Archivée : Rapport sur les plans et priorités pour 2015-16, Environnement et Changement climatique Canada

Table des matières

Message de la ministre

Section I : Vue d’ensemble des dépenses de l’organisation

• Profil de l’organisation
• Contexte organisationnel
• Dépenses prévues
• Harmonisation des dépenses avec le cadre pangouvernemental
• Tendances relatives aux dépenses du ministère
• Budget des dépenses par crédit voté

Section II : Analyse des programmes par résultat stratégique

• Résultat stratégique 1 : L’environnement naturel du Canada est conservé et restauré pour les générations actuelles et futures
  • Programme 1.1 : Biodiversité - Espèces sauvages et habitats
    • Sous-programme 1.1.1 : Politiques et priorités sur la biodiversité
    • Sous-programme 1.1.2 : Espèces en péril
    • Sous-programme 1.1.3 : Oiseaux migrateurs
    • Sous-programme 1.1.4 : Partenariats pour la conservation des habitats
    • Sous-programme 1.1.5 : Aires protégées
  • Programme 1.2 : Ressources en eau
    • Sous-programme 1.2.1 : Qualité de l’eau et santé des écosystèmes aquatiques
    • Sous-programme 1.2.2 : Gestion et utilisation des ressources en eau
    • Sous-programme 1.2.3 : Services hydrométriques
  • Programme 1.3 : Écosystèmes durables
    • Sous-programme 1.3.1 : Rapports axés sur le développement durable et indicateurs
    • Sous-programme 1.3.2 : Évaluations environnementales et des écosystèmes
    • Sous-programme 1.3.3 : Mobilisation communautaire
      • Sous-sous-programme 1.3.3.1 : Financement communautaire ÉcoAction
      • Sous-sous-programme 1.3.3.2 : Fonds pour dommages à l’environnement
      • Sous-sous-programme 1.3.3.3 : Programme d’emploi jeunesse en environnement
    • Sous-programme 1.3.4 : Grands Lacs
    • Sous-programme 1.3.5 : Saint-Laurent
    • Sous-programme 1.3.6 : Lac Simcoe/sud-est de la baie Georgienne
    • Sous-programme 1.3.7 : Lac Winnipeg
    • Sous-programme 1.3.8 : Partenariats sur les écosystèmes
  • Programme 1.4 : Promotion de la conformité et application de la loi - Faune
• Résultat stratégique 2 : La population canadienne est équipée pour prendre des décisions éclairées quant aux conditions changeantes du temps, de l’eau et du climat
  • Programme 2.1 : Services météorologiques et environnementaux pour les Canadiens
    • Sous-programme 2.1.1 : Observations, prévisions et avertissements météorologiques
    • Sous-programme 2.1.2 : Information météorologique liée à la santé
    • Sous-programme 2.1.3 : Information, prévisions et outils climatologiques
  • Programme 2.2 : Services météorologiques et environnementaux pour les utilisateurs ciblés
    • Sous-programme 2.2.1 : Services météorologiques pour la navigation aérienne
    • Sous-programme 2.2.2 : Services météorologiques et des glaces pour la navigation maritime
    • Sous-programme 2.2.3 : Services météorologiques pour les opérations militaires
• Résultat stratégique 3 : Les menaces que représente la pollution pour les Canadiens ainsi que pour leur environnement sont minimisées
  • Programme 3.1 : Gestion des substances et des déchets
    • Sous-programme 3.1.1 : Gestion des substances
    • Sous-programme 3.1.2 : Gestion des effluents
    • Sous-programme 3.1.3 : Pollution marine
    • Sous-programme 3.1.4 : Urgences environnementales
    • Sous-programme 3.1.5 : Sites contaminés
  • Programme 3.2 : Changements climatiques et qualité de l’air
    • Sous-programme 3.2.1 : Programme de réglementation sur les changements climatiques et la qualité de l’air
      • Sous-sous-programme 3.2.1.1 : Émissions du secteur industriel
      • Sous-sous-programme 3.2.1.2 : Émissions du secteur des transports
    • Sous-programme 3.2.2 : Partenariats internationaux sur les changements climatiques et la qualité de l’air
    • Sous-programme 3.2.3 : Technologie environnementale
  • Programme 3.3 : Promotion de la conformité et application de la loi - Pollution
• Services internes

Section III : Renseignements supplémentaires

• État des résultats prospectif
• Tableaux de renseignements supplémentaires
• Dépense fiscal et évaluations

Section IV : Coordonnées de l’organisation

Annexe : Définitions