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Cadre de gestion des risques pour certains terpènes et terpénoïdes du groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes

Titre officiel : Cadre de gestion des risques pour certains terpènes et terpénoïdes du groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes : essence de bois de cèdre, essence de bois de cèdre du Texas, énoxolone, essence de mimosa et extrait de lierre

Numéros au registre du Chemical Abstracts Service (nos CAS) :

Environnement et Changement climatique Canada

Santé Canada

Mars 2025

Cadre de gestion des risques pour certains terpènes et terpénoïdes du groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes [PDF - 547 Ko]

Résumé de la gestion des risques proposée

Le présent document décrit les options de gestion des risques envisagées pour les l'essence de bois de cèdre, l'essence de bois de cèdre du Texas, l’énoxolone, l'essence de mimosa et l'extrait de lierre, qui, selon la conclusion proposée, seraient nocifs pour la santé humaine. Aux fins de l’application de l’alinéa 77(1)a) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (LCPE), le gouvernement du Canada propose de recommander l’inscription de l'essence de bois de cèdre, de l'essence de bois de cèdre du Texas, de l’énoxolone, de l'essence de mimosa et de l'extrait de lierre à la partie 2 de l’annexe 1 de la LCPE. Par conséquent, il envisage les nouvelles mesures de gestion des risques suivantes :

1. Produits de consommation, y compris les produits et les huiles essentielles vendus directement aux consommateurs dans des flacons à des fins d’utilisation dans des applications faites soi-même :

2. Aliments

Le gouvernement du Canada envisage également les autres mesures de gestion des risques suivantes :

1. Cosmétiques

2. Produits de santé naturels (PSN) et médicaments en vente libre (MVL)

3. Approche de communication publique portant sur les huiles essentielles préoccupantes pour la santé humaine que l’on trouve dans des produits de consommation faits soi-même.

Les personnes possédant des renseignements sur les éléments suivants devraient les fournir à l’organisation indiquée à la section 8 du présent document (au plus tard le 30 avril 2025) afin d’éclairer la prise de décisions sur la gestion des risques :

Pour assurer une prise de décisions efficace, coordonnée et cohérente en matière de gestion des risques, les options de gestion des risques décrites dans le présent document pourraient être modifiées à la suite de l’examen des évaluations et des options de gestion des risques publiées pour d’autres substances visées par le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).

Remarque : Aux fins du présent document, le terme « fait soi-même » et ses variantes désignent l’utilisation de certains terpènes et terpénoïdes à une concentration pouvant atteindre 100 % (sous forme d’huiles essentielles) pour faire soi-même des produits comme des huiles de massage, des hydratants pour le corps et des produits pour le bain, ainsi que leur utilisation dans des diffuseurs d’arôme ou des brumisateurs faciaux.
Le résumé ci-dessus est une liste abrégée des options envisagées pour gérer ces substances et recueillir des renseignements quant aux lacunes et aux incertitudes ciblées dans les données. Pour obtenir des précisions à ce sujet, veuillez consulter les sections 3 et 7 du présent document.

1. Contexte

En vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (LCPE) (Canada, 1999), les ministres de l’Environnement et de la Santé (les ministres) ont le pouvoir de réaliser des évaluations pour déterminer si des substances sont nocives ou dangereuses pour l’environnement ou la santé humaine au sens de l’article 64 de la LCPENote de bas de page 3, Note de bas de page 4, et, le cas échéant, de gérer les risques associés.

L’ébauche d’évaluation de terpènes et terpénoïdes – Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) (Canada, 2025) vise les substances appelées alpha-cédrène, thujopsène, alpha-gurjunène, bêta-patchoulène, bêta-cédrène, essence de bois de cèdre, terpènes et terpénoïdes de l’essence de cèdre, essence de bois de cèdre du Texas, acétate amboryle, énoxolone, acide glycyrrhétinique préparé avec l’allantoïne, essence de mimosa, extrait de lierre et extrait de ginseng à cinq folioles, qui portent respectivement les numéros au registre du Chemical Abstracts Service (nos CAS)Note de bas de page 5 suivants (annexe A) : 469-61-4, 470-40-6, 489­40­7, 514-51-2, 546-28-1, 8000-27-9, 68608-32-2, 68990-83-0, 59056-62-1, 471-53-4, 4572-09-2, 8031-03-6, 84082-54-2 et 90045-38-8. 

2. Enjeu

2.1 Conclusion de l’ébauche d’évaluation

Santé Canada et Environnement et Changement climatique Canada ont conjointement mené une évaluation scientifique des 14 substances terpéniques et terpénoïdiques qui font partie du Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes. Un avis résumant les considérations scientifiques de l’ébauche d’évaluation a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada le 1 mars 2025 (Canada, 2025). Pour en savoir plus, veuillez consulter l’ébauche d’évaluation pour le Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes.

À la lumière des renseignements disponibles, l’ébauche d’évaluation propose de conclure que l'essence de bois de cèdre, l'essence de bois de cèdre du Texas, l’énoxolone, l'essence de mimosa et l'extrait de lierre sont toxiques aux termes de l’alinéa 64c) de la LCPE, car ils pénètrent ou peuvent pénétrer dans l’environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines (ECCC, SC, 2025).

Elle propose de conclure que les 14 substances du Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes ne pénètrent pas dans l’environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l’environnement ou sur la diversité biologique, ou à mettre en danger l’environnement essentiel pour la vie aux termes des alinéas 64a) ou b) de la LCPE, respectivement (ECCC, SC, 2025).

Elle propose enfin de conclure que l’alpha-cédrène, le thujopsène, l'alpha-gurjunène, le bêta-patchoulène, le bêta-cédrène, les terpènes et terpénoïdes de l’essence de cèdre, l’acétate amboryle, l’acide glycyrrhétinique préparé avec l’allantoïne, et l’extrait de ginseng à cinq folioles ne satisfont pas aux critères énoncés à l’alinéa 64c) de la LCPE (ECCC, SC, 2025).

Les sources d’exposition préoccupantes mentionnées dans l’ébauche d’évaluation sont basées sur l’exposition possible, par les voies orale ou cutanée ou par inhalation, à l’essence de bois de cèdre, à l’essence de bois de cèdre du Texas, à l’énoxolone, à l’essence de mimosas et à l’extrait de lierre découlant de l’utilisation de certains cosmétiques; sur l’exposition cutanée à l’essence de bois de cèdre, à l’énoxolone et à l’essence de mimosa découlant de l’utilisation de certains produits de santé naturels (PSN) topiques; sur l’exposition cutanée à l’énoxolone découlant de l’utilisation de certains médicaments en vente libre (MVL); sur l’exposition par voie orale à l’énoxolone découlant de la consommation de certains aliments; et sur l’exposition cutanée ou par inhalation à l’essence de bois de cèdre, à l’essence de bois de cèdre du Texas, à l’essence de mimosa et à l’extrait de lierre découlant de l’utilisation de certains produits de consommation. Ainsi, le présent document sera axé sur ces sources d’exposition préoccupantes (section 5).

Il convient de noter que les options de gestion des risques proposées et décrites dans le présent document ainsi que la conclusion proposée dans l’ébauche d’évaluation sont provisoires et pourraient être modifiées.

2.2 Recommandation proposée en vertu de la LCPE

D’après les conclusions de l’ébauche d’évaluation menée conformément à la LCPE, les ministres proposent de recommander l’inscription de l'essence de bois de cèdre, de l'essence de bois de cèdre du Texas, de l’énoxolone, de l'essence de mimosa et de l'extrait de lierre à la partie 2 de l’annexe 1 de la LCPENote de bas de page 6. L’inscription d’une substance à l’annexe 1 de la LCPE permet au gouvernement de proposer certaines mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE, afin de gérer les risques éventuels pour l’environnement et la santé humaine associés à la substance.

Jusqu’à ce que des règlements précisant les critères de classification des substances qui présentent le plus haut niveau de risque ou sont cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction soient en vigueur, il est proposé de recommander l’inscription de l'essence de bois de cèdre, de l'essence de bois de cèdre du Texas, de l’énoxolone, de l'essence de mimosa et de l'extrait de lierre à la partie 2 de l’annexe 1. Une fois ces critères établis, ces substances pourraient être déplacées à la partie 1 de l’annexe 1, s’il y a lieu de le faire.

La LCPE définit une approche à deux voies pour la gestion des risques. En vertu du paragraphe 77(3), les ministres doivent proposer de recommander l’inscription, à la partie 1Note de bas de page 7 de l’annexe 1 de la Loi, d’une substance répondant aux critères énoncés aux alinéas a), b) ou c). Ils doivent également, lors de l’élaboration d’un projet de règlement ou d’instrument concernant les mesures de prévention ou de contrôle, accorder la priorité à l’interdiction totale, partielle ou conditionnelle des activités liées à la substance ou à son rejet dans l’environnement.

Pour les autres substances dont l’inscription à la partie 2 de l’annexe 1 de la Loi est recommandée, les ministres doivent donner la priorité à la prévention de la pollution, ce qui peut comprendre des mesures réglementaires ou non réglementaires [telles que l’interdiction si cela se justifie].

Les ministres tiendront compte des commentaires formulés par les intervenants pendant la période de consultation publique de 60 jours portant sur l’ébauche d’évaluation et le cadre de gestion des risques. S’ils confirment qu’ils recommandent d’inscrire l'essence de bois de cèdre, l'essence de bois de cèdre du Texas, l’énoxolone, l'essence de mimosa et l'extrait de lierre à la partie 2 de l’annexe 1, des instruments de gestion des risques devront être proposés dans les 24 mois suivant la date de cette recommandation et terminés dans les 18 mois suivant la date de la proposition des instruments, conformément aux articles 91 et 92 de la LCPE (voir la section 8 pour connaître le calendrier de publication applicable à ce groupe de substances), à moins qu’une exception prévue à l’article 91 de la LCPE ne s’applique.

3. Gestion des risques proposée

3.1 Objectif proposé en matière de santé humaine

Les objectifs proposés en matière de santé humaine sont des énoncés quantitatifs ou qualitatifs des mesures à prendre pour réduire les préoccupations relatives à la santé humaine.

Dans le cas de l'essence de bois de cèdre, de l'essence de bois de cèdre du Texas, de l’énoxolone, de l'essence de mimosa et de l'extrait de lierre, l’objectif proposé en matière de santé humaine est de réduire l’exposition de la population générale à ces substances à des concentrations protégeant la santé humaine.

3.2 Objectifs proposés de gestion des risques

Les objectifs proposés de gestion des risques établissent des cibles quantitatives ou qualitatives à atteindre par la mise en œuvre d’un ou de plusieurs règlements, instruments ou outils de gestion des risques visant une ou plusieurs substances. Dans le cas présent, les objectifs de gestion des risques pour la santé humaine qui sont proposés pour les cinq substances du Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes qu’il est proposé de considérer comme toxiques sont les suivants :

3.3 Options proposées de gestion des risques à l’étude

Des options de gestion des risques sont étudiées dans l’optique d’assurer la réalisation des objectifs proposés de gestion des risques et de faire progresser l’objectif proposé en matière de santé humaine.

Aux fins de l’application de l’alinéa 77(1)a) de la LCPE, le gouvernement du Canada propose de recommander l’inscription de l'essence de bois de cèdre, de l'essence de bois de cèdre du Texas, de l’énoxolone, de l'essence de mimosa et de l'extrait de lierre à la partie 2 de l’annexe 1 de la LCPE. Par conséquent, il envisage les nouvelles mesures de gestion des risques suivantes :

1. Produits de consommation, y compris les produits et les huiles essentielles vendus directement aux consommateurs dans des flacons à des fins d’utilisation dans des applications faites soi-même :

2. Aliments

Le gouvernement du Canada envisage également les autres mesures de gestion des risques suivantes :

1. Cosmétiques

2. PSN et MVL

3. Utilisations faites soi-même d’huiles essentielles qui sont des produits de consommation suscitant des préoccupations pour la santé :

Il convient de noter que les options de gestion des risques proposées sont provisoires et pourraient être modifiées. Après la publication du présent cadre de gestion des risques, les renseignements supplémentaires obtenus durant la période de consultation publique, provenant d’autres sources et contenus dans le présent document seront pris en compte lors du choix et de l’élaboration des instrumentsNote de bas de page 8. Afin d’assurer une prise de décisions efficace, coordonnée et cohérente en matière de gestion des risques, les options de gestion des risques décrites dans le présent document peuvent évoluer à la suite de l’examen des évaluations et des options de gestion des risques publiées pour d’autres substances visées par le PGPC.

3.4 Lacunes dans les renseignements sur la gestion des risques

Pour prendre des décisions éclairées quant à la gestion des risques proposée, le gouvernement a besoin de renseignements supplémentaires sur ce qui suit :

3.5 Mesure et évaluation du rendement

La mesure du rendement consiste à évaluer l’efficacité et la pertinence continues des mesures prises pour gérer les risques liés aux substances toxiquesNote de bas de page 9. Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada ont élaboré une stratégie d’évaluation de la mesure du rendement qui établit le processus à suivre pour évaluer l’efficacité des mesures prises à l’égard des substances jugées toxiques au sens de la LCPE. Ce processus a pour but de déterminer si les objectifs en matière de santé humaine ou d’environnement ont été atteints et s’il est nécessaire de revoir l’approche de gestion des risques pour ces substances. L’évaluation des progrès et la révision de la gestion des risques, le cas échéant, viseront l’établissement d’une gestion efficace des risques au fil du temps. Pour y parvenir, le gouvernement du Canada prévoit d’examiner l’efficacité des mesures de gestion des risques visant les cinq substances du Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes qu’il propose de considérer comme toxiques.

Le gouvernement du Canada prévoit d’évaluer l’efficacité des mesures de gestion des risques en recueillant et en analysant des données de manière à mesurer les progrès accomplis dans la réalisation des objectifs de gestion des risques et de l’objectif en matière de santé humaine.
Les résultats de la mesure et de l’évaluation du rendement serviront à déterminer si d’autres mesures de gestion des risques sont justifiées. Ils seront également mis à la disposition des Canadiens, assortis de recommandations sur les mesures à prendre, le cas échéant.

4. Contexte

Les terpènes, dont la formule empirique est C10H16, sont des hydrocarbures simples constitués d’unités répétées d’isoprène comportant cinq atomes de carbone. Les terpénoïdes sont des terpènes modifiés qui comptent généralement des groupes fonctionnels supplémentaires contenant des atomes d’oxygène, dans lesquels des groupes méthyle ont été déplacés ou éliminés, ou des atomes d’oxygène ont été ajoutés. Les terpènes et terpénoïdes sont classés en fonction du nombre d’unités d’isoprène qu’ils contiennent (Caputi et Aprea, 2011; Perveen, 2018). Les sesquiterpènes (par exemple l’alpha-cédrène) comportent trois unités d’isoprène, tandis que les triterpénoïdes (par exemple l’énoxolone) en comprennent six. Ils ont respectivement les formules chimiques suivantes : C15H24 et C30H46O4.

Toutes les substances du Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes ont fait l’objet d’une enquête menée en vertu de l’article 71 de la LCPE (Canada, 2012). D’après les renseignements soumis en réponse à cette enquête, l’énoxolone, l'essence de mimosa et l'extrait de lierre n’ont pas été importés ou fabriqués au Canada en des quantités supérieures au seuil de déclaration de 100 kg en 2011 (Environnement Canada, 2013). L'essence de bois de cèdre a été déclarée comme étant importée au Canada en des quantités comprises entre 100 et 1 000 kg, mais aucune déclaration ne portait sur la fabrication au Canada d’une quantité supérieure au seuil de déclaration de 100 kg cette année-là (Environnement Canada, 2013). Toujours selon les déclarations, l'essence de bois de cèdre du Texas a été fabriquée et importée au Canada en des quantités de 277 kg et de 200 kg, respectivement, en 2011 (Environnement Canada, 2013).

Les 14 substances du Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes sont des substances individuelles (par exemple énoxolone) ou des structures représentatives de substances UVCB (substances de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexe ou matières biologiques) (par exemple essence de bois de cèdre, essence de bois de cèdre du Texas, essence de mimosa et extrait de lierre). Ces structures représentatives sont des composants d’huiles essentielles UVCB qui sont présentes dans une grande variété de plantes et sont généralement utilisées comme parfum dans des cosmétiques, des PSN, des MVL, des produits de nettoyage et des assainisseurs d’air. Certaines se trouvent également dans des produits antiparasitaires en tant que produits de formulation (ARLA, 2010). En particulier, l'essence de bois de cèdre est un ingrédient actif utilisé seulement pour fabriquer des produits antiparasitaires destinés à l’exportation hors du Canada. De plus, certaines de ces substances sont présentes à l’état naturel dans des aliments et sont possiblement utilisées comme aromatisants alimentaires.

Pour l’évaluation des risques relatifs à la santé humaine, 10 des 14 substances du groupe ont été réparties en deux sous-groupes, en raison des similitudes de leur structure chimique, de leurs propriétés ou de leur toxicité. Le sous-groupe 1 des sesquiterpènes tricycliques comprenait l’alpha-cédrène, le thujopsène, l’alpha-gurjunène, le bêta-patchoulène, le bêta-cédrène, l'essence de bois de cèdre, les terpènes et terpénoïdes de l’essence de cèdre et l'essence de bois de cèdre du Texas. Le sous-groupe 2 des triterpénoïdes se composait de l’énoxolone et de l’acide glycyrrhétinique préparé avec l’allantoïne. Les quatre autres substances (acétate amboryle, essence de mimosa, extrait de lierre et extrait de ginseng à cinq folioles) ont été évaluées individuellement. Étant donné ces similitudes, il a également été possible d’évaluer plusieurs des substances à l’aide d’analogues de lecture croisée. De plus, compte tenu de la possibilité que ces substances soient utilisées de manière semblable et dans des applications semblables, nous avons évalué les risques potentiels pour la santé humaine en posant des hypothèses d’exposition semblables.

5. Sources d’exposition et risques relevés

Dans l’ensemble, le principal aspect préoccupant des cinq substances du Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes qui sont proposées comme étant toxiques est leur utilisation dans des cosmétiques, des PSN, des MVL, des aliments et certains produits de consommation, y compris des huiles essentielles ou des produits vendus directement aux consommateurs dans des flacons à des fins d’utilisation dans des applications faites soi-même. Certaines substances du groupe ayant des propriétés aromatiques sont offertes sur le marché canadien à une concentration pouvant atteindre 100 %. Les consommateurs peuvent acheter ces substances non diluées et les utiliser dans des diffuseurs d’arôme et des brumisateurs faciaux, ou les employer pour fabriquer eux-mêmes des produits comme des huiles de massage, des produits pour le bain ou des hydratants pour le corps, qui peuvent entraîner une exposition élevée des consommateurs.

5.1 Sous-groupe 1 des sesquiterpènes tricycliques (essence de bois de cèdre et essence de bois de cèdre du Texas)

L’ébauche d’évaluation a tenu compte des risques possibles qui découlent de l’exposition cutanée à l'essence de bois de cèdre et à l'essence de bois de cèdre du Texas, selon les effets systémiques (diminution du poids du thymus). En ce qui concerne la voie orale et l’inhalation, un effet nocif pour la santé causé par l'essence de bois de cèdre a servi à la caractérisation des risques en fonction des changements des hormones thyroïdiennes. L’ébauche d’évaluation indique qu’il existe un risque pour la santé lié à l’exposition cutanée quotidienne à l'essence de bois de cèdre découlant de leur utilisation dans des huiles de massage, des parfums, des déodorants ou antisudorifiques (solides), des hydratants (pour le corps et le visage), des revitalisants (sans rinçage), des exfoliants pour le corps (enfants de 14 à 18 ans), des produits après-rasage (pour le visage), des produits pour la peau (du corps) après épilation, des nettoyants antiseptiques pour la peau (en pulvérisateur) (PSN) (pour les enfants de 2 à 8 ans en cas de situations préoccupantes pour la santé publique entraînant une utilisation accrue), des contre-irritants (en pulvérisateur) (PSN) (pour les enfants de 9 à 18 ans), des baumes de soulagement de l’irritation (PSN), des diffuseurs d’arôme ou assainisseurs d’air faits soi-même (pendant l’utilisation et le remplissage pour les personnes de plus de 8 ans), des huiles de massage faites soi-même, des hydratants pour le corps faits soi-même et des brumisateurs faciaux faits soi-même (pendant l’utilisation pour les personnes de plus de 3 ans). Elle indique également un risque pour la santé lié à l’exposition par inhalation à l'essence de bois de cèdre due à leur présence dans des parfums (pour les enfants de 2 à 3 ans) et à leur utilisation dans des diffuseurs d’arôme ou assainisseurs d’air faits soi-même (pendant l’utilisation pour les personnes de plus de 8 ans et pour les non-utilisateurs de moins de 9 ans), des huiles de massage faites soi-même (toutes les sous-populations, sauf les adultes) et des brumisateurs faciaux faits soi-même (pendant l’utilisation pour les personnes de plus de 3 ans et pour les non-utilisateurs de 1 an).

Il existe aussi un risque pour la santé lié à l’exposition cutanée à l'essence de bois de cèdre du Texas découlant de leur présence dans des huiles de massage, des parfums, des déodorants ou antisudorifiques (solides) et des hydratants (pour le corps et le visage) ainsi que de leur utilisation dans des diffuseurs d’arôme ou assainisseurs d’air faits soi-même (pour les personnes de plus de 8 ans), des huiles de massage faites soi-même, des hydratants pour le corps faits soi-même et des brumisateurs faciaux faits soi-même (pour les personnes de plus de 3 ans).

Enfin, un risque pour la santé a été associé à l’exposition par inhalation à l'essence de bois de cèdre du Texas utilisées dans des diffuseurs d’arôme ou assainisseurs d’air faits soi-même (pour les personnes de plus de 8 ans et les non-utilisateurs de moins de 9 ans) et les brumisateurs faciaux faits soi-même (pendant l’utilisation pour les personnes de plus de 3 ans et les non-utilisateurs de 1 an).

5.2 Sous-groupe 2 des triterpénoïdes (énoxolone)

Dans l’ébauche d’évaluation, les risques liés à l’exposition à l’énoxolone reposaient sur la neurotoxicité pour le développement. De plus, il existe un risque d’augmentation de la pression sanguine et de la concentration de potassium dans le sang, qui pourrait entraîner une arythmie chez la mère et une augmentation d’effets potentiellement mortels sur le fœtus. Étant donné la gravité des effets sur le développement et l’incertitude entourant les effets de perturbation du système endocrinien et du développement neurologique qu’a l’énoxolone chez les fœtus et les enfants, ces risques ont été jugés pertinents pour les personnes enceintes, allaitantes et en âge de procréer, les fœtus et les enfants. Il existe des risques pour la santé humaine liés à l’exposition cutanée, par inhalation et par voie orale à l’énoxolone en raison de l’utilisation de la substance dans des hydratants pour le visage, des hydratants pour le corps (lotions et en pulvérisateur), des colorants capillaires permanents, des écrans solaires (crèmes) (PSN et MVL), des timbres analgésiques (PSN) (pour les enfants de 13 ans et moins), des crèmes de traitement contre l’acné (PSN) et des produits médicamenteux de soins de la peau (crèmes) (PSN), de la consommation régulière de thé à la réglisse et de l’exposition élevée et de courte durée à des bonbons à la réglisse noire.

5.3 Essence de mimosa

Afin de caractériser les risques pour la santé humaine qui découlent de l’exposition à l'essence de mimosa, l’ébauche d’évaluation s’appuie sur les effets nocifs pour la santé relevés pour l’analogue de lecture croisée, soit l’énoxolone, parce qu’il existait peu de données disponibles sur les dangers de l'essence de mimosa et de ses principaux composants (la lupénone et le lupéol). L’effet examiné était plus précisément la neurotoxicité pour le développement. Il existe des risques pour la santé humaine liés à l’exposition quotidienne par inhalation ou par les voies cutanée et orale à l'essence de mimosa due à sa présence dans des parfums (en applicateur à bille et en pulvérisateur), des hydratants pour le corps, des hydratants pour le visage, des huiles de massage (pour les enfants de moins de 2 ans), des pains de massage, des produits autobronzants, des produits de maquillage pour le visage (fonds de teint liquides), des rouges à lèvres (pour les enfants de moins de 9 ans) et des écrans solaires (lotions) (PSN) (pour les enfants de 3 ans et moins et les enfants de 14 à 18 ans), ainsi qu’à leur utilisation dans les applications faites soi-même suivantes : diffuseurs d’arôme ou assainisseurs d’air, huiles de massage et hydratants pour le corps.

5.4 Extrait de lierre

Dans l’ébauche d’évaluation, les renseignements sur les effets sur la santé utilisés pour l'extrait de lierre et ses principaux composants, soit l’hédéracoside C, l’hédéragénine et l’alpha-hédérine, se rapportaient à l’énoxolone. Cette dernière a été employée comme analogue de lecture croisée aux fins de la caractérisation des risques l'extrait de lierre et de ses composants. Comme mentionné plus haut, la caractérisation des risques reposait sur la neurotoxicité pour le développement. L’ébauche d’évaluation indique qu’il existe des risques pour la santé humaine liés à l’exposition cutanée ou par inhalation à l'extrait de lierre en raison de son utilisation dans des huiles de massage, des hydratants pour le corps, des hydratants pour le visage, des fixateurs de maquillage facial (en pulvérisateur), des exfoliants pour le corps et des revitalisants capillaires (sans rinçage) ainsi que dans les applications faites soi-même suivantes : huiles de massage et hydratants pour le corps.

6. Facteurs à considérer pour la gestion des risques

6.1 Substances et technologies de remplacement

Aucun renseignement accessible au public n’a été trouvé à propos des substances pouvant remplacer les cinq substances du Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes qui sont proposées comme étant toxiques dans les cosmétiques, les PSN, les MVL, les aliments et les produits de consommation. Les intervenants sont invités à fournir des renseignements supplémentaires à cet effet, s’ils en ont.

6.2 Facteurs socioéconomiques et techniques

Aucun renseignement sur les facteurs socioéconomiques et techniques n’a été trouvé. Les intervenants sont invités à fournir des renseignements sur ces facteurs, s’ils en ont (voir la section 8 pour savoir comment les soumettre).

Les facteurs socioéconomiques seront pris en compte lors du choix d’un règlement ou d’un instrument concernant les mesures préventives ou de contrôle ainsi que lors de l’élaboration des objectifs de gestion des risques, conformément à la directive fournie dans le document du Conseil du Trésor intitulé Évaluation, choix et mise en œuvre d’instruments d’action gouvernementale (SCT, 2007). De plus, ils seront pris en compte lors de l’élaboration du ou des règlements, instruments ou outils, comme indiqué dans la Directive du Cabinet sur la réglementation (SCT, 2018), le Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif (SCT, 2012) et la Loi sur la réduction de la paperasse (Canada, 2015).

7. Aperçu de la gestion des risques actuelle

7.1 Contexte connexe de la gestion des risques au Canada

De manière générale, les cosmétiques, les PSN et les MVL sont réglementés par la Loi sur les aliments et drogues et ses règlements d’application de la manière décrite ci-dessous.

Cosmétiques :
Les risques pour la santé humaine causés par les substances contenues dans les cosmétiques sont principalement gérés au moyen de la Loi sur les aliments et drogues et du Règlement sur les cosmétiques. L’ajout ou la modification d’inscriptions sur la Liste critique des ingrédients des cosmétiques (Liste critique) fait connaître aux intervenants et au public les substances qui, selon Santé Canada, pourraient contrevenir à l’article 16 de la Loi sur les aliments et drogues ou à une ou plusieurs dispositions du Règlement sur les cosmétiques lorsqu’elles sont présentes dans des cosmétiques. L’article 16 de la Loi sur les aliments et drogues énonce entre autres qu’« [il] est interdit de vendre un cosmétique qui contient une substance – ou en est recouvert – susceptible de nuire à la santé de l’individu qui en fait usage ».

PSN :
Les PSN sont encadrés par la Loi sur les aliments et drogues et le Règlement sur les produits de santé naturels (RPSN) . Ils font l’objet d’un examen préalable à leur mise en marché conformément au RPSN. Les risques pour la santé humaine des substances qu’ils contiennent sont principalement gérés en vertu de l’article 7 du RPSN, qui prévoit la délivrance ou la modification de la licence de mise en marché si cette action ne risque pas de causer un préjudice à la santé de l’acheteur ou du consommateur. La BDIPSN donne de l’information sur les substances utilisées comme ingrédients médicinaux ou non médicinaux dans les PSN. Ses entrées concernant les substances peuvent être modifiées de manière à indiquer les limites de quantité et les utilisations recommandées des substances dans les PSN, renseignant ainsi le public et les intervenants sur les préoccupations potentielles en matière de santé. Les personnes souhaitant obtenir une licence de mise en marché peuvent consulter ces renseignements lorsqu’ils remplissent leur demande. Santé Canada peut consulter les données de la BDIPSN lorsqu’elle examine une demande de mise en marché, ce qui peut orienter la gestion d’un produit en vertu des dispositions du RPSN telles que celles de l’article 7. 

MVL :
Les MVL sont encadrés par la Loi sur les aliments et drogues et le Règlement sur les aliments et drogues. Ils font l’objet d’un examen préalable à leur mise en marché conformément au Règlement sur les aliments et drogues. Les risques pour la santé humaine des substances qu’ils contiennent sont principalement gérés en vertu de l’article C.01.014.2 du Règlement sur les aliments et drogues, qui prévoit le refus de la délivrance d’un numéro d’identification si la vente du médicament est susceptible de causer un préjudice à la santé de l’acheteur ou du consommateur. La BDIPSN donne de l’information sur les substances utilisées comme ingrédients non médicinaux dans les MVL. Ses entrées concernant les substances peuvent être modifiées de manière à indiquer les limites de quantité et les utilisations recommandées des substances dans les MVL, renseignant ainsi le public et les intervenants sur les préoccupations potentielles en matière de santé. Les fabricants de médicaments peuvent consulter ses renseignements lorsqu’ils remplissent une demande de numéro d’identification de médicament. Santé Canada peut également les consulter lorsqu’elle examine une demande visant un médicament, ce qui peut orienter la gestion d’un MVL en vertu des dispositions du Règlement sur les aliments et drogues telles que celles de l’article C.01.014.2.

7.1.1 Sous-groupe 1 des sesquiterpènes tricycliques (essence de bois de cèdre et essence de bois de cèdre du Texas)

L’huile essentielle de cèdre de l’Atlas, qui est extraite du bois de Cedrus atlantica (cèdre de l’Atlas), est inscrite dans la BDIPSN comme ayant un rôle médicinal en raison de sa classification comme substance de PSN sous l’article 2 (extrait) de l’annexe 1 du RPSN. Elle figure également dans la monographie Aromathérapie – Huiles essentielles de la Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance en tant qu’ingrédient médicinal ayant une utilisation topique et par inhalation. L’huile de bois de Cedrus atlantica est répertoriée dans la BDIPSN comme ayant un rôle non médicinal d’ingrédient parfumé, pour usage topique seulement, à des concentrations inférieures à 1 %. La composition des huiles extraites du Cedrus atlantica peut différer de celle des huiles extraites du Juniperus virginiana (cèdre de Virginie). Toutefois, ces deux types de substances peuvent être appelées « huile essentielle de bois de cèdre », et elles partagent le même no CAS. Dans la BDIPSN, l’huile essentielle de Juniperus virginiana (tirée du fruit et de la feuille du Juniperus virginiana) est associée à un rôle non médicinal d’agent masquant à usage topique seulement. La BDIPSN comprend d’autres préparations de Juniperus virginiana, notamment des substances homéopathiques (BDIPSN, 2024).

L'essence de bois de cèdre et l'essence de bois de cèdre du Texas sont indiquées comme des produits de formulation de la Liste 3 sur la Liste des produits de formulation de l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire. La Liste 3 énumère les produits de formulation utilisés dans des produits antiparasitaires homologués qui ne satisfont aux critères d’aucune autre liste (c’est-à-dire la Liste 1, Produits de formulation préoccupants sur le plan toxicologique, la Liste 2, Produits de formulation potentiellement toxiques à tester en grande priorité, la Liste 4A, Produits de formulation peu préoccupants sur le plan toxicologique, et la Liste 4B, Produits de formulation peu préoccupants dans des conditions précises d’utilisation). Si de nouveaux renseignements mis au jour concernant un produit de formulation de la Liste 3 suscitent des préoccupations, le produit sera immédiatement assujetti à des exigences en matière de données permettant de justifier le maintien de son utilisation. L'essence de bois de cèdre est également utilisée en tant qu’ingrédient actif dans le cadre du Programme d’importation de produits antiparasitaires en vue de la fabrication suivie de l’exportation de l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire. Par conséquent, elles servent seulement à fabriquer des produits antiparasitaires destinés à l’exportation hors du Canada. Bien qu’il ne s’agisse pas d’une exposition préoccupante, l’utilisation de ces substances dans les produits antiparasitaires est assujettie aux dispositions de la Loi sur les produits antiparasitaires.

7.1.2 Sous-groupe 2 des triterpénoïdes (énoxolone)

L’énoxolone est répertoriée, sous le nom d’acide glycyrrhétinique, dans la BDIPSN. Elle y est assortie d’un rôle médicinal vu sa classification en tant que substance de PSN sous l’article 2 (isolat) de l’annexe 1 du RPSN, ainsi que d’un rôle non médicinal d’agent revitalisant (BDIPSN).

7.1.3 Triterpénoïde individuel (essence de mimosa)

L'essence de mimosa est obtenue à partir de l’Acacia decurrens (acacia noir) (Burdock, 2010). Les préparations d’Acacia decurrens qui sont répertoriées dans la BDIPSN comme ayant un rôle non médicinal sont l’extrait de fleur/tige d’Acacia dealbata, l’extrait de fleurs d’Acacia decurrens, la cire de fleur d’Acacia decurrens et les esters d’Acacia decurrens/de jojoba/de cire de graine de tournesol/de poly(glycéryle-3) (BDIPSN, 2024).

L'essence de mimosa a été déclarée comme étant utilisée en tant qu’aromatisant alimentaire au Canada. L’innocuité des aromatisants alimentaires est traitée à l’alinéa 4(1)a) de la Loi sur les aliments et drogues.

7.1.4 Triterpénoïde individuel (extrait de lierre)

Dans la BDIPSN, l’extrait d’Hedera helix (lierre) est inscrit comme ayant un rôle non médicinal d’agent de conservation antioxydant, d’agent revitalisant pour cheveux et d’astringent, pour une utilisation topique. La BDIPSN comprend d’autres préparations d’Hedera helix, notamment des substances homéopathiques (BDIPSN, 2024).

7.2 Contexte international pertinent de la gestion des risques

7.2.1 Sous-groupe 1 des sesquiterpènes tricycliques (essence de bois de cèdre et essence de bois de cèdre du Texas)

Aux États-Unis, il est permis d’utiliser les alcools et les terpènes d'essence de bois de cèdre comme aromatisants alimentaires en vertu du règlement national sur les aliments et drogues (US eCFR, 2022). L'essence de bois de cèdre et l'essence de bois de cèdre du Texas sont considérées comme des ingrédients inertes qu’il est sécuritaire d’utiliser comme parfums dans les produits antiparasitaires (US EPA, 2022). De plus, l'essence de bois de cèdre est approuvée pour une utilisation non alimentaire, et fait l’objet d’un examen d’homologation de l’Environmental Protection Agency (US EPA) qui porte sur le rôle d’ingrédient actif dans des pesticides (2022).

La Commission européenne (CE) autorise l’utilisation de l'essence de bois de cèdre comme parfum et tonique, et celle de l'essence de bois de cèdre du Texas comme parfum (CosIng, 2022). L’Union européenne (UE) a indiqué qu’elle supprimait le rôle d’additif pour l’alimentation animale de l'essence de bois de cèdre et de l'essence de bois de cèdre du Texas (CE, 2013), puisque la CE n’avait reçu aucune notification concernant la présence de ces substances dans un tel additif de la part de personnes mettant l’additif sur le marché pour la première fois ni d’aucune autre partie concernée, conformément au paragraphe 10(1) du Règlement (CE) no 1831/2003. L’utilisation de ces substances dans les additifs pour l’alimentation animale avait été autorisée sans limitation dans le temps par la Directive 70/524/CEE, et les substances avaient ensuite été inscrites au registre communautaire des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants.

Par ailleurs, si l'essence de bois de cèdre est ajoutée à un jouet ou à ses composantes dans une concentration dépassant 100 mg/kg, leur présence doit être indiquée sur le jouet, sur une étiquette jointe, sur l’emballage ou sur un feuillet d’accompagnement, car il existe des données montrant qu’elles sont une substance parfumante allergisante (CE, 2020).

7.2.2 Sous-groupe 2 des triterpénoïdes (énoxolone)

L’énoxolone ne fait l’objet d’aucune restriction aux États-Unis. Cependant, la Food and Drug Administration (US FDA) a averti les consommateurs que la réglisse noire contient de la glycyrrhizine, le précurseur de l’énoxolone, une substance pouvant causer une diminution des taux de potassium dans l’organisme, un rythme cardiaque anormal, une hypertension artérielle, des œdèmes (enflures), une léthargie et une insuffisance cardiaque congestive (US FDA, 2017). Elle a recommandé de ne pas manger de grandes quantités de réglisse noire en une seule fois et de s’abstenir d’en consommer encore si ces symptômes apparaissent.

L’Agence européenne des médicaments (EMA) a déterminé que la dose sécuritaire d’acide glycyrrhizique s’établissait entre 80 et 100 mg/j pour une consommation de courte durée seulement, en se fondant sur l’hypokaliémie et l’hypertension qui suivent l’ingestion chronique des doses les plus élevées (EMA, 2013). Elle a indiqué que cette dose n’était pas recommandée pour les personnes enceintes et allaitantes, les enfants et les adolescents (˂ 18 ans), car des effets nocifs peuvent se produire à des doses plus faibles.

Le Comité mixte de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture et de l’Organisation mondiale de la Santé d’experts des additifs alimentaires (JECFA) a confirmé que la consommation d’acide glycyrrhizique ne devrait pas dépasser 100 mg/j (environ 2 mg/kg p.c./j) et reconnu que des effets nocifs peuvent se produire en deçà de ce seuil chez les populations vulnérables (par exemple personnes enceintes et allaitantes, et enfants). Il n’a cependant pas pu fixer de dose journalière adéquate pour les populations vulnérables en raison de l’incertitude de la base de données (WHO, 2005; WHO, 2009).

L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail de la France recommande de ne pas consommer plus de 10 mg de glycyrrhizine par jour et d’éviter la consommation à partir de sources multiples (aliments, médicaments, produits du tabac) et la consommation continue de produits contenant de la réglisse (ANSES, 2022a, 2022b, 2023).

La CE a répertorié l’énoxolone comme un ingrédient ayant une fonction de revitalisation de la peau (CosIng, 2022).

7.2.3 Triterpénoïde individuel (essence de mimosa)

Aux États-Unis, la US EPA (2022) a approuvé l’utilisation de l'essence de mimosa comme parfum dans les produits antiparasitaires.

La CE a répertorié cette substance comme un ingrédient ayant des fonctions de revitalisation de la peau, d’astringent et de tonique dans les cosmétiques (CosIng, 2022).

7.2.4 Triterpénoïde individuel (extrait de lierre)

Nous n’avons trouvé aucune mesure de gestion des risques de l'extrait de lierre en place aux États-Unis.

Dans l’UE, la CE a retiré cette substance du marché de certains additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des substances aromatiques et apéritives pour la même raison que celle indiquée pour le sous-groupe 1 des sesquiterpènes tricycliques (CE, 2013).

L'extrait de lierre est répertorié comme un ingrédient utilisé dans des cosmétiques pour ses fonctions revitalisantes pour la peau, astringentes, apaisantes, antimicrobiennes, antiagglomérantes et toniques (CosIng, 2022).

Le Committee on Herbal Medicinal Products a également reconnu l’utilisation de l'extrait de feuilles de lierre à des fins médicinales. Cette substance est approuvée comme expectorant. Cependant, l’EMA déconseille aux personnes enceintes et allaitantes de l’utiliser en raison d’un manque de données et de la présence de l’alpha-hédérine parmi ses principaux composants. Il a été montré que l’alpha-hédérine perturbe la distribution du zinc chez la mère et entraîne des effets néfastes sur le développement des rats (EMA, 2017).

8. Prochaines étapes

8.1 Période de consultation publique

L’industrie et les autres intervenants intéressés sont invités à présenter des commentaires sur le contenu du présent cadre de gestion des risques ou d’autres renseignements (par exemple ceux indiqués aux sections 3.2 et 3.3) qui pourraient contribuer à éclairer la prise de décisions. Veuillez soumettre vos renseignements ou commentaires avant le 30 avril 2025.

Si, dans la version finale de l’évaluation, il est confirmé que l'essence de bois de cèdre, l'essence de bois de cèdre du Texas, l’énoxolone, l'essence de mimosa et l'extrait de lierre sont toxiques, un document sur l’approche de gestion des risques, décrivant les instruments de gestion des risques proposés et sollicitant des commentaires à leur égard, sera publié en même temps que la version finale de l’évaluation. Il y aura alors une nouvelle possibilité de consultation.

Tout commentaire ou tout autre renseignement ayant trait au présent cadre de gestion des risques doit être envoyé à l’adresse suivante :

Ligne d’information de la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Environnement et Changement climatique Canada
Gatineau (Québec) K1A 0H3
Tél. : 1-800-567-1999 | 819-938-3232
Courriel : substances@ec.gc.ca

Les entreprises ayant un intérêt commercial dans l'essence de bois de cèdre, l'essence de bois de cèdre du Texas, l’énoxolone, l'essence de mimosa et l'extrait de lierre sont invitées à se faire connaître comme intervenants. Les intervenants seront informés des décisions futures concernant ces substances et pourraient être contactés pour échanger de plus amples renseignements.

Après la période de consultation publique sur l’approche de gestion des risques, le gouvernement du Canada commencera à élaborer le ou les instruments de gestion des risques, le cas échéant. Les commentaires reçus au sujet de cette approche seront pris en compte lors du choix ou de l’élaboration de ces instruments. Des consultations seront également organisées pendant le processus d’élaboration des instruments.

8.2 Échéancier

Consultation par voie électronique sur l’ébauche d’évaluation et le cadre de gestion des risques : 1 mars 2025 au 30 avril 2025. Cette consultation devrait comprendre la présentation de commentaires du public, d’études supplémentaires ou de renseignements sur l'essence de bois de cèdre, l'essence de bois de cèdre du Texas, l’énoxolone, l'essence de mimosa et l'extrait de lierre.

Publication des réponses aux commentaires du public sur l’ébauche d’évaluation et le cadre de gestion des risques : publication simultanée à celle de l’évaluation finale et, s’il y a lieu, de l’approche de gestion des risques.

Publication des réponses aux commentaires du public sur l’approche de gestion des risques, le cas échéant, et sur le ou les instruments proposés, le cas échéant : au plus tard 24 mois après la date à laquelle les ministres auront recommandé l’inscription de l'essence de bois de cèdre, de l'essence de bois de cèdre du Texas, de l’énoxolone, de l'essence de mimosa et de l'extrait de lierre à l’annexe 1 de la LCPE.

Consultation sur le ou les instruments proposés, le cas échéant : période de consultation publique de 60 jours commençant le jour de la publication de chaque projet d’instrument.

Publication des instruments dans leur forme définitive, le cas échéant : au plus tard 18 mois après la publication de chaque projet d’instrument.
Il s’agit ici de l’échéancier prévu, lequel pourrait être amené à changer.

9. Références

Avis sur les langues officielles
Les publications d’Environnement et Changement climatique Canada sont conformes à la Loi sur les langues officielles. Le Ministère s’est engagé à publier les renseignements en français et en anglais. Toutefois, les utilisateurs doivent savoir que certains documents cités à l’appui des données proviennent de sources non gouvernementales ou non canadiennes et ont été publiés dans la langue dans laquelle ils ont été rédigés. Citons notamment les publications d’organisations étrangères et les articles parus dans des revues savantes qui ne sont pas assujettis à cette Loi.

[ANSES] Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail. 2022a. Effets indésirables induits par la réglisse consommée dans le cadre alimentaire : étude des cas enregistrés par les Centres antipoison de janvier 2012 à décembre 2021– Rapport d’étude de toxicovigilance. Réglisse – 2022-AUTO-0077. ANSES, Maison-Alford, France, 26 p.

[ANSES] Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail. 2022b. Boissons, bonbons et autres aliments à base de réglisse : à consommer avec modération.

[ANSES] Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail. 2023. [En ligne : Réglisse : à consommer occasionnellement et avec modération].

ARLA [modifié le 31 août 2010]. Liste des produits de formulation de l’ARLA : liste des produits de formulation qui sont des constituants de produits antiparasitaires homologués au Canada en ce moment en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires et du Règlement sur les produits antiparasitaires. Ottawa (Ont.), Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire. [Consulté en février 2018].

[BDIPSN] Base de données sur les ingrédients des produits de santé naturels. [Base de données en ligne] 2024. Ottawa (Ont.), Santé Canada.

Burdock G.A. 2010. Fenaroli’s handbook of flavor ingredients. 6th ed. Boca Raton (Fla.): CRC Press. (Disponible en anglais seulement)

Canada. 1999. Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999). L.C. 1999, ch. 33. Gazette du Canada. Partie III. vol. 22, no 4.

Canada, ministère de l’Environnement. 2012. Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) : avis concernant certaines substances de la Liste intérieure [PDF]. Gazette du Canada, Partie 1, vol. 146, no 48, Supplément.

Canada.2015. Loi sur la réduction de la paperasse.

Canada. 2019. Liste critique des ingrédients de cosmétiques – Canada.ca.

Canada. [2025]. Ministère de l’Environnement. Loi canadienne sur la protection de l’environnement : avis concernant le Groupe de Terpènes et Terpénoïdes Sesquiterpènes Tricycliques et Triterpénoïdes. Gazette du Canada, Partie I, vol. # 159, no 9.

Canada. [2025]. Ministère de l’Environnement, ministère de la Santé. Ébauche d’évaluation du Groupe de Terpènes et Terpénoïdes Sesquiterpènes Tricycliques et Triterpénoïdes.

Caputi L., Aprea E. 2011. Use of terpenoids as natural flavouring compounds in food industry. Recent Pat Food Nutr Agric. 3:9-16. (Disponible en anglais seulement)

Commission européenne. 2009. DIRECTIVE 2009/48/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 18 juin 2009 relative à la sécurité des jouets.

Commission européenne. 2013. RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 230/2013 DE LA COMMISSION du 14 mars 2013 relatif au retrait du marché de certains additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des substances aromatiques et apéritives.

Commission européenne. 2020. Directive (EU) 2020/2088 de la Commission du 11 décembre 2020 modifiant l’annexe II de la directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage des substances parfumantes allergisantes dans les jouets. Version du 11 décembre 2020.

CosIng. [Base de données en ligne] 2022. CosIng - Cosmetics - GROWTH – European Commission (europa.eu). (Disponible en anglais seulement)

[EMA] European Medicines Agency. 2013. Assessment report on Glycyrrhiza glabra L. and/or Glycyrrhiza inflata Bat. and/or Glycyrrhiza uralensis Fisch., radix. In: EMA/HMPC/571122/2010. United Kingdom: London: European Medicines Agency. (Disponible en anglais seulement)

[EMA, 2018] European Medicines Agency. 2017. Hederae helicis folium. (Disponible en anglais seulement)

Environnement Canada. 2013. Données de la mise à jour de l’inventaire de la LI recueillies en vertu de l’article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) : avis concernant certaines substances de la Liste intérieure. Données préparées par : Environnement Canada, Santé Canada; Programme des substances existantes.

[NTP] National Toxicology Program. 2016. NTP Technical Report on the Toxicity Studies of Cedarwood Oil (Virginia) (CASRN 8000-27-9) Administered Dermally to F344/N Rats and B6C3F1/N Mice. Research Triangle Park (NC): US Department of Health and Human Services, National Toxicology Program. (NTP TOX 86). (Disponible en anglais seulement)

Perveen S. 2018. Introductory chapter: Terpenes and Terpenoids. In: IntechOpen. [Consulté le 18 décembre 2019]. (Disponible en anglais seulement) 

[SCT] Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada. 2007. Évaluation, choix et mise en œuvre d’instruments d’action gouvernementale.

[SCT] Secrétariat du Conseil du Trésor. 2012a. Directive du Cabinet sur la gestion de la réglementation.

[SCT] Secrétariat du Conseil du Trésor. 2012b. Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif.

[SCT] Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada. 2018. Politique sur l’élaboration de la réglementation.

Union européenne. 2022. Texte consolidé : Règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (refonte) [date de consultation].

[US eCFR] US e-Code of Federal Regulations. 2022. 27 CFR 21.151. (Disponible en anglais seulement)

[US EPA] US Environmental Protection Agency. 2022 [Base de données en ligne]. s.d. InertFinder. (Disponible en anglais seulement)

[US EPA] US Environmental Protection Agency. 2022 [Base de données en ligne]. s.d. Pesticide Chemical Search. (Disponible en anglais seulement) 

[US FDA] US Food and Drug Administration. 2017 [En ligne : Consumer Updates > Black Licorice: Trick or Treat? (archive-it.org)]. (Disponible en anglais seulement)

[WHO] World Health Organization. 2005. Evaluation of certain food additives. Sixty-third report of the Joint FAO/WHO Expert Committee on Food Additives (JECFA). WHO Technical Report Series: 928. Geneva. World Health Organization. (Disponible en anglais seulement)

[WHO] JEC on FA. 2009. Safety evaluation of certain food additives: Rome, Italy, from 17 - 26 June 2008. Geneva: World Health Organization (WHO food additives series). (Disponible en anglais seulement)

Annexe A

Substances du Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes
No CAS Sous-groupe Nom sur la Liste intérieure Nom commun
469-61-4 Sous-groupe 1 des sesquiterpènes tricycliques [3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]-2,3,4,7,8,8a-Hexahydro-3,6,8,8-tétraméthyl-1H-3a,7-méthanoazulène Alpha-cédrène
470-40-6 Sous-groupe 1 des sesquiterpènes tricycliques [1AS-(1aα,4aβ,8aRæ)]-1,1a,4,4a,5,6,7,8-Octahydro-2,4a,8,8-tétraméthylcyclopropa[d]naphtalène Thujopsène
489-40-7 Sous-groupe 1 des sesquiterpènes tricycliques [1AR-(1aα,4α,4aβ,7bα)]-1a,2,3,4,4a,5,6,7b-Octahydro-1,1,4,7-tétraméthyl-1H-cycloprop[e]azulène Alpha-gurjunène
514-51-2 Sous-groupe 1 des sesquiterpènes tricycliques [1S-(1α,4α,7α)]-1,2,3,4,5,6,7,8-Octahydro-1,4,9,9-tétraméthyl-4,7-méthanoazulène Bêta-patchoulène
546-28-1 Sous-groupe 1 des sesquiterpènes tricycliques [3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]-Octahydro-3,8,8-triméthyl-6-méthylène-1H-3a,7-méthanoazulène Bêta-cédrène
8000-27-9a Sous-groupe 1 des sesquiterpènes tricycliques Essences de bois de cèdre Essence de bois de cèdre
68608-32-2a Sous-groupe 1 des sesquiterpènes tricycliques Terpènes et terpénoïdes de l’essence de cèdre Terpènes et terpénoïdes de l’essence de cèdre
68990-83-0a Sous-groupe 1 des sesquiterpènes tricycliques Essences de bois de cèdre du Texas Essence de bois de cèdre du Texas
59056-62-1 Substance distincte (sesquiterpène tricyclique) Acétate d’octahydro-7,7,8,8-tétraméthyl-2,3b-méthano-3bH-cyclopenta[1,3]cyclopropa[1,2]benzène-4-méthyle Acétate amboryle
471-53-4 Sous-groupe 2 des triterpénoïdes Énoxolone Énoxolone
4572-09-2a Sous-groupe 2 des triterpénoïdes Acide 3β-hydroxy-11-oxo-oléan-12-én-29-oïque composé (1:) préparé avec l’allantoïne Acide glycyrrhétinique préparé avec l’allantoïne
8031-03-6a,b Substance distincte (triterpénoïde) Essences de mimosa Essence de mimosa
84082-54-2a Substance distincte (triterpénoïde) Lierre, Hedera helix, extraits Extrait de lierre
90045-38-8a Substance distincte (triterpénoïde) Extrait de ginseng, Panax quinquefolium Extrait de ginseng à cinq folioles

a La substance de ce no CAS est une substance UVCB (substance de composition inconnue ou variable, produit de réaction complexe ou matière biologique).
b Cette substance n’a pas été retenue en vertu du paragraphe 73(1) de la LCPE, mais a été prise en compte dans l’ébauche d’évaluation, car elle a été considérée comme prioritaire en vertu d’autres mécanismes.

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