Liste des substances toxiques : tributylétains (TBT)

Les tributylétains (TBT) font partie d'un groupe de substances appelées organoétains, qui sont principalement utilisés dans la transformation de PVC (un type de plastique) et dans les pesticides. Les TBT non utilisés dans les pesticides ne sont plus fabriqués ou utilisés au Canada en tant que matière première, mais peuvent être présents dans d'autres produits organostanniques (mono-et dibutylétains contenant moins de 1% des TBT et du tétrabutylétain contenant jusqu'à 30% des TBT).

Environnement Canada a publié le 8 août 2009 le rapport final de suivi de l'évaluation du risque écologique relatif aux composés organostanniques non pesticides dans la Partie I de la Gazette du Canada, en vertu de l'article 68 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE]. Ce rapport d'évaluation conclut que les TBT non utilisés dans les pesticides pénètrent ou peuvent pénétrer dans l’environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à avoir immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l’environnement ou sur la diversité biologique, conformément à la définition de l'alinéa 64a) de la LCPE.

Selon les conclusions de cette évaluation, il a été recommandé que les composés du TBT soient ajoutées à l'annexe I de la LCPE. En outre, les TBT satisfont aux critères de la persistance et du potentiel de bioaccumulation définis dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation.

En outre, Santé Canada a mené en 2003 une évaluation des effets sur la santé humaine des composés organostanniques non utilisés dans les pesticides et a conclu que les composés organostanniques non utilisés dans les pesticides, y compris les composés du tributylétain, ne rencontrent pas le critère défini à l'alinéa 64c) de la LCPE (1999).

Les initiatives suivantes ont été mises en place pour gérer tout rejet potentiel de substances pouvant contenir des TBT :

• Une Entente sur la performance environnementale concernant l’utilisation de stabilisants à base d’étain dans l’industrie du vinyle, entrée en vigueur le 10 mars 2008, vise à gérer tout rejet de stabilisants à base d’étain (composés du mono- et du dibutylétain) dans l’environnement, y compris tout TBT pouvant se trouver dans ces stabilisants.
• En application de l’article 54 de la LCPE, un code de pratique été élaboré pour minimiser les rejets de tétrabutylétain dans le milieu aquatique, y compris les rejets potentiels des TBT qui pourraient être présents dans le tétrabutylétain. Le code a été publié le 5 novembre 2011 et s'applique à tous les importateurs, distributeurs, fabricants et utilisateurs de tétrabutylétain au Canada.
• En ce qui a trait à l’utilisation des TBT dans les pesticides, l’utilisation des TBT dans les peintures antisalissures (qui sont utilisées pour couvrir la coque des bateaux pour empêcher les organismes marins de s'y attacher) servant au revêtement de la coque des navires est interdite au Canada depuis 2002, à la suite d’un examen spécial de l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire de Santé Canada. En outre, le 7 décembre 2010, l'Agence a annoncé sa décision de réévaluation finale portant sur l'élimination progressive de toutes les autres utilisations des composés de tributylétains dans les pesticides, comme agent de préservation des matériaux, en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires.

Pour plus d'informations sur les substances organostanniques, veuillez visiter le site officiel des substances chimiques.

Évaluation du risque

• Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques (article 113). Cette substance pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologique.
• Décret d’inscription des TBT à l’annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (juin 2011)
• Suivi de l'évaluation de 1993 du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure du Canada (août 2009)
• Rapport de suivi sur les substances organostanniques non pesticides pour lesquelles il n’existait pas suffisamment de renseignements permettant de déterminer si elles étaient « toxiques » pour la santé humaine (mai 2003)

Stratégie de gestion du risque

Cliquez sur le lien qui suit afin de consulter les stratégies et les mesures qui sont recommandées pour gérer les risques associés à la substance :

• Approche de gestion des risques proposée pour les composés organostanniques non pesticides (août 2009)

Outils de gestion du risque

Outils visant à gérer les risques associés à la substance :

• Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012) (janvier 2013)
• Entente sur la performance environnementale concernant l’utilisation de stabilisants à base d’étain dans l’industrie du vinyle (mars 2008)
• Code de pratique pour la gestion du tétrabutylétain au Canada (novembre 2011)

Consultations

Consultation (passée et présente) sur la substance :

• Réponses aux commentaires reçus sur le Règlement sur certaines substances toxiques interdites, 2012 (janvier 2013)
• Document de consultation : Mesure de gestion des risques proposée pour les utilisations non pesticides des tributylétains (février 2011)