publique (CFP) le plus tôt possible lorsque des mesures d'adaptation en matière d'évaluation sont nécessaires :


    Ces 2 systèmes sont accessibles uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada. Le cas échéant, veuillez indiquer « Dotation liée à la COVID-19 » dans la section des commentaires, lorsque vous soumettez vos demandes.

  • 8. J’ai une question qui n'est pas traitée ici. À qui dois-je m’adresser?

    Vous pouvez communiquer avec nous en remplissant le formulaire de questions et commentaires.

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