Liste des substances toxiques : particules inhalables

Les particules peuvent être rejetées directement dans l'atmosphère ou se former secondairement à partir de gaz précurseurs, à la suite de transformations physiques et chimiques. Les particules peuvent comprendre un large éventail d'espèces chimiques, comme le carbone élémentaire et les composés organiques du carbone, les oxydes de silicium, d'aluminium et de fer, les métaux à l'état de traces, les sulfates, les nitrates et l'ammoniac. Elles sont omniprésentes et proviennent de sources à la fois naturelles et anthropiques. Les particules fines et leurs gaz précurseurs proviennent généralement de sources de combustion : les véhicules à moteur, les procédés industriels et le brûlage de la végétation. Les données existantes indiquent que la contribution des sources canadiennes aux émissions primaires de particules et aux gaz précurseurs varie selon la province ou le territoire et selon la région. Dans la plupart des provinces, la contribution des sources industrielles est importante; viennent ensuite la combustion de combustibles à des fins non industrielles, puis le secteur des transports. Le transport à grande distance en provenance de certaines régions industrielles des États-Unis contribue appréciablement aux concentrations de particules dans quelques régions du Canada.

Numero de CAS ne pas applicable.

Évaluation du risque

• Rapport d'évaluation des substances d'intérêt prioritaire
• Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999) - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques. Elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à :
  c) constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines.
• Gestion intégrale de la substance (voie 2) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques.

Sources

Cette substance pénètre dans l'environnement à partir de la ou des sources suivantes :

• Secteur de production d'énergie électrique à partir de carburants fossiles
• Véhicules, moteurs et carburants

Stratégie de gestion du risque

Cliquez sur le lien qui suit afin de consulter les stratégies et les mesures qui sont recommandées pour gérer les risques associés à la substance :

• Plan intérimaire 2001 concernant les matières particulaires et l'ozone

Outils de gestion du risque

Outil(s) visant à gérer les risques associés à la substance :

• Lignes directrices sur les émissions des centrales thermiques nouvelles
• Standards pancanadiens relatifs aux particules (PM) et à l'ozone
• Règlement sur les émissions des vêhicules routiers et de leurs moteurs
• Règlement sur le soufre dans le carburant diesel
• Règlement sur le soufre dans l'essence
• Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé
• Avis de planification de la prévention de la pollution - Fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc

Consultation

Consultation (passée et présente) sur la substance :

• Programme fédéral de réduction des émissions de COV des produits de consommation et commerciaux

Autres informations

• L'assainissement de l'air au Canada : Rapport d'étape de 2003 sur les particules et l'ozone
• CCME Qualité de l'air
• Inventaire national des rejets de polluants (INRP) - centre d'information

Nos coordonnées

Ligne d’information sur la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Gatineau QC K1A 0H3

Téléphone : 1-888-391-3426 (au Canada) ou 819-938-4483
Télécopieur : 819-938-4480
Courriel : eccc.substances.eccc@canada.ca

 

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