Rendement des émissions moyennes de NOx du parc de véhicules légers, camionnettes et véhicules moyens à passagers de l'année de modèle 2008

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• 1 Objet
• 2 Introduction
• 3 Rendement des émissions moyennes de NO_x des parcs des entreprises pour l'année modèle 2008
  • 3.1 Portée des rapports des entreprises
  • 3.2 Distribution des véhicules légers/camionnettes légères et des camionnettes lourdes/véhicules moyens à passagers
  • 3.3 Valeurs moyennes de NO_x des parcs des entreprises
  • 3.4 Points et déficits relatifs aux émissions de NO_x pour l'année de modèle 2008
  • 3.5 Solde de fin d'année de modèle des points et déficits relatifs aux émissions de NO_x
  • 3.6 Distribution des « séries » et valeurs moyennes de NO_x des parcs
  • 3.7 Tendance des valeurs moyennes de NO_x des parcs
• 4 Conclusions

• Tableau 1 : Normes d'émissions de gaz d'échappement pour la durée de vie utile totale des véhicules légers, des camionnettes légères, des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers
• Tableau 2 : Normes d'émissions moyennes de NO_x des parcs
• Tableau 3 : Portée des rapports des entreprises
• Tableau 4 : Distribution du parc canadien
• Tableau 5 : Sommaire des valeurs moyennes de NO_x des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères des entreprises
• Tableau 6 : Sommaire des valeurs moyennes de NO_x des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers des entreprises
• Tableau 7 : Points et déficits relatifs aux émissions de NO_x pour l'année de modèle 2008
• Tableau 8 : Solde de fin d'année de modèle des points et déficits relatifs aux émissions de NO_x
• Tableau 9 : Distribution des véhicules en fonction de la norme d'émissions de NO_x (série)

• Figure 1a : Distribution des véhicules légers et des camionnettes légères en fonction de la norme d'émissions de NO_x (série)
• Figure 1b : Distribution des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers en fonction de la norme d'émissions de NO_x (série)
• Figure 2a : Distribution des véhicules légers et des camionnettes légères en pourcentage par rapport au parc en fonction de la norme d'émissions de NO_x (série)
• Figure 2b : Distribution des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers en pourcentage par rapport au parc en fonction de la norme d'émissions de NO_x(série)
• Figure 3 : Valeurs et normes d'émissions moyennes de NO_x des parcs

Le présent rapport a pour objet de résumer le rendement individuel des entreprises et du parc canadien dans son ensemble relativement aux émissions moyennes de NO_x pour l'année de modèle 2008, selon les données soumises par les entreprises dans leurs rapports de fin d'année de modèle. Il a également pour objet de faire état de l'efficacité du programme sur les émissions moyennes de NO_x du parc canadien en vue de l'atteinte des objectifs de rendement environnemental.

Le Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs (ci-après « le Règlement ») est entré en vigueur le 1^er janvier 2004 en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. Le Règlement instaure des normes nationales d'émissions plus rigoureuses pour les véhicules routiers et leurs moteurs. Il harmonise les normes canadiennes d'émissions pour les véhicules légers, les camionnettes, les véhicules moyens à passagers, les véhicules lourds, les moteurs de véhicules lourds et les motocyclettes avec celles de l'Environmental Protection Agency (EPA) des États-Unis, incorporées par voie de référence au Code of Federal Regulations (CFR).

Le Règlement fixe également les normes d'émissions moyennes de NO_x des parcs de véhicules légers¹, de camionnettes légères², de camionnettes lourdes³ et de véhicules moyens à passagers⁴. Chaque nouveau véhicule léger, nouvelle camionnette légère ou lourde et nouveau véhicule moyen à passagers doit être certifié comme étant conforme à une des séries présentées dans le tableau 1 pour lesquelles il y a des normes d'émissions particulières de NO_x et d'autres polluants. Le choix de la série dans laquelle un modèle de véhicule sera certifié au cours d'une année de modèle donnée est limité par l'obligation d'une entreprise de se conformer aux normes d'émissions moyennes de NO_x des parcs associées à cette année de modèle. Le tableau 2 présente les normes d'émissions moyennes de NO_x des parcs des entreprises regroupant des véhicules légers et camionnettes légères, d'une part, et des camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers, d'autre part.

Remarques :

1. Les limites équivalentes en unités de g/km s'obtiennent en multipliant la valeur de g/mille par 0,621.
2. La série 11 est réservée aux véhicules moyens à passagers et est disponible jusque, et y compris, l'année de modèle 2008. Les séries 9 et 10 sont disponibles uniquement pour les véhicules légers et les camionnettes légères des années modèles 2004 à 2006, y compris les années modèles 2008 pour les camionnettes lourdes et les véhicules moyens à passagers. Les séries 8 à 10 renferment des normes supplémentaires temporaires, moins strictes pour certains polluants et pour certains véhicules.
3. En commençant avec l'année de modèle 2009, les normes pertinentes se limitent aux séries 1 à 8 pour toutes les catégories.

Remarque : À compter de 2009, l'ensemble des parcs d'une entreprise comprenant tous ses véhicules légers, toutes ses camionnettes et tous ses véhicules moyens à passagers, sera assujetti à une seule norme d'émissions moyennes de NO_x des parcs de 0,07 g/mille.

La valeur moyenne des émissions de NO_x des parcs des entreprises est la moyenne pondérée calculée à partir du nombre de véhicules certifiés conformes à chaque série. Les séries d'émissions, les normes d'émissions moyennes de NO_x et les méthodes de calcul des valeurs moyennes de NO_x values sont alignées avec celles de l'Environmental Protection Agency des États-Unis. Il y a toutefois des différences dans la structure du programme canadien relatif aux émissions moyennes de NO_x des parcs conçues pour reconnaître les véhicules vendus tant au Canada qu'aux États-Unis durant la même période. La structure des exigences réglementaires est conçue pour obtenir des émissions moyennes des parcs comparables à celles des États-Unis, tout en réduisant au minimum le fardeau de la réglementation pour les entreprises et en leur offrant la possibilité de vendre des véhicules au Canada indépendamment des États-Unis.

Le Règlement exige que toutes les entreprises soumettent un rapport au ministre de l'Environnement au plus tard le 1^er mai suivant la fin de l'année de modèle. Le rapport de fin d'année modèle doit contenir des renseignements détaillés portant sur les parcs de l'entreprise ou sur ses groupes de véhicules, y compris l'information concernant :

• les déclarations relatives aux choix faits par l'entreprise en conformité avec les exigences réglementaires relatives aux émissions moyennes de NO_x des parcs;
• la (les) valeur(s) moyenne(s) de NO_x atteinte(s);
• les valeurs utilisées pour le calcul des valeurs moyennes de NO_x des parcs;
• le calcul des points ou du déficit relatifs aux émissions de NO_x;
• le solde des points ou du déficit;
• les transferts de points vers ou en provenance de l'entreprise.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le calcul des valeurs moyennes de NO_x des parcs et des points/déficits relatifs aux émissions de NO_x, veuillez consulter le Règlement disponible sur le registre environnemental de la LCPE d'Environnement Canada. Les rapports pour les années modèles précédentes (de 2004 à 2007 incluse) sont également disponibles sur le registre environnemental de la LCPE.

Le tableau 3 décrit sommairement la portée des rapports des entreprises qui ont soumis un rapport sur les émissions moyennes de NO_x des parcs pour l'année de modèle 2008 conformément aux exigences du Règlement; il fait en outre état des marques de véhicules et du nombre de groupes d'essai couverts dans ces rapports.

¹ Un groupe d'essai constitue l'unité de classement de base et se compose de véhicules légers, de camionnettes légères, de camionnettes lourdes ou de véhicules moyens à passagers ayant des émissions de gaz d'échappement similaires et qui partagent toutes les caractéristiques décrites dans le Code of Federal Regulations (CFR) des États-Unis, à la partie 86, section de chapitre C, article 1827.

Un total de 23 entreprises ont soumis des rapports couvrant les véhicules de l'année de modèle 2008 contenus dans un total de 288 groupes d'essai. Il est à noter que certains groupes d'essai sont communs entre les entreprises qui partagent des plates-formes et/ou des groupes motopropulseur. Par conséquent, la somme des groupes d'essai énumérés dans le tableau 3 excédera le total ci-haut mentionné.

Le tableau 4 offre un aperçu sommaire de la distribution des véhicules légers, des camionnettes légères, des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers du parc canadien dans son ensemble pour l'année de modèle 2008.

Un nombre total de 1 277 247 véhicules légers/camionnettes légères et de 268 542 camionnettes lourdes/véhicules moyens à passagers ont été déclarés pour l'année du modèle 2008, pour un parc total de 1 545 789 véhicules. Dans son ensemble, le parc canadien pour l'année de modèle 2008 se composait de 55 % de véhicules légers, de 28 % de camionnettes légères et de 17 % de camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers, par rapport à une distribution pour l'année de modèle 2007 qui était de 59 % de véhicules légers, de 27 % de camionnettes légères et de 13 % de camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers. Il y a eu un changement dans la distribution du parc canadien pour l'année de modèle 2008 résultant en une légère hausse du nombre total de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers.

Les tableaux 5 et 6 offrent respectivement un aperçu sommaire du nombre total de véhicules et des valeurs moyennes de NO_x des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères et des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers des entreprises.

Remarque : Les valeurs moyennes de NO_x sont arrondies au même nombre de chiffres significatifs que compte le nombre total de véhicules du parc.

Remarque : Les valeurs moyennes de NO_x sont arrondies au même nombre de chiffres significatifs que compte le nombre total de véhicules du parc.

Les valeurs moyennes de NO_x des entreprises vont de 0,0657647 g/mille à 0,0807837 g/mille pour les parcs de véhicules légers et de camionnettes légères et de 0,065250 g/mille à 0,4219 g/mille pour les parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers. Les valeurs moyennes de NO_x calculées des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères de deux des vingt-trois entreprises dépassent la norme d'émissions moyennes de NO_x de 0,07 g/mille. Les valeurs moyennes de NO_x calculées des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers de deux des onze entreprises dépassent la norme d'émissions moyennes de NO_x de 0,14 g/mille.

Les valeurs moyennes de NO_x qui dépassent la norme d'émissions moyennes de NO_x pertinente d'un parc donné peuvent être attribuables aux facteurs suivants :

1. L'entreprise a choisi d'exclure de l'obligation de conformité aux normes d'émissions moyennes de NO_x certains parcs de ses véhicules qui sont vendus concurremment au Canada et aux États-Unis. Cette exclusion est permise car les dispositions relatives aux émissions moyennes des parcs visent à créer un cadre réglementaire permettant d'obtenir un rendement des émissions comparable à celui des États-Unis, tout en minimisant le fardeau de la réglementation pour les entreprises. De plus, une analyse⁵ réalisée par Environnement Canada a permis de démontrer que, même dans le cas de scénarios extrêmes, on peut s'attendre à ce que les variations entre les moyennes des parcs canadiens et américains demeurent faibles.
   
2. Le parc peut comprendre un grand nombre de véhicules à moteur diesel. Il est reconnu que l'atteinte de faibles niveaux de NO_x représente un plus grand défi technique pour les véhicules à moteur diesel. Toutefois, de tels moteurs produisent habituellement de plus faibles émissions de gaz organiques non méthaniques (GONM), de monoxyde de carbone (CO) et de dioxyde de carbone (CO₂) que les véhicules comparables à moteur à essence.
   
3. Il est possible que, en fait, un seul des parcs (parc de véhicules légers et de camionnettes légères ou parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers) affiche une valeur moyenne de NO_x supérieure à la norme d'émissions moyennes de NO_x. Une entreprise peut en effet prendre la moyenne des valeurs de son parc de véhicules légers et de camionnettes légères et de son parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers pour répondre aux exigences réglementaires du programme canadien relatives aux émissions moyennes de NO_x des parcs.
   
4. Une entreprise peut avoir obtenu des points relatifs aux émissions de NO_x en enregistrant de meilleures valeurs de NO_x que la moyenne pour les années de modèle précédentes. Une entreprise a la possibilité de reporter les points relatifs aux émissions de NO_x afin de compenser le déficit d'une année de modèle ultérieure.

Le tableau 7 offre un aperçu sommaire des points relatifs aux émissions de NO_x obtenus par chaque entreprise pour l'année de modèle 2008. Les entreprises qui ont choisi d'exclure leur groupe de véhicules de la conformité obligatoire à la norme d'émissions moyenne de NO_x des parcs (et celles qui n'ont pas fait état de points), ou celles dont le parc de véhicules était équivalent à la norme, ont reçu « 0 » point/déficit. L'abréviation « s.o. » est utilisée pour représenter les entreprises qui n'ont pas fait état de véhicules pour un parc donné.

¹ Les points et déficits relatifs aux émissions de NO_x sont arrondis au nombre entier le plus près. Un signe négatif ( - ) indique un déficit.

² L'entreprise a choisi d'exclure de l'obligation de conformité aux normes canadiennes d'émissions moyennes de NO_x des parcs en vertu du paragraphe 31(1) du Règlement, la totalité de son parc qui est vendu simultanément au Canada et aux États-Unis.

³ L'entreprise a choisi d'exclure de l'obligation de conformité aux normes canadiennes d'émissions moyennes de NO_x des parcs en vertu du paragraphe 31(1) du Règlement, une partie de son parc qui répondait aux critères de choix. Cependant, les valeurs moyennes de NO_x pour ces groupes de véhicules étaient équivalentes ou inférieures à la norme d'émissions moyennes de NO_x, et par conséquent, aucune de ces entreprises n'a produit de déficit.

⁴ L'entreprise a déclaré une valeur moyenne d'émissions de NO_x qui est équivalente à la norme d'émissions moyenne de NO_x des parcs.

En tout, 5 932 points ont été produits par les entreprises pour l'année de modèle 2008. Au total, quatorze entreprises n'ayant pas choisi d'exclure l'ensemble de leur parc de l'obligation de conformité aux normes canadiennes d'émissions moyennes de NO_x ont déclaré une valeur moyenne d'émissions de NO_x pour les véhicules légers/camionnettes légères qui est équivalente à la norme d'émissions moyenne de NO_x des parcs (c'est-à-dire les entreprises correspondant aux notes 3 ou 4 dans le tableau précédent). Une seule entreprise a connu un déficit global relativement à l'ensemble de son parc de véhicules pour l'année de modèle 2008.

Le tableau 8 fait état de toutes les activités relatives aux points et déficits pour l'année de modèle 2008.

¹ Les points et déficits relatifs aux émissions de NO_x sont arrondis au nombre entier le plus près. Un signe négatif ( - ) indique un déficit.

² Un transfert de 455 points a été effectué de Chrysler Canada Inc. à Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc.

Aucune entreprise n'a présenté de solde négatif à la fin de l'année de modèle 2008. Sur les trois entreprises qui ont présenté des valeurs moyennes d'émissions de NO_x des parcs de véhicules légers et camionnettes légères et de camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers supérieures aux normes respectives, deux d'entre elles ont utilisé des points obtenus ou leur solde de points des années précédentes pour compenser les déficits enregistrés. La troisième entreprise a choisi d'exclure de l'obligation de conformité une partie de son parc de véhicules légers et de camionnettes ainsi que la totalité de son parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers en vertu du Règlement. Par conséquent, elle a conservé un solde de zéro point pour l'année de modèle 2008.

Le tableau 9 offre un aperçu sommaire de la distribution des véhicules en fonction de la norme d'émissions de NO_x(série), et des valeurs moyennes de NO_x calculées pour le parc de véhicules légers et de camionnettes légères et le parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers de l'année de modèle 2008.

Pour l'année de modèle 2008, approximativement 99 % du parc de véhicules légers et de camionnettes légères et 71 % du parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers ont été certifiés conformes à une série équivalente ou inférieure à la norme d'émissions moyennes de NO_x applicable.

La valeur moyenne de NO_x pour le parc de véhicules légers et de camionnettes légères était de 0,07010463 g/mille, ce qui est 0,15 % au-dessus de la norme d'émissions moyennes de NO_x applicable de 0,07 g/mille. La valeur moyenne de NO_x pour le parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers de l'année de modèle 2008 était de 0,122550 g/mille, ce qui est 12 % au-dessous de la norme d'émissions moyennes de NO_x applicable de 0,14 g/mille.

Les figures 1a et 1b illustrent la distribution changeante des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères et des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers en fonction de la norme d'émissions de NO_x (série) au cours des années de modèle 2004 à 2008. De plus, les figures 2a et 2b présentent cette information en termes de pourcentages afin de faciliter une comparaison année par année pour chacun des parcs.

Figure 1a : Distribution des véhicules légers et des camionnettes légères en fonction de la norme d'émissions de NO_x (série)

Figure 1b : Distribution des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers en fonction de la norme d'émissions de NO_x (série)

Figure 2a : Distribution des véhicules légers et des camionnettes légères en pourcentage par rapport au parc en fonction de la norme d'émissions de NO_x (série)

Figure 2b : Distribution des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers en pourcentage par rapport au parc en fonction de la norme d'émissions de NO_x (série)

Le pourcentage de véhicules légers et de camionnettes légères certifiés conformes à la série 5 ou à une série inférieure est passé de 36 % du parc pour l'année de modèle 2004 à 62 % pour l'année de modèle 2005, à 85 % pour l'année de modèle 2006 et à 99 % pour les années de modèle 2007 et 2008. Bien que la portion de véhicules légers et de camionnettes légères certifiés conformes à la série 5 a augmenté pour l'année de modèle 2008 par rapport à 2007 (96 % versus 94 %), la portion du parc certifiés conformes à la série 4 ou à une série inférieure a diminué (3 % versus 6 %). Pour ce qui est de la portion restante (c.-à-d. certifiée conforme à la série 6 ou à une série supérieure), elle a augmenté légèrement pour l'année de modèle 2008. Ces facteurs ont contribué à l'étroite hausse de la valeur moyenne de NO_x pour le parc de véhicules légers et de camionnettes légères.

Le pourcentage de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers certifiés conformes à la série 5 ou à une série inférieure est passé de moins de 1 % pour les années de modèle 2004 et 2005 à 9 % pour l'année de modèle 2006, à 36 % pour l'année de modèle 2007 et à 71 % pour l'année de modèle 2008.

La figure 3 présente la tendance des valeurs moyennes de NO_x par rapport à la norme depuis 2004 pour les parcs de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que les parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers.

Figure 3 : Valeurs et normes d'émissions moyennes de NO_x des parcs

La valeur moyenne de NO_x du parc de véhicules légers et de camionnettes légères s'est constamment améliorée de 2004 à 2007, avec une valeur moyenne de NO_x légèrement en deçà de la norme moyenne de NO_x intégrale de 0,07 g/mille pour l'année de modèle 2007. Pour l'année de modèle 2008, la valeur moyenne de NO_x du parc a légèrement augmenté pour atteindre 0,07010463 g/mille. Pour ce qui est de la valeur moyenne de NO_x du parc de camionnettes lourdes/véhicules moyens à passagers, elle est demeurée sous la norme moyenne de NO_x applicable pour la cinquième année consécutive.

Signalons ici que les normes d'émissions moyennes de NO_x des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers convergent vers une norme d'émissions moyennes de NO_x finale de 0,07 g/mille à compter de l'année de modèle 2009.

C'est la cinquième année que les entreprises font l'objet des exigences pour les émissions moyennes de NO_x en vertu du Règlement. Un total de 23 entreprises ont présenté un rapport sur un total de 288 groupes d'essai formés de 1 545 789 véhicules fabriqués ou importés pour être vendus au Canada.

La valeur moyenne de NO_x de l'ensemble des parcs canadiens de véhicules légers et de camionnettes légères est de 0,07010463 g/mille, comparativement à la norme d'émissions moyennes de NO_x pour le parc de 0,07 g/mille. La valeur moyenne de NO_x de l'ensemble des parcs canadiens de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers est de 0,122550 g/mille, comparativement à la norme d'émissions moyennes de NO_x pour le parc de 0,14 g/mille. Bien que la valeur moyenne de NO_x pour le parc de véhicules légers et de camionnettes légères soit de 0,15 % supérieur à la norme d'émissions moyennes de NO_x applicable, toutes les entreprises se sont conformées aux dispositions du Règlement en matière de parc selon leurs rapports.

De façon générale, la valeur moyenne de NO_x de l'ensemble des parcs de véhicules légers, de camionnettes légères, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers continue de diminuer, ce qui est correspond aux objectifs de rendement environnemental du Règlement.

¹ Les véhicules légers comprennent généralement les automobiles.

² Les camionnettes légères comprennent généralement les fourgonnettes, les véhicules loisir travail et les camionnettes dont le poids nominal brut du véhicule (PNBV) est de 2 722 kg (6 000 livres) ou moins.

³ Les camionnettes lourdes comprennent généralement les fourgonnettes, les véhicules loisir travail et les camionnettes dont le PNBV est de plus de 2 722 kg (6 000 livres) et jusqu'à 3 856 kg (8 500 livres).

⁴ Les véhicules moyens à passagers comprennent généralement les véhicules plus lourds de type passagers, comme les fourgonnettes et les véhicules loisir travail dont le PNBV est supérieur à 3 856 kg (8 500 livres) et inférieur à 4 536 kg (10 000 livres).

⁵ Analyse de scénario : Émissions moyennes de NO_x des parcs automobiles au Canada, Direction des systèmes de transport, Environnement Canada, novembre 2002.