Secteur de l’aluminium et de l’alumine : aperçu de l'entente sur la performance environnementale

En 2022, 11 entreprises sur 12 ont soumis leur rapport annuel dans les délais, tandis que 1 installation a soumis son rapport en retard. Ces rapports ont été vérifiés par ECCC, où il a été constaté que toutes les installations avaient atteint leurs objectifs d'émissions de SO₂, de P_2,5 et de HAP en 2022 (voir les tableaux ci-dessous), tandis que toutes les installations, à l'exception de Kitimat, avaient atteint leurs objectifs d'émissions de MPT. En conséquence, Kitimat a fourni un plan d'action pour s'assurer d'atteindre les objectifs l'année prochaine. Toutes les installations ont soumis leurs plans d'action et leur statut de mise en œuvre, soulignant l'implémentation d'un code de pratiques pour réduire les émissions de P_2,5.

À ce jour, 4 réunions du groupe de travail sur les P_2,5. Lors de la dernière réunion, les résultats des tests de validation de la méthode Cyclex ont été discutés. Les résultats n’étant pas concluant, et la méthode présentant d’importantes limitations, le développement de la méthode Cyclex ne sera pas poursuivie plus loin. ECCC est actuellement en train d’évaluer d’autres options pour l’échantillonnage des P_2,5 provenant des bouches d’aération du toit. Un contrat a été complété pour comparer les méthodes possibles pour les P_2,5. dans lequel une série de recommandations ont été émises. ECCC est en discussion avec les installations pour établir un plan de mise en œuvre des recommandations.

Lors de la huitième réunion du groupe de travail SO₂ en 2022, les producteurs d’aluminium ont présenté leurs initiatives visant à stabiliser les émissions de SO₂ et à réduire l’intensité de leurs émissions. D’ici 2024, l’industrie doit produire et présenter une évaluation de toutes les actions de réduction mises en œuvre par l’industrie pour réduire les émissions de SO₂. Le rapport doit également inclure une description des actions futures projetées (couvrant de 2030 à 2050).

Exigences de bases et résultats par installations pour 2022

Résultats de vérification

ECCC a reçu et vérifié les rapports annuels sur les émissions des HAP, MPT, P_2.5 et la concentration de soufre dans les combustibles. ECCC a demandé à 2 installations de corriger leur évaluation du soufre et à 1 installation de clarifier l’état de mise en œuvre de leur code de pratiques. ECCC était satisfait des réponses des installations et aucune autre mesure n’était donc requise.

Les compagnies ont soumis leur rapport annuel 2021 avant la date d’échéance. Les rapports ont été vérifiés par ECCC et indiquent que les compagnies respectent les exigences en matière d’émissions de SO­₂, P_2,5 et HAP pour l’année 2021 (se référer aux tableaux ci-dessous). Toutes les installations ont atteint leurs cibles et soumis leur plan d'action soulignant la mise en œuvre du code de pratique pour réduire les P_2,5 du secteur de l'aluminium primaire. 

À ce jour, 4 réunions du groupe de travail sur les P_2,5 ont eu lieu. Lors de la dernière réunion, les résultats de la validation de la méthode proposée pour échantillonner les émissions de P_2,5 des évents de toit ont été discutés. Les résultats n'étaient pas concluants et la méthode étudiée a été abandonnée. ECCC évalue présentement d’autres options d'échantillonnage des P_2,5 issues des évents de toit.

Le groupe de travail sur le SO₂ s’est rencontré 2 fois en 2022. Lors de la dernière réunion en novembre, les producteurs d'aluminium ont présenté leurs initiatives pour stabiliser les émissions de SO₂ et diminuer l'intensité des émissions en fonction de la production.

Exigences de bases et résultats par installations pour 2021

Résultats de vérification

ECCC a reçu et vérifié les rapports annuels sur les émissions des HAP, MPT, P_2,5 et la concentration de soufre dans les combustibles. ECCC a demandé à 4 installations de confirmer la fréquence d’échantillonnage et justifier l’absence de certaines données. ECCC a également contacté les installations pour demander plus d’informations sur la mise en place des recommandations du code de pratiques. ECCC est satisfait des réponses fournies par l’industrie et donc aucune autre action n’a été jugée nécessaire.

Les compagnies ont soumis leur rapport annuel 2020 avant la date d’échéance. Les rapports ont été vérifiés par ECCC et indiquent que les compagnies respectent les exigences en matière d’émissions de SO­₂, P_2,5 et HAP pour l’année 2020 (se référer aux tableaux ci-dessous). Une installation n’a pas atteint son objectif d’émissions pour les MPT en 2020. L’installation a identifié la cause et mis en œuvre un plan d’action pour atteindre l’objectif d’émissions de MPT pour 2021. Toutes les installations ont soumis leur plan d'action soulignant la mise en œuvre du code de pratique pour réduire les P_2,5 du secteur de l'aluminium primaire. À ce jour, 3 réunions du groupe de travail sur les P_2,5 ont eu lieu. Le groupe de travail a discuté des résultats et des méthodes d’échantillonnage des campagnes de mesure des P_2,5 réalisées jusqu’à ce jour, des critères de détermination d'un objectif quantitatif pour les P_2,5 et de la validation de la méthode pour mesurer les émissions de P_2,5 aux évents de toit des séries de cuves. En 2020, ECCC a embauché un consultant pour valider la méthodologie d'échantillonnage des P_2,5  aux évents de toit. Lors de la prochaine réunion du groupe de travail sur les P_2,5, le groupe discutera des résultats de la validation de la méthode. 

Exigences de bases et résultats par installations pour 2020

Résultats de vérification

ECCC a reçu et vérifié les rapports annuels sur les émissions des HAP, MPT, P_2,5 et la concentration de soufre dans les combustibles. ECCC a demandé à 2 installations de soumettre des renseignements manquants. Les installations ont soumis renseignements demandés. De plus, ECCC a contacté les installations pour vérifier la réduction des émissions de HAP, et pour obtenir des informations d’un établissement qui n’a pas atteint l’objectif d’émissions de MPT ainsi que leur plan d’action pour atteindre l’objectif en 2021. Les réponses fournies étaient à la satisfaction d’ECCC et par conséquent, aucune autre mesure n’a été demandé.

En raison de la pandémie de COVID-19, ECCC a prolongé la date d’échéance du rapport annuel du 30 juin 2020 au 30 août 2020. Les compagnies ont soumis leur rapport annuel 2019 avant la nouvelle date d’échéance. Les rapports ont été vérifiés par ECCC et indiquent que les compagnies respectent les exigences en matière d’émissions de SO­₂, MPT, P_2,5 et HAP pour l’année 2019 (se référer aux tableaux ci-dessous). À ce jour, 3 réunions du groupe de travail sur les P_2,5 ont eu lieu. Le groupe de travail a discuté des résultats et des méthodes d’échantillonnage des campagnes de mesure des P_2,5 réalisées jusqu’à ce jour, des critères de détermination d'un objectif quantitatif pour les P_2,5 et de la validation de la méthode pour mesurer les émissions de P_2,5 aux évents de toit des séries de cuves. En 2020, ECCC a embauché un consultant pour valider la méthodologie d'échantillonnage des PM_2,5 aux évents de toit. Le rapport sera disponible en 2021. La plupart des installations ont soumis leur plan d'action soulignant la mise en œuvre du code de pratique pour réduire les P_2,5 du secteur de l'aluminium primaire. Avec l’approbation d’ECCC, 1 installation n'a pas soumis son plan d'action à cause de circonstances exceptionnelles; il sera soumis en 2021.

Exigences de bases et résultats par installations pour 2019

Résultats de vérification

ECCC a reçu et vérifié les rapports annuels sur les émissions des HAP, MPT, P_2,5 et la concentration de soufre dans les combustibles. ECCC a contacté l'industrie pour vérifier les données concernant les émissions de SO₂. Les réponses fournies étaient à la satisfaction d’ECCC et par conséquent, aucune autre mesure n’était requise. De plus, ECCC a demandé à 2 installations de soumettre des renseignements manquants. Les installations ont soumis les rapports corrigés conformément à la demande d'ECCC.

Les compagnies ont soumis leur rapport annuel 2018 avant la date d’échéance. Les rapports ont été vérifiés par ECCC et indiquent que les compagnies respectent et maintiennent les exigences en matière d’émissions de SO₂, MPT, P_2,5 et HAP pour l’année 2018 (se référer aux tableaux ci-dessous). Le groupe de travail sur les émissions de P_2,5 a été créé et est composé des représentants de l’industrie, de l’Association de l’Aluminium du Canada, des provinces et d’ECCC. À ce jour, 3 réunions du groupe de travail ont eu lieu. Le groupe de travail a discuté des résultats et des méthodes d’échantillonnage des campagnes de mesure des P_2,5 réalisées jusqu’à maintenant, des critères de détermination d'un objectif quantitatif pour les P_2,5 et de la validation de la méthode pour mesurer les émissions de P_2,5 aux évents de toit des séries de cuves. La plupart des installations ont soumis leur plan d'action soulignant la mise en œuvre du code de pratique pour réduire les P_2,5 du secteur de l'aluminium primaire. Avec l’approbation d’ECCC, 1 installation n'a pas soumis son plan d'action sur les P_2,5 suite à des circonstances particulières; il sera soumis en 2021.

Exigences de bases et résultats par installations pour 2018

Résultats de vérification

ECCC a reçu et vérifié les rapports annuels sur les émissions des HAP, MPT, P_2,5 et la concentration de soufre dans les combustibles. Pour vérifier les données concernant les émissions de MPT provenant de la production d’alumine, ECCC a contacté l'industrie pour obtenir plus de détails sur leurs calculs. Aucun changement aux rapports annuel n’a été apporté suite à cette vérification.