Liste des substances toxiques : ozone

L'ozone troposphérique est un gaz incolore qui se retrouve dans la basse atmosphère. En majorité, l'ozone troposphérique mesuré dans l'air ne provient pas directement de sources biosynthétiques (naturelles) ou anthropiques (humaines). Il se forme à la suite d'une série complexe de réactions chimiques où interviennent principalement deux polluants précurseurs : les oxydes d'azote (NOX) et les composés organiques volatils (COV). Ces gaz précurseurs résultent de processus de combustion souvent reliés à l'industrie et au secteur des transports, de divers procédés commerciaux et industriels et de l'utilisation de solvants. Une partie des NOX et des COV peut provenir de sources biologiques, notamment pendant l'été, période où les émissions de COV produites par la végétation (les cultures agricoles et les forêts) sont les plus élevées. L'ozone et les gaz précurseurs peuvent être transportés sur de longues distances. Ce phénomène se produit souvent dans le nord-est des États-Unis et l'est du Canada, où les grands systèmes météorologiques ne sont pas modifiés par d'importants accidents géographiques.

Numero d'enregistrement CAS (Chemical Abstract Service): 10028-15-6

Évaluation du risque

• Objectifs nationaux de qualité de l'air ambiant sur l'ozone troposphérique
• Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999) - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques. Elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à :
  a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologiques.
  c) constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines.
• Gestion intégrale de la substance (voie 2) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques

Sources

Cette substance pénètre dans l'environnement à partir de la ou des sources suivantes :

• Secteur de production d'énergie électrique à partir de carburants fossiles
• Véhicules, moteurs et carburants

Stratégie de gestion du risque

Cliquez sur le lien qui suit afin de consulter les stratégies et les mesures qui sont recommandées pour gérer les risques associés à la substance :

• Plan intérimaire 2001 concernant les matières particulaires et l'ozone

Outils de gestion du risque

Outils visant à gérer les risques associés à la substance :

• Lignes directrices sur les émissions des centrales thermiques nouvelles
• Standards pancanadiens relatifs aux particules (PM) et à l'ozone
• Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs
• Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé
• Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression
• Code de pratiques écologiques pour les aciéries intégrées
• Code de pratiques écologiques pour les aciéries non-intégrées

Consultation

Consultation (passée et présente) sur la substance :

• Programme fédéral pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants
• Consultation préliminaire sur le document de discussion relatif au règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression
• Programme fédéral de réduction des émissions de COV des produits de consommation et commerciaux

Autres informations

• L'assainissement de l'air au Canada : Rapport d'étape de 2003 sur les particules et l'ozone
• Composés organiques volatils dans les produits de consommation et commerciaux 
• Pollution atmosphérique

Nos coordonnées

Ligne d’information sur la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Environnement et changement climatique Canada
Gatineau QC K1A 0H3

Téléphone : 1-888-391-3426 (au Canada) ou 819-938-4483
Courriel : substances@ec.gc.ca

 

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