Troisième phase du Plan de gestion  des produits chimiques

Le gouvernement du Canada prévoit d'évaluer et de gérer, le cas échéant, les risques pour la santé et l'environnement associés à environ 1 550 substances visées par la troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Un avis d'intention visant à mobiliser de façon précoce les intervenants a été publié en février 2016, et une annonce portant sur ces substances a été publiée dans la Gazette du Canada, Partie I, vol. 150, no 25 – 18 juin 2016.

Substances visées par la troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques – index de A à Z

Accédez rapidement et facilement aux renseignements sur les substances visées par la troisième phase à l'aide de cet index de A à Z.

Documents sur l'approche scientifique

Un document sur l'approche scientifique décrit l'approche scientifique utilisée pour évaluer les risques pour la santé humaine ou l'environnement associés à des substances, mais ne propose pas de conclusion d'ordre réglementaire en vertu de l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)].

Plans de travail

Avis de mise à jour

Voici une liste des mises à jour publiées tous les ans dans la Gazette du Canada :

Ressources connexes

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