Annexe D – Évaluations des programmes de S et C selon les MG par élément de l’AAP

Biodiversité – Espèces sauvages et habitats
Sous-programmes de l’AAP 2010–2011 2011–2012 2012–2013 2013–2014 2014–2015 2015–2016
1.1.1 Politiques et priorités sur la biodiversité - - Évaluation de la politique et des priorités en matière de biodiversité - - -
1.1.2 Espèces en péril - - Évaluation des programmes et activités à l’appui de la Loi sur les espèces en péril - - -
1.1.3 Oiseaux migrateurs - - - Évaluation horizontale du Programme de contribution de l’interlocuteur fédéral pour les oiseaux migrateurs (menée par Affaires autochtones et du Nord Canada) - -
1.1.4 Conservation des habitats fauniquesNote de bas de page 34 Évaluation du Programme du Timbre sur la conservation d’Habitat faunique Canada - - - Évaluation du Programme des aires protégées -
Ressources en eau
Sous-programmes de l’AAP 2010–2011 2011–2012 2012–2013 2013–2014 2014–2015 2015–2016
1.2.1 Qualité de l’eau et santé des écosystèmes aquatiques - - - - - -
1.2.2 Gestion et utilisation des ressources en eau - - - - Évaluation de la gestion et l’utilisation des ressources en eau -
Écosystèmes durables
Sous-programmes de l’AAP 2010–2011 2011–2012 2012–2013 2013–2014 2014–2015 2015–2016
1.3.1 Indicateurs de durabilité et de déclaration - - - - - -
1.3.2 Évaluation et approches axées sur les écosystèmes - - - - - -
1.3.3 Mobilisation communautaire - - - - Évaluation du Programme de financement communautaire ÉcoAction -
1.3.4 Initiatives axées sur les écosystèmesNote de bas de page 35 Évaluation des programmes sur l’eau douce dans le cadre du Plan d’action pour l’assainissement de l’eau - - - - -
Services météorologiques et environnementaux pour les Canadiens
Sous-programmes de l’AAP 2010–2011 2011–2012 2012–2013 2013–2014 2014–2015 2015–2016
2.1.1 Observations, prévisions et avertissements météorologiques - Évaluation horizontale sommative de l’investissement du gouvernement du Canada dans les Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2010 (menée par Patrimoine canadien) - - - Évaluation des observations, prévisions et avertissements météorologiques
2.1.2 Information météorologique liée à la santé Évaluation du Programme sur la cote air santé à l’échelle nationale - - - - -
2.1.3 Information, prévisions et outils climatologiques - - - - - Évaluation du Programme de réglementation de la qualité de l’air du Canada
2.2.2 Services météorologiques et des glaces pour la navigation maritime - - - - Évaluation de la prestation de services météorologiques et de services d’avertissement pour des régions désignées de l’océan Arctique -
Gestion des substances et des déchets
Sous-programmes de l’AAP 2010–2011 2011–2012 2012–2013 2013–2014 2014–2015 2015–2016
3.1.1 Gestion des substances - - - - Évaluation horizontale du Plan de gestion des produits chimiques (menée par Santé Canada) -
3.1.2 Gestion des déchets - Évaluation de la réduction et de la gestion des déchets - - - -
3.1.3 Pollution marine - Évaluation de l’initiative sur la santé des océans (menée par le ministère des Pêches et des Océans) - - - -
3.1.4 Urgences environnementales - - - - - -
3.1.5 Sites contaminés - - - - Évaluation du Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord et le Programme de formation scientifique dans le Nord (menée par Affaires autochtones et du Nord Canada) -
Changements climatiques et qualité de l’air
Sous-programmes de l’AAP 2010–2011 2011–2012 2012–2013 2013–2014 2014–2015 2015–2016
3.2.1 Programme de réglementation sur les changements climatiques et la qualité de l’air -

Évaluation du Programme national de mise à la ferraille de véhicules

Évaluation du Projet pilote de partenariat nord-américain pour la sécurité et la prospérité

Évaluation de la sous-sous-activité Émissions du secteur des transports - Évaluation horizontale des initiatives de transport propre de prochaine génération (menée par Transports Canada) Évaluation du Programme de réglementation de la qualité de l’air du Canada
3.2.2 Partenariats sur les changements climatiques et la qualité de l’air - -

Évaluation de la participation du Canada à la Commission de coopération environnementale

Évaluation des activités d’Environnement Canada à l’appui du Protocole de Montréal et du Fonds multilatéral

- - Évaluation du thème des mesures internationales du Programme de l’air pur
3.2.3 Technologie environnementale - - - - - Évaluation de la technologie environnementale
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