Fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc : avis de prévention de la planification de la pollution

Remarque : Cet avis n’est plus en vigueur. Toutes les installations qui étaient assujetties à l’avis ont rencontré les exigences de l’avis.

Cet avis (PDF) et sa modification (PDF) s’appliquaient à toute personne qui était propriétaire ou qui exploitait une fonderie ou affinerie de métaux communs ou une usine de traitement du zinc mentionnés dans l'avis.

Résultats sur le rendement

Les installations ont mis en œuvre à la fois des méthodes de prévention et de contrôle de la pollution pour réaliser des résultats. Elles ont pris en considération la plupart des facteurs à prendre en compte dans l'avis, comme les pratiques recommandées du code de pratiques, l'élaboration d'un programme communautaire de protection de la qualité de l'air et les cibles limites d’émissions de 2008 et de 2015. En outre, le secteur a atteint son objectif de réduction de 90 % des rejets totaux de métaux en réduisant de 93 % les rejets totaux d'arsenic, de cadmium, de plomb, de nickel et de mercure par rapport aux niveaux de 1988. Pour en savoir plus, consultez le rapport final sur le rendement.

Information connexe

  • Code de pratiques écologiques pour les fonderies et affineries de métaux communs
  • Document d'orientation sur la gestion des déchets produits par les fonderies de métaux communs (document disponible sur demande)
  • Évaluation technique de la performance environnementale et des options de réduction des émissions (document disponible sur demande)
  • HATCH - Étude sur les rejets environnementaux du secteur de la fusion des métaux communs (document disponible sur demande)
  • Rapport sur les options stratégiques des fonderies de métaux communs (document disponible sur demande)

Consultations antérieures

  • Projet d'avis (PDF)
  • Réponses aux commentaires par rapport au projet d’avis (document disponible sur demande)

Communiquez avec nous

Pour toute question d'ordre technique au sujet de l'avis :
Division des mines et traitement
Environnement et Changement climatique Canada
351, boulevard Saint-Joseph
Gatineau (Québec) K1A 0H3

Courriel mmp-tmm@ec.gc.ca

Pour toute question concernant les pratiques de prévention de la pollution :
Innovation réglementaire et systèmes de gestion
Environnement et Changement climatique Canada
351, boulevard Saint-Joseph
Gatineau (Québec) K1A 0H3

Courriel planp2-p2plan@ec.gc.ca

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