Couche d'ozone

Information réglementaire, appauvrissement, impacts, changements climatiques et protection de la couche d’ozone.

Services et renseignements

Information règlementaire

Règlements fédéraux sur les halocarbures et les autres substances appauvrissant l’ozone.

Règlement fédéral sur les halocarbures (2003)

Contenu, révisions, permis, rapports et fiches d’information.

Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone

Permis, fiches d’information, compte rendu du RSACO 1998.

Appauvrissement de la couche d'ozone et ses impacts

Couche d’ozone, substances appauvrissantes, impacts sur la santé et l’environnement.

Appauvrissement de l'ozone et changements climatiques

Hydrofluorocarbones et gaz à effet de serre.

Mesures pour protéger la couche d'ozone

Conventions et protocoles d’ordre international, national et provincial.

Liens utiles

Organisations de normalisation de l’industrie, Nations Unies.

Coin des petits

Produits éducatifs et de sensibilisation destinés aux enfants.

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