Liste des substances toxiques : composés inorganiques de l’arsenic
L'arsenic présent dans les milieux aquatiques et terrestres provient de la météorisation et de l'érosion naturelle des roches et du sol, ainsi que des activités humaines, notamment le traitement de l'or et des métaux de base, l'utilisation des produits antiparasitaires arsenicaux, la production d'électricité à partir du charbon et l'élimination des ordures ménagères et des déchets industriels.
Il y a plus d'un numero de CAS qui s'applique à ce groupe de substances.
Évaluation du risque
- Rapport d'évaluation des substances d'intérêt prioritaire
- Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
- Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999) - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques. Elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à :
a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologiques.
c) constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines. - Gestion intégrale de la substance (voie 2) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques.
Source(s)
Cette substance pénètre dans l'environnement à partir de la ou des sources suivantes :
Outil(s) de gestion du risque
Outil(s) visant à gérer les risques associés à la substance :
- Lignes directrices sur les émissions des centrales thermiques nouvelles, 2003-01-04
- Code de pratiques écologiques pour les aciéries intégrées
- Code de pratiques écologiques pour les aciéries non-intégrées
- Recommandations pour la conception et l'exploitation d'installations de préservation du bois
- Avis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et (ou) de l'hexachlorobenzène utilisés par les installations de préservation du bois
- Avis de planification de la prévention de la pollution - Fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc
- Avis de planification de la prévention de la pollution - Installations de préservation du bois
Consultation
Consultation (passée et présente) sur la substance :
- Projet d'avis obligeant l'élaboration et l'exécution des plans de prévention de la pollution à l'égard des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et(ou) de l'hexachlorobenzène utilisés par les installations de préservation du bois (document de consultation actif jusqu'au 2005-07-14
- Avis (ÉBAUCHE) obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et (ou) de l'hexachlorobenzène utilisés pas les installations de préservation du bois
- Réponse aux commentaires reçus sur le projet d'avis concernant les exigences relatives aux plans de prévention de la pollution à l'égard : des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et(ou) de l'hexachlorobenzène utilisés par les installations de préservation du bois
Autres informations
Personne-ressource
Ligne d'information de la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Gatineau QC K1A 0H3
Téléphone : 1-800-567-1999 (au Canada) ou 819-938-3232
Télécopieur : 819-938-3231
Courriel : substances@ec.gc.ca
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