Cette page historique est retenue à des fins de recherche ou à titre de référence et elle ne sera plus mise à jour.
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1. Avant propos
Nous rappelons également aux déclarants que les politiques opérationnelles présentées dans le présent manuel ne s'appliquent peut être pas à toutes les situations. Nous leur conseillons donc de ne pas hésiter à consulter les spécialistes d'Environnement Canada ou de Santé Canada pour obtenir les renseignements particuliers dont ils pourraient avoir besoin.
