La Commission renouvelle le permis d’exploitation d’un réacteur SLOWPOKE-2 de l’École Polytechnique de Montréal pour une période de 10 ans

Le 23 juin 2023 – Ottawa

Aujourd’hui, la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a annoncé la décision de la Commission de renouveler pour une période de 10 ans le permis d’exploitation d’un réacteur non producteur de puissance détenu par l’École Polytechnique de Montréal pour son réacteur SLOWPOKE-2. L’installation est située à Montréal, au Québec, sur le territoire traditionnel des Anishinabe, des Haudenosaunee, des Hurons-Wendat, des Kanien’keha:ka et des Mohawk. Cette décision découle d’une audience publique fondée sur des mémoires. Le permis renouvelé autorise l’École Polytechnique de Montréal à continuer d’exploiter son réacteur non producteur de puissance SLOWPOKE-2.

Pour rendre sa décision, la Commission a examiné les mémoires de l’École Polytechnique de Montréal, du personnel de la CCSN et d’un intervenant. La CCSN a également offert de l’aide financière aux participants dans le cadre de son Programme de financement des participants et a invité les Nations et communautés autochtones, les membres du public et les parties intéressées à faire des interventions. Un comité d’examen de l’aide financière, indépendant de la CCSN, a examiné les demandes d’aide financière reçues et a formulé des recommandations sur l’affectation des fonds. À la lumière des recommandations du comité, la CCSN a accordé jusqu’à 500 $ à un demandeur.

Après avoir examiné tous les mémoires, la Commission a conclu que l’École Polytechnique de Montréal demeure qualifiée pour exercer les activités autorisées en vertu du permis renouvelé. La Commission a également conclu que l’École Polytechnique de Montréal continuera de prendre des mesures adéquates pour protéger l’environnement et préserver la santé et la sécurité des personnes.

Le compte rendu des décisions peut être obtenu sur demande auprès du Greffe de la Commission à l’adresse interventions@cnsc-ccsn.gc.ca. La décision sera également affichée dans les deux langues officielles sur suretenucleaire.gc.ca à une date ultérieure. Tous les mémoires sont disponibles sur le site Web de la CCSN.

La CCSN réglemente l’utilisation de l’énergie et des matières nucléaires afin de préserver la sûreté, la santé et la sécurité, de protéger l’environnement, de respecter les engagements internationaux du Canada à l’égard de l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire, et d’informer objectivement le public sur les plans scientifique ou technique ou en ce qui concerne la réglementation du domaine de l’énergie nucléaire. La Commission est un tribunal administratif quasi judiciaire, indépendant du gouvernement, indépendant de toute influence politique, gouvernementale ou du secteur privé.

Chronologie

• Le 15 mars 2022, l’École Polytechnique de Montréal a présenté une demande de renouvellement de permis pour une période de 10 ans.
• En juin 2022, la CCSN a offert de l’aide financière dans le cadre de son Programme de financement des participants pour aider les Nations et communautés autochtones, les membres du public et les parties intéressées à présenter leurs points de vue à la Commission.
• Le permis renouvelé est valide jusqu’au 30 juin 2033.

En bref

• L’acronyme SLOWPOKE signifie « Safe LOW-POwer Kritical Experiment ».
• L’École Polytechnique de Montréal exploite un réacteur non producteur de puissance SLOWPOKE-2 depuis 1976.
• Le réacteur SLOWPOKE-2 est un réacteur de recherche de type scellé en piscine.
• Les réacteurs SLOWPOKE-2 sont principalement utilisés pour l’analyse de l’activation neutronique aux fins de l’enseignement, de la recherche et des projets de collaboration avec des acteurs de l’industrie.
• Le permis renouvelé ne comporte aucune modification aux activités autorisées ou aux conditions du permis précédent.

Liens connexes

• Renseignements au sujet de la surveillance par la CCSN des réacteurs de recherche
• Mémoires

Information

Relations avec les médias
Commission canadienne de sûreté nucléaire
Téléphone : 613-996-6860

Courriel : mediarelations-relationsmedias@cnsc-ccsn.gc.ca