Mot d’ouverture de la présidente Velshi lors du Sommet sur les réacteurs avancés VIII organisé par le Nuclear Industry Council des États-Unis

Introduction

Bonjour à tous,

Merci, Bud, de cette chaleureuse présentation – et merci aux organisateurs de m’avoir invitée à prendre la parole aujourd’hui.

Je suis bien heureuse de donner le coup d’envoi à cette troisième journée du sommet de cette année.

Bien des choses ont changé depuis notre dernière rencontre il y a un peu plus d’un an, et il y a encore beaucoup d’incertitude, notamment combien de temps encore nous aurons à tenir des rencontres virtuelles comme celle-ci.

Les réponses à la pandémie mondiale dans le secteur nucléaire à travers le monde ont été remarquablement similaires et rigoureuses.

Tout au long de la crise, nous avons démontré à quel point nous sommes prêts à intervenir lors d’événements imprévus.

Nous avons en outre souligné l’importance d’une collaboration solide et continue à l’échelle internationale par la mise en commun de renseignements et l’échange de pratiques exemplaires et de leçons retenues.

En même temps, nous avons eu à poursuivre le travail pour être prêts à faire face à l’avenir, car l’innovation dans le secteur nucléaire a poursuivi son élan, même au cours de cette année tumultueuse.

À la CCSN, c’est justement ce que nous faisons.
La Commission canadienne de sûreté nucléaire, ou CCSN, est l’organisme indépendant de réglementation nucléaire au Canada et se charge de réglementer tout ce qui concerne le nucléaire au Canada.

Aperçu et priorités de la CCSN

Nous sommes donc bien occupés, car le secteur nucléaire au Canada est l’un des plus variés au monde. Il comprend l’ensemble du cycle du combustible nucléaire, sans toutefois porter sur le retraitement et les armes nucléaires.

Nous mettons en tout temps l’accent sur la sûreté, dans tout ce que nous faisons, et pour tout ce que nous réglementons.

En tant que tribunal administratif indépendant, la Commission rend des décisions d’autorisation et établit les conditions des principales activités et des grandes installations nucléaires au Canada.

Indépendante du gouvernement canadien, elle n’a aucun lien avec le secteur nucléaire. 

Dans le cadre de son processus décisionnel, la Commission organise des séances publiques et tient compte des renseignements de promoteurs, du personnel de la CCSN, des intervenants, ou de tierces parties.

Près de 900 membres du personnel dispersés aux quatre coins du pays assurent le respect des décisions de la Commission.

Nous avons une vision audacieuse à la CCSN, soit celle d’être parmi les meilleurs organismes de réglementation au monde, et nous sommes guidés par quatre priorités qui nous aident à concrétiser cette vision. 

Comme vous le constaterez dans mes commentaires, chacune de ces priorités est essentielle à notre état de préparation réglementaire concernant les petits réacteurs modulaires.

La première priorité est d’adopter une approche moderne en matière de réglementation nucléaire.

Cela signifie que nous utilisons des pratiques réglementaires fondées sur la science, axées sur le risque et le rendement, et rigoureuses sur le plan technique qui tiennent compte des incertitudes et des attentes en constante évolution.

Une approche moderne nous permet d’évaluer des technologies nucléaires novatrices – et d’avoir une culture d’ouverture, de professionnalisme et de débat scientifique dans un contexte respectueux, sans crainte de représailles.

En deuxième lieu, nous nous efforçons d’être un organisme de réglementation de confiance.

Nous souhaitons que les groupes autochtones, le public, le secteur nucléaire, le gouvernement et les parties intéressées nous voient comme juste, équitable, compétent, rigoureux, transparent et une source d’information fiable.

Pour atteindre cet objectif, nous continuons de renforcer la confiance que ressentent les gens à notre égard, en assurant un dialogue significatif et la création de relations, dont je vais parler plus longuement dans quelques minutes.

Notre troisième priorité est celle de mettre en commun nos connaissances et nos systèmes et processus afin d’accroître la sûreté à l’échelle internationale, grâce en particulier à des efforts de collaboration.

À titre d’organisme de réglementation nucléaire chevronné d’un pays nucléaire de premier ordre, nous souhaitons continuer d’avoir une influence positive dans le monde entier.

Cet objectif revêt une importance particulière au moment où nous nous préparons à encore plus d’innovations.

Et finalement, notre quatrième priorité est celle d’être un organisme de réglementation souple.

Un organisme de réglementation qui met l’accent sur la diversité et l’inclusion, où le personnel possède les outils et les moyens, et où les gens peuvent rapidement s’adapter à un milieu de travail en évolution.

Ces priorités nous permettent d’intervenir en tenant compte de la réalité actuelle en matière de réglementation et de nous préparer à un avenir novateur.

Au cours de la dernière année, c’est en particulier notre souplesse qui a été mise à l’épreuve, et ce, de façons que nous n’aurions pas pu imaginer.

Répondre à la COVID-19

La pandémie de COVID-19 a exigé de nous d’être à la fois réactifs et proactifs.

Nous avons dû modifier rapidement notre façon d’assurer la surveillance et de faire respecter la conformité.

Tout au long de la pandémie, le fait d’être souple et engagé à l’amélioration continue a été bien avantageux pour nous et les groupes que nous réglementons.

Nous avons trouvé des occasions de développer des façons novatrices de travailler.

Nous avons notamment effectué des inspections à distance des installations nucléaires, qui se sont avérées efficaces et rentables.

Nous avons également effectué des inspections de la documentation par téléconférence ou vidéoconférence avec les titulaires de permis.

Les inspecteurs de la CCSN ont poursuivi à distance leurs activités de suivi et de surveillance.

Comment? En participant aux réunions quotidiennes des titulaires de permis, en accédant aux réseaux des titulaires de permis pour récupérer des renseignements sur les centrales nucléaires et en surveillant les programmes de mesures correctives des titulaires de permis.

En résumé, nous avons réussi à maintenir une surveillance réglementaire rigoureuse des grandes installations nucléaires tout au long de la pandémie, notamment la remise en état d’un réacteur de puissance à la centrale de Darlington en Ontario – tout un exploit pour l’organisme de réglementation et le titulaire de permis.

Et nous l’avons fait sans compromettre la sûreté.

La crise nous a imposé l’impératif d’innover.

Lorsque la pandémie sera chose du passé, je m’attends à ce que les leçons retenues donnent lieu à plusieurs autres approches et technologies novatrices que proposeront les titulaires de permis.

Nous sommes déjà témoins de nouvelles idées et de technologies novatrices, et nous devons nous regarder d’un œil critique en tant qu’organisme de réglementation pour nous assurer de ne pas faire inutilement obstacle à leur adoption.

Je souhaite répéter un message que j’utilise souvent : notre rôle en tant qu’organisme de réglementation est de protéger la population canadienne des risques, pas du progrès.

Pour veiller à ce que les organismes de réglementation ne fassent pas inutilement obstacle à l’introduction de technologies novatrices, les promoteurs doivent notamment s’assurer de faire appel à ces organismes dès le début de leurs projets.

En procédant ainsi, nous aurons accès à l’expertise nécessaire et serons alors prêts à servir.

Nous adoptons cette approche dans le cas d’une innovation qui est déjà en œuvre – les petits réacteurs modulaires, ou PRM. Je souligne qu’au Canada, le terme PRM comprend également les petits réacteurs avancés.

État de préparation

Le dossier des PRM au Canada a bien évolué depuis notre rencontre l’année dernière.

En particulier, la Feuille de route pancanadienne des PRM, diffusée en novembre 2018, a été renforcée par la diffusion du Plan d’action des PRM en décembre 2020.

Le Plan d’action est le plan du Canada pour le développement, la démonstration et le déploiement des PRM pour de multiples applications au Canada et à l’étranger.

Le plan représente des engagements et des mesures de la part de tous les intervenants clés du secteur nucléaire au Canada pour aider à atteindre l’objectif de faire du Canada un chef de file dans le marché en plein essor des PRM.

Le plan reflète également les priorités de la CCSN relatives aux PRM en ce qui concerne la mobilisation du public, des communautés et des Autochtones; l’efficacité réglementaire; la sûreté nucléaire; ainsi que la collaboration internationale.

À titre d’organisme de réglementation indépendant, c’est avec plaisir que nous avons contribué à l’élaboration du Plan d’action.

Il y a plusieurs autres percées prometteuses à signaler concernant les PRM.

Nous poursuivons notre évaluation environnementale du premier projet de microréacteur modulaire proposé au Canada, qui a commencé en juillet 2019.

Quatre provinces ont signé une entente de collaboration pour faire progresser le développement et le déploiement des PRM.

Le gouvernement fédéral et un gouvernement provincial ont fourni des fonds pour que divers fournisseurs de PRM puissent participer à notre processus préalable à l’autorisation.

Notre service d’examen de la conception du fournisseur, ou ECF – une évaluation effectuée préalablement à l’autorisation pour déterminer les progrès réalisés d’un projet de conception en vue de se conformer aux exigences canadiennes – continue d’être très populaire.

Douze fournisseurs distincts sont rendus à différentes étapes du processus.

L’examen de la conception du fournisseur ne garantit pas l’approbation réglementaire, mais fournit une bonne indication préliminaire de tout éventuel obstacle fondamental à l’autorisation.

L’examen donne à notre personnel l’occasion de se familiariser avec les diverses technologies, dont aucune ne ressemble à la technologie du CANDU ou à celle de l’eau lourde pressurisée que nous connaissons bien.

Il est particulièrement pertinent pour les combustibles qui sont proposés.

Nous nous attendons à ce que les demandeurs démontrent la qualification du combustible et abordent la question des incertitudes sur le plan de la conception en faisant état des mesures de sûreté et de contrôle.

Et grâce aux efforts de collaboration, nous tirons parti des renseignements techniques provenant d’autres organismes de réglementation et laboratoires nationaux, dans la mesure du possible.

Nous continuons également d’assurer notre présence sur la scène internationale.

Nous tenons encore un rôle prépondérant dans les groupes de travail et le forum des organismes de réglementation des petits réacteurs modulaires de l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA), ainsi que dans les groupes de travail relatifs aux petits réacteurs modulaires de l’Agence pour l’énergie nucléaire ou AEN.

Et je continue de militer fortement en faveur de l’harmonisation, dans toute la mesure du possible, car il s’agit selon moi d’un prérequis pour le déploiement rapide et sécuritaire des PRM à travers le monde.

En gros, l’harmonisation signifie la réglementation intelligente, et s’appuie sur des décennies d’expérience de la part d’organismes de réglementation chevronnés.

À titre de dirigeante d’un tel organisme, j’ai eu l’honneur d’être nommée présidente de la Commission sur les normes de sûreté (CNS) de l’AIEA en février 2020.
La CNS établit des normes portant sur la sûreté du nucléaire, du rayonnement, du transport et des déchets; ainsi que sur la préparation et l’intervention relatives aux urgences.

Mes collègues à la CNS ont convenu d’établir les priorités du travail afin d’établir des normes internationales harmonisées pour les PRM qui sont neutres sur le plan de la technologie, proportionnelles aux risques présentés et qui suffisent pour les besoins élémentaires de tous les pays.

En novembre dernier, j’ai participé à un colloque Canada/Royaume-Uni en présence d’un grand nombre d’éminents théoriciens et de responsables de politiques portant sur les difficultés et les possibilités associées au programme nucléaire.

Il s’est dégagé chez les membres de ce groupe un large consensus au sujet du besoin et de l’importance d’une harmonisation des normes et des exigences en matière de réglementation des PRM.

En décembre dernier, la CCSN et l’AEN ont organisé ensemble un atelier multisectoriel sur la réglementation novatrice, au cours duquel il a été question des difficultés et des avantages d’harmoniser le processus d’autorisation pour les technologies émergentes.

L’atelier nous a permis d’apprendre de l’expérience en matière d’harmonisation – bonne ou mauvaise – de secteurs comme l’aviation, le transport, les finances et la médecine, notamment la façon de composer avec des attentes en évolution et d’établir un bon état d’esprit.

Le chemin vers l’harmonisation sera certainement ardu, et nous devons agir de manière délibérée, ce qui au départ signifie probablement mettre en commun les examens de la réglementation avec des organismes de réglementation qui ont des objectifs communs.

C’est d’ailleurs exactement ce que nous faisons avec la Nuclear Regulatory Commission des États-Unis et l’Office for Nuclear Regulation du Royaume-Uni.

Nous avons signé des ententes avec ces deux organismes de réglementation en septembre 2019 et en octobre 2020, respectivement.

En vertu de ces ententes, qui guident nos efforts de collaboration sur les PRM, les examens des technologies que réalise l’un des organismes signataires peuvent être utilisés par les autres.

Nous continuons de faire d’importants progrès en vertu de ces ententes, mais il reste encore beaucoup de travail important à réaliser.

D’autres pays nucléaires, en particulier les nouveaux arrivants dans le secteur nucléaire, devraient trouver rassurant les examens réalisés par trois organismes de réglementation chevronnés et respectés qui en arrivent à la conclusion qu’il n’y a aucune hésitation à autoriser une technologie.

Plus le nombre d’examens réalisés et diffusés sera élevé, plus la base de référence que nous serons en mesure de créer sera utile.

Nous pouvons profiter de ces connaissances pour examiner attentivement nos cadres de réglementation afin de nous assurer que les exigences connexes sont proportionnelles aux risques présentés.

Si nous arrivons à la conclusion qu’elles n’y correspondent pas, nous pouvons nous donner comme objectif d’établir des normes internationales harmonisées acceptables pour tous les pays.

Les organismes de réglementation peuvent également travailler de concert pour établir des exigences harmonisées qui sont acceptables pour tous les pays.

En adoptant cette approche, nous pourrons, je l’espère, gagner progressivement la confiance des gouvernements, des organismes de réglementation et du public pour en arriver un jour au point où il sera possible d’harmoniser les processus d’approbation et d’autorisation.

Au-delà de l’excellent travail bilatéral continu que nous réalisons, il n’y a aucun doute que les efforts sur ce plan prennent rapidement de l’ampleur à travers le monde.

En décembre 2020, l’Association nucléaire mondiale, en collaboration avec le Groupe des propriétaires de centrales CANDU, a diffusé un livre blanc qui présente une feuille de route à trois volets pour l’évaluation et l’autorisation harmonisées des PRM à l’échelle internationale.

Ce travail s’appuie sur le modèle harmonisé actuel pour le transport dans le secteur nucléaire, qui fonctionne très bien.

Le groupe de réflexion européen Nuclear-21 a également diffusé dernièrement son point de vue sur un changement révolutionnaire dans le domaine de la normalisation et l’harmonisation internationales pour la conception et l’évaluation des installations nucléaires à l’avenir.

Sous la coordination de l’AEN, nous collaborons également avec les États-Unis et le Royaume-Uni à une initiative trilatérale en matière d’autorisation, avec des représentants d’organismes de réglementation et de responsables de politiques, pour choisir et examiner une nouvelle technologie de réacteur afin de trouver des possibilités d’harmoniser l’autorisation.

L’AIEA et l’AEN prévoient d’ailleurs inviter des parties intéressées du monde entier à participer à des discussions sur des évaluations génériques et unifiées des technologies.

De façon générale concernant les approbations réglementaires, les organismes de réglementation nucléaire du monde entier collaborent sur les leçons retenues de l’approbation des vaccins de la COVID-19 en vue d’examiner comment nous pouvons simplifier les approbations réglementaires, sans compromettre la sécurité, et renforcer davantage la collaboration internationale.

J’espère que toute cette collaboration favorisera l’atteinte prochaine de l’objectif d’harmoniser les exigences et les approbations réglementaires dans le secteur nucléaire.

Dans tous ces efforts, nous devons toutefois éviter de poursuivre des objectifs contradictoires.

Pour cette raison, avant d’avancer trop rapidement, je crois qu’il est sage de prendre de petites bouchées au départ et de nous appuyer sur les réussites des organismes de réglementation qui ont des objectifs communs.

Les leçons retenues et les pratiques exemplaires seront transmises aux membres de la communauté à l’échelle mondiale afin d’assurer une harmonisation efficace et efficiente, sans l’érosion des processus décisionnels nationaux.

Peu importe la méthode utilisée et la rapidité du processus, la réussite sera probablement étroitement liée à la confiance accordée aux organismes de réglementation, aux promoteurs et aux exploitants.

Gagner la confiance

En tant qu’organisme de réglementation, de concert avec le secteur nucléaire, nous devons nous engager à inclure toutes les personnes qui s’intéressent à nos processus et à établir des relations significatives pour tenir compte de manière appropriée de tous les points de vue et renseignements.

Il est bien important de respecter cet engagement envers les enjeux prioritaires comme la gestion des déchets nucléaires, l’état de préparation aux urgences, la sûreté et les garanties.

Ça s’applique également, voire davantage, à l’introduction proposée de technologies novatrices comme les petits réacteurs modulaires.

Espérons que les efforts sincères et soutenus donneront l’assurance que la décision la plus éclairée sera prise dans chaque situation et que les projets approuvés sont bel et bien sécuritaires.

Conclusion

À titre d’organisme de réglementation, la CCSN a un rôle essentiel à jouer.

Il incombe toutefois aux promoteurs de ces projets d’effectuer la tâche difficile de consacrer du temps et de déployer des efforts dans les communautés – pour arriver à connaître les gens et se faire connaître par eux – afin d’établir une compréhension réciproque.  

L’établissement de relations à long terme fondées sur le respect et l’écoute attentive est essentiel si on souhaite gagner la confiance des gens.

Lorsqu’il est question d’innovations et de nouvelles technologies, qu’il s’agisse de petits réacteurs modulaires ou d’applications d’intelligence artificielle, le secteur nucléaire aura à mettre des bouchées doubles pour obtenir l’approbation des communautés.

En terminant, je crois qu’il est important de souligner qu’en accordant de l’importance à nos priorités communes d’état de préparation et d’établissement d’un climat de confiance, nous pourrons mieux nous occuper des difficultés et des responsabilités d’aujourd’hui et de demain.

Les fournisseurs et les promoteurs doivent collaborer avec les organismes de réglementation et les communautés dès le départ, et continuellement, et fournir en tout temps autant de renseignements que possible.

Les exploitants doivent continuer d’exercer leurs activités de manière sûre et assurer le maintien de relations étroites avec les communautés d’accueil, mais également avec les communautés à proximité des projets de centrales.

Les gouvernements doivent faire preuve d’un engagement à trouver des solutions acceptables en matière de gestion à long terme des déchets.

Les organismes de réglementation doivent demeurer vigilants en tout temps, et s’assurer que la réglementation accorde continuellement la priorité à la sûreté et qu’elle est proportionnelle au risque.

Nous devons tous également mettre tout en œuvre pour éviter sans relâche les excès de confiance.

Il y a deux semaines à peine, nous marquions le dixième anniversaire de l’accident nucléaire de Fukushima et le premier anniversaire de l’éclosion de la pandémie de COVID-19.

Je crois qu’il y a deux leçons à retenir de ces deux crises.

Tout d’abord, nous ne devons jamais arrêter de prévoir ce qui est imprévisible, pour que nous soyons en tout temps le mieux préparés possible pour tout ce qui pourrait survenir.

Deuxièmement, la confiance et des communications de qualité sont des facteurs essentiels dans des périodes de crise ou d’incertitude afin de réduire la peur, l’incertitude et les dommages.

En étant constamment conscients de ces deux leçons et en y demeurant engagés, nous contribuerons à notre préparation et à celle de toutes les autres personnes intéressées ou touchées par l’innovation nucléaire, en vue de poursuivre ensemble notre chemin de manière sécuritaire, vers un avenir empreint d’innovations.

Si nous n’agissons pas de la sorte, ces technologies novatrices du secteur nucléaire s’ajouteront à la longue liste d’autres technologies affublées des étiquettes « à envisager » ou « théoriquement possible » dans les livres d’histoire.

Merci.