Financement dans le cadre du Programme de partenariats pour le développement social (Volet personnes handicapées) : Bâtir une base plus solide pour le leadership des jeunes handicapés : Demande fermée

État actuel : Fermé

L'appel de propositions de projet a eu lieu du 29 mai au 31 octobre 2019, à 12 h (midi) Heure du Pacifique.

Les demandeurs ne doivent pas débuter leur projet avant de :

  • recevoir l’approbation de leur projet d’Emploi et Développement social Canada (EDSC)
  • signer une entente entre l'organisation et un représentant d'EDSC

Veuillez prendre note que les propositions soumises dans le cadre de cet appel ne seront pas toutes approuvées. Le financement est limité et est assujetti aux considérations budgétaires d'EDSC, de même qu'aux fonds attribués par le Parlement.

Les décisions sont finales et sans appel.

Sur cette page

Période de demande

Du 29 mai au 31 octobre 2019, à 12 h (midi), heure du Pacifique.

Nous prévoyons que des projets pourraient commencer dès le printemps 2020.

Processus de présentation des demandes

Nous vous recommandons de lire attentivement les instructions avant de commencer à remplir votre demande. À défaut, cela pourrait donner lieu à une demande incomplète et au rejet de cette dernière. Ce guide comporte les informations suivantes :

  • les critères d'admissibilité, le processus d'évaluation et les étapes à suivre pour présenter une demande;
  • un glossaire contenant les définitions des termes utilisés dans le présent appel de propositions;
  • des instructions sur la meilleure façon de fournir les renseignements requis dans la demande.

Description du financement

La composante personnes handicapées du Programme de partenariats pour le développement social (PPDS-PH) appuie des projets visant à améliorer la participation et l'inclusion sociale des personnes handicapées dans tous les aspects de la société canadienne.

Nous acceptons maintenant les demandes de financement concernant des projets qui visent à former la prochaine génération de jeunes leaders handicapés tout en facilitant la planification de la relève et en favorisant la viabilité dans le secteur des personnes handicapées. Le PPDS-PH offre un financement maximal de 50 000 $ par année (jusqu'à concurrence de 150 000 $ sur 3 ans) sous forme de contributions pour des projets qui facilitent un partenariat entre un organisme national de personnes handicapées et un organisme du secteur des personnes handicapées ou non, qui s'engage activement auprès des jeunes. Les projets offriront des expériences de leadership enrichissantes aux jeunes handicapés et aux jeunes ayant des expériences fondées sur leur propre vécu. La durée des projets peut varier entre 12 et 36 mois.

Lisez l'étape supplémentaire pour les organismes établis et actifs au Québec.

Les organismes admissibles ne peuvent présenter qu'une seule demande de financement dans le cadre de ce processus.

Vous pourriez également être admissible à d'autres opportunités de financement sous le volet Personnes handicapées (sécurité financière des personnes hadicapées) du Programme de partenariats pour le développement social (PPDS-PH).

Objectifs

Les principaux objectifs de cet appel de propositions sont de financer des projets qui :

  • offrent une expérience de leadership enrichissante (d'une durée minimale de 12 mois) aux jeunes handicapés ou aux jeunes ayant des expériences fondées sur leur propre vécu au sein d'un organisme national de personnes handicapées;
  • facilitent un partenariat entre un organisme national de personnes handicapées et un organisme, du secteur des personnes handicapées ou non, qui s'engagent activement auprès des jeunes;
  • renforcent la capacité organisationnelle des organismes nationaux de personnes handicapées accordant des rôles de leadership à des jeunes.

Critères d’admissibilité

Votre organisme doit satisfaire aux critères d'admissibilité énumérés ci-dessous. Sinon, votre demande ne sera pas examinée davantage.

  • Votre organisme est :
    • un organisme à but non lucratif;
    • un organisme autochtone (y compris les conseils de bande, les conseils tribaux et les entités autonomes).
  • La durée de votre projet n'excède pas la durée maximale de 36 mois.
  • Votre projet ne dépasse pas 50 000 $ par année pour un maximum de 150 000 $ sur 3 ans.

Autres exigences :

  • Votre projet offre une expérience de leadership enrichissante à des jeunes handicapés ou à des jeunes ayant des expériences fondées sur leur propre vécu au sein d'un organisme national de personnes handicapées (voir le glossaire).
  • Votre projet offre aux jeunes une expérience enrichissante d'une durée minimale de 12 mois. Il peut s'agir d'une expérience à temps plein ou à temps partiel pour la durée du projet (voir le glossaire).
  • Votre projet est réalisé dans le cadre d'un partenariat proposé entre un organisme national de personnes handicapées et un organisme du secteur des personnes handicapées ou non, qui s'engage activement auprès des jeunes. (voir la question 50 dans le Guide du demandeur)
  • Si vous êtes un organisme axé sur les jeunes ou un organisme qui s'engage activement auprès des jeunes, votre partenaire de projet devrait être un organisme national de personnes handicapées (voir le glossaire et se référer à la question 22 dans le Guide du demandeur )
  • Si vous êtes un organisme national de personnes handicapées, votre partenaire de projet devrait être un organisme axé sur les jeunes ou un organisme qui s'engage activement auprès des jeunes (voir le glossaire et se référer à la question 22 dans le Guide du demandeur)

Note à l'intention des organismes établis et actifs au Québec :

Loi sur le ministère du Conseil exécutif. L'Assemblée nationale du Québec a adopté une Loi sur le ministère du Conseil exécutif (RLRQ, chapitre M-30). Cette loi prévoit notamment que tous les organismes publics du Québec doivent obtenir l'autorisation du gouvernement du Québec avant de conclure une entente avec le gouvernement fédéral, l'un de ses ministères ou organismes gouvernementaux ou un organisme public fédéral. Toute entité assujettie à la Loi doit obtenir l'autorisation nécessaire avant la conclusion d'une telle entente. Si votre projet est retenu, EDSC vous accordera un délai raisonnable pour obtenir l'autorisation du gouvernement du Québec. Si vous n'êtes pas en mesure d'obtenir l'autorisation requise dans un délai raisonnable, votre demande pourrait être rejetée.

Processus d'évaluation

Nous évaluerons votre demande selon les critères suivants :

1. Objectifs du projet (se reporter à la question 43 du guide du demandeur)

  • Votre demande démontre comment le projet que vous proposez permettra d'atteindre les objectifs suivants :
    • offrir une expérience de leadership enrichissante aux jeunes handicapés ou aux jeunes ayant des expériences fondées sur leur propre vécu au sein d’un organisme national de personnes handicapées;
    • faciliter un partenariat entre un organisme national de personnes handicapées et un organisme du secteur des personnes handicapées ou non, qui s’implique activement auprès des jeunes;
    • renforcer la capacité organisationnelle d’un organisme national de personnes handicapées en accordant des rôles de leadership à des jeunes.

2. Activités, calendrier et faisabilité du projet (se reporter aux question 44  et question 50 du guide du demandeur)

  • Votre demande décrit clairement chaque activité. Les activités sont pertinentes par rapport aux objectifs du projet et démontrent comment elles appuient l’atteinte de ses résultats.
  • Vos activités de projet sont précises, mesurables et réalistes.
  • Vos échéanciers de projet sont clairs et réalisables.
  • Votre demande comprend l’établissement d’un partenariat. Une lettre d’appui de l’organisme partenaire est présentée comme de preuve de partenariat.
  • Votre demande indique combien de jeunes handicapés (ou de jeunes des expériences fondées sur leur propre vécu) participeront au projet.
  • Votre demande démontre clairement comment le projet offrira une expérience de leadership enrichissante aux jeunes handicapés ou aux jeunes ayant des expériences fondées sur leur propre vécu qui y participent.
  • Votre demande décrit comment le projet contribuera à renforcer la capacité de l’organisme national qui inclut les jeunes dans son travail.
  • Votre demande indique et décrit clairement les rôles et les responsabilités de chaque partenaire pour chaque activité. Par exemple, elle indique qui offrira le mentorat et l’encadrement et comment.

3. Résultats et incidences du projet (se reporter à la question 45 du guide du demandeur)

  • Votre demande comprend au moins les résultats suivants :
    • le renforcement des capacités de leadership des jeunes handicapés;
    • l'établissement d'un partenariat entre un organisme national de personnes handicapées et un organisme du secteur des personnes handicapées ou non, qui s'engage activement auprès des jeunes;
    • une sensibilisation accrue de tous les organismes partenaires aux réalités des jeunes handicapés.
  • Les résultats et les extrants de votre projet sont précis, concrets, mesurables et démontrent l'incidence (qualitative et quantitative) relative aux objectifs généraux du projet.

4. Indicateur de mesure des résultats (se reporter à la question 46 du guide du demandeur)

  • Votre demande comprend des indicateurs de mesure des résultats pour chaque extrant.
  • Votre demande décrit la façon dont vous prévoyez recueillir, mesurer, surveiller et rendre compte de chaque indicateur de résultat individuel.

5. Budget du projet (se reporter à la section B, partie 3 du guide du demandeur)

  • Les coûts de votre projet sont raisonnables détaillés et appuient les activités du projet.

6. La priorité pourrait être donnée aux projets qui :

  • visent à éliminer les obstacles intersectionnels auxquels font face plusieurs groupes vulnérables et marginalisés (voir le glossaire).

Étapes de la présentation d'une demande

Période de demande

La période de demande est du 29 mai au 31 octobre 2019, à 12 h (midi), heure du Pacifique.

Créez un compte des Services en ligne des subventions et contributions (SELSC) pour présenter une demande en ligne

Pour présenter une demande en ligne, vous devrez créer un compte des Services en ligne des subventions et contributions. Nous vous encourageons à créer votre compte des SELSC dès que possible puisque le processus peut prendre jusqu'à deux semaines pour être complété.

Les SELSC vous permettent de :

  • présenter des demandes de financement;
  • soumettre des réclamations et des pièces justificatives;
  • suivre l'état de vos demandes;
  • gérer toutes vos demandes de financement auprès d'EDSC et vos projets actifs approuvés dans un seul compte des SELSC.

Rassemblez vos documents et informations de projet

Avant de soumettre votre demande de financement, assurez-vous d'avoir inclus tous les documents requis dans votre dossier de demande, sans quoi celle-ci pourrait être rejetée :

  • Demande de financement entièrement remplie
  • Preuve de partenariats
  • Modèle de budget détaillé (format Excel ou format PDF).

Présentez une demande, soumettez des documents et suivez le statut de votre demande en ligne en utilisant SELSC Fermé

  1. Lisez le guide du demandeur de ce processus de financement pour remplir votre demande, puisqu'il décrit les renseignements particuliers que vous devez fournir pour chaque question du formulaire de demande de financement.
  2. Remplissez le modèle de budget détaillé (format Excel ou format PDF).
  3. Présentez votre demande en ligne en utilisant les SELSC.

Présentez une demande par courriel Fermé

  1. Lisez le guide du demandeur de ce processus de financement pour remplir votre demande, puisqu'il décrit les renseignements particuliers que vous devez fournir pour chaque question du formulaire de demande de financement.
  2. Remplissez le formulaire Demande de financement (EMP5523) et le modèle de budget détaillé (format Excel ou format PDF) sur votre ordinateur ou à la main.
  3. Signez la ou les section(s) appropriée(s). Imprimez et numérisez la ou les page(s) signée(s) et soumettez-les, ainsi que votre Demande de financement et votre Budget détaillé, par courriel à NC-ODI-BCPH-SDPPD-PPDSPH-GD@hrsdc-rhdcc.gc.ca. Si vous n'êtes pas en mesure de les numériser, vous pouvez les soumettre par la poste à l'adresse ci-dessous. Indiquez clairement dans votre courriel si d'autres documents seront reçus par la poste.

Présentez une demande par la poste Fermé

  1. Lisez le guide du demandeur de ce processus de financement pour remplir votre demande, puisqu'il décrit les renseignements particuliers que vous devez fournir pour chaque question du formulaire de demande de financement.
  2. Remplissez le formulaire Demande de financement (EMP5523) et le modèle de budget détaillé (format Excel ou format PDF) sur votre ordinateur ou à la main.
  3. Imprimez, signez, et postez les documents à l'adresse ci-dessous :

Adresse postale

Soumissions au Programme de partenariats pour le développement social (volet personnes handicapées) : Leadership des jeunes
Unité de coordination, arrêt postal : 402
Centre national de prestation des subventions et contributions (EDSC)
140, Promenade du Portage, Phase IV, 4e étage
Gatineau (Québec) K1A 0J9

Après avoir présenté votre demande

Vous recevrez un accusé de réception de votre demande.

  • Si vous avez soumis votre demande par l'entremise des Services en ligne des subventions et contributions (SELSC), vous recevrez immédiatement un accusé de réception par courriel.
  • Si vous avez soumis votre demande par courriel, vous recevrez automatiquement un accusé de réception par courriel à l'adresse utilisée pour soumettre la demande.
  • Si vous avez soumis votre demande par la poste, vous recevrez un accusé de réception par courriel dans les 21 jours suivant sa réception. L'accusé de réception sera envoyé à l'adresse courriel fournie dans votre demande.

Contactez-nous

Si vous avez des questions au sujet de ce processus de demande, envoyez un courriel à NC-ODI-BCPH-SDPPD-PPDSPH-GD@hrsdc-rhdcc.gc.ca. Nous répondrons à toute question soumise avant le 31 octobre, 9 h (heure du Pacifique).

Séances d'information

Une séance d'information aura lieu au cours des 4 premières semaines de la période de réception des demandes. Une autre séance d'information aura lieu ver la mi-septembre 2019. Les candidats intéressés peuvent y prendre part par téléconférence. Si vous êtes intéressé, envoyez un courriel à NC-ODI-BCPH-SDPPD-PPDSPH-GD@hrsdc-rhdcc.gc.ca. Veuillez préciser la langue de votre choix (français ou anglais) et vos besoins de mesures d'adaptation.

Glossaire

Renforcement des capacités

Activités ou mesures mises en place pour soutenir et renforcer les activités de base au sein d'une organisation afin d'améliorer son rendement, d'appuyer ses opérations, de lui permettre de s'épanouir dans la réalisation de son mandat, de créer des partenariats, de démontrer les résultats et les répercussions en vue d'améliorer l'inclusion sociale des personnes handicapées ainsi que d'assurer la viabilité de ses services.

Leadership

Le leadership des jeunes est à la fois un processus interne et externe qui permet d'acquérir 1) la capacité d'orienter ou de diriger les autres au sujet d'un plan d'action, d'influencer leur opinion et leur comportement et de montrer la voie en allant de l'avant et 2) la capacité d'analyser ses propres forces et faiblesses, d'établir des objectifs personnels et professionnels et d'avoir l'estime de soi nécessaire pour les réaliser. Ces deux capacités sont liées à des résultats positifs pour les jeunes.

Expériences fondées sur leur propre vécu

On parle d’expériences fondées sur leur propre vécu expériences fondées dans le cas d'une personne qui est handicapée, dont l'un des membres de la famille est handicapé ou qui fournit des soins à une personne handicapée. La prestation de soins comprend tous les soins dont une personne handicapée a besoin, exception faite des soins fournis par un professionnel de la santé.

Expérience enrichissante

Une expérience enrichissante peut prendre la forme d'un stage ou d'un mentorat. Pour qu'une expérience soit considérée comme « enrichissante », les jeunes doivent jouer un rôle de leadership actif dans un projet (par exemple conception, planification, budgétisation, mise en œuvre et évaluation) et doivent être exposés et participer aux processus décisionnels de l'organisme national de personnes handicapées (par exemple participer aux réunions du conseil d'administration ou de différents comités, présenter des idées à une assemblée générale annuelle). Une expérience d'une durée minimale de 12 mois et d'une durée maximale de 36 mois doit être offerte aux mêmes jeunes afin de leur permettre de passer un cycle de travail annuel complet au sein d'un organisme sans but lucratif. Ainsi, les jeunes acquerront les compétences qui leur permettront de devenir la prochaine génération de leaders dans le secteur des personnes handicapées.

Organisme national de personnes handicapées

Un organisme d'envergure nationale qui compte des membres en règle partout au Canada ou un réseau à l'échelle du Canada ou des bureaux régionaux, provinciaux ou territoriaux à l'échelle du Canada. Il peut s'agir par exemple d'un organisme qui offre des activités à de nombreux endroits au pays, soit grâce à des partenariats avec d'autres organismes, soit par l'intermédiaire de ses bureaux provinciaux ou territoriaux.

Partenariat

Relation établie entre le demandeur et un organisme qui participe et collabore au projet. Un partenariat est défini comme une relation avec un organisme reconnu qui non seulement accepte d'appuyer le projet, mais qui possède l'expertise et la capacité organisationnelle requise pour contribuer soit en nature ou financièrement au projet. Un partenariat consiste à lier ou à partager l'information, les ressources, les activités et les capacités des différents organismes pour atteindre des résultats communs.

Durée du projet

Le projet doit durer au moins 12 mois et au plus 36 mois. Une expérience d'une durée minimale de 12 mois doit être offerte au même jeune ciblé pendant la durée du projet. L'expérience du jeune peut être à temps plein ou à temps partiel pour la durée du projet. Si le projet dure trois ans, plus d'un jeune peut y participer.

Planification de la relève

Démontre comment les résultats du projet auraient une incidence sur la viabilité de l'organisme. Par exemple, d'autres possibilités d'emploi ou de mentorat au sein de l'organisme national de personnes handicapées après la fin du projet; ou l'inclusion officielle des jeunes dans les plans de relève et de gestion des talents de l'organisme.

Groupes vulnérables et marginalisés (« intersectionnalité »)

Certains projets peuvent reconnaître et éliminer les obstacles intersectionnels auxquels font face les jeunes femmes et les filles handicapées, les jeunes LGBTQ2 handicapés, les jeunes Autochtones handicapés, les nouveaux arrivants handicapés, etc. Plus précisément, les projets peuvent identifier un autre sous-ensemble de la collectivité des personnes handicapées et démontrer de façon convaincante pourquoi ce sous-ensemble est particulièrement vulnérable.

Jeunes

Les jeunes âgés de 15 à 30 ans qui sont légalement autorisés à travailler au Canada et qui sont des citoyens canadiens, des résidents permanents ou des personnes ayant obtenu le statut de réfugié au Canada. Les jeunes doivent s'identifier comme étant des personnes handicapées ou des jeunes ayant un des expériences fondées sur leur propre vécu.

Organisme axé sur les jeunes

Tout groupe, organisme ou entité juridique dont les services et les programmes sont axés sur les jeunes, dans le cadre desquels il est fréquent que les jeunes et les adultes travaillent en partenariat et partagent la responsabilité de la prise de décisions, de la planification et de la mise en œuvre du projet.

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