Rendement des émissions moyennes de NOx du parc de véhicules légers, camionnettes et véhicules moyens à passagers de l'année de modèle 2010

Par rapport au Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs et en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Division du transport
Environnement Canada

Avril 2013

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En veru du Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs (ci-après « le Règlement »), chaque nouveau véhicule léger, camionnette et véhicule moyen à passagers doit être certifié par son fabricant comme étant conforme à une des séries correspondantes à celles de l’Environmental Protection Agency des États-Unis pour lesquelles il y a des normes d’émissions particulières d’oxyde d’azote (NOx) et d’autres polluants. De plus, les fabricants et importateurs de ces véhicules sont requis de faire rapport du rendement de leur parc relativement aux émissions moyennes NOx pour chaque année de modèle.

Ce rapport est le septième rapport annuel et il résume le rendement du parc canadien dans son ensemble relativement aux émissions moyennes de NOx pour l'année de modèle 2010. Au total, 23 entreprises ont soumis des rapports de fin d’année de modèle comprenant un total de 1 623 928 véhicules fabriqués ou importés au Canada pour la vente au premier usager. Le rapport inclut la valeur moyenne de NOx pour chacune des entreprises ainsi que leurs points/déficits relatifs aux émissions. Il comprend également une comparaison de la distribution des véhicules certifiés conformes aux différentes séries ainsi que le rendement général de NOx calculée pour l’ensemble du parc canadien par rapport aux années de modèles précédentes (c.-à-d. années de modèles 2004 à 2009).

La valeur moyenne de NOx de l’ensemble des parcs canadiens de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers pour l’année de modèle 2010 est de 0,06487095 g/mille, comparativement à la norme de 0,07 g/mille. La valeur moyenne de NOx pour chaque entreprise était égale ou inférieure à la norme, et toutes les entreprises ont respecté, selon leur rapport, les dispositions du Règlement relatives aux normes moyennes des parcs.

La valeur moyenne de NOx a continué de diminuer pour l'année de modèle 2010. Ce résultat correspond aux objectifs du Règlement.

Le présent rapport a pour objet de résumer le rendement individuel des entreprises et du parc canadien dans son ensemble relativement aux émissions moyennes de NOx pour l'année de modèle 2010, selon les données soumises par les entreprises dans leurs rapports de fin d'année de modèle. Il a également pour objet de faire état de l'efficacité du programme sur les émissions moyennes de NOx du parc canadien en vue de l'atteinte des objectifs de rendement environnemental.

Le Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs est entré en vigueur le 1er janvier 2004 en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). Le Règlement instaure des normes nationales d'émissions plus rigoureuses pour les véhicules routiers et leurs moteurs. Il harmonise les normes canadiennes d'émissions pour les véhicules légers, les camionnettes, les véhicules moyens à passagers, les véhicules lourds, les moteurs de véhicules lourds et les motocyclettes avec celles de l'Environmental Protection Agency (EPA) des États-Unis, qui sont incorporées par voie de référence au Code of Federal Regulations (CFR).

Le Règlement fixe également les normes d'émissions moyennes de NOx des parcs de véhicules légers(1), de camionnettes légères(2), de camionnettes lourdes(3) et de véhicules moyens à passagers(4). Chaque nouveau véhicule léger, nouvelle camionnette légère ou lourde et nouveau véhicule moyen à passagers doit être certifié comme étant conforme à une des séries présentées dans le tableau 1 pour lesquelles il y a des normes d'émissions particulières de NOx et d'autres polluants. Le choix de la série dans laquelle un modèle de véhicule sera certifié au cours d’une année de modèle donnée est limité par l’obligation d’une entreprise de se conformer aux normes d'émissions moyennes de NOx des parcs associées à cette année de modèle. Le tableau 2 présente les normes d'émissions moyennes de NOx des parcs des entreprises regroupant des véhicules légers, des camionnettes légères, des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers.

Tableau 1: Normes d'émissions de gaz d'échappement pour la durée de vie utile totale des véhicules légers, des camionnettes légères, des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers (gramme/mille)
Numéro
de la série
NOx GONM
(gaz organique
non méthanique)
CO
(monoxyde
de carbone)
Formaldéhyde Particules
11
0,9
0,28
7,3
0,032
0,12
10
0,6
0,156/0,230
4,2/6,4
0,018/0,027
0,08
9
0,3
0,090/0,180
4,2
0,018
0,06
8
0,20
0,125/0,156
4,2
0,018
0,02
7
0,15
0,09
4,2
0,018
0,02
6
0,10
0,09
4,2
0,018
0,01
5
0,07
0,09
4,2
0,018
0,01
4
0,04
0,07
2,1
0,011
0,01
3
0,03
0,055
2,1
0,011
0,01
2
0,02
0,01
2,1
0,004
0,01
1
0,00
0,00
0,0
0,000
0,00

Remarques :
1) Les limites équivalentes en unités de g/km s'obtiennent en multipliant la valeur de g/mille par 0,621.
2) Les séries 8 à 10 renferment des normes supplémentaires temporaires, moins strictes pour certains polluants et pour certains véhicules.
3) La série 11 était disponible uniquement pour les véhicules moyens à passagers pour les années de modèle 2004 à 2008.
4) Les séries 9 et 10 étaient disponibles uniquement pour les véhicules légers et les camionnettes légères des années de modèle de 2004 à 2006 et pour les camionnettes lourdes et les véhicules moyens à passagers des années de modèle de 2004 à 2008.
5) En commençant avec l'année de modèle 2009, les normes pertinentes se limitent aux séries 1 à 8 pour toutes les catégories.

Tableau 2 : Normes d'émissions moyennes de NOx des parcs
(gramme/mile)
Année de modèle
Véhicules légers et camionnettes légères Camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers
2004
0,25
0,53
2005
0,19
0,43
2006
0,13
0,33
2007
0,07
0,20
2008
0,07
0,14
2009 et années de modèle ultérieures
0,07

 

La valeur moyenne des émissions de NOx des parcs des entreprises est la moyenne pondérée calculée à partir du nombre de véhicules certifiés conformes à chaque série. Les séries d'émissions, les normes d'émissions moyennes de NOx et les méthodes de calcul des valeurs moyennes de NOx sont alignées avec celles de l’EPA. Il y a toutefois des différences dans la structure du programme canadien relatif aux émissions moyennes de NOx des parcs conçues pour reconnaître les véhicules vendus tant au Canada qu'aux États-Unis durant la même période. La structure des exigences réglementaires est conçue pour obtenir des émissions moyennes des parcs comparables à celles des États-Unis, tout en réduisant au minimum le fardeau de la réglementation pour les entreprises et en leur offrant la possibilité de vendre des véhicules au Canada indépendamment des États-Unis.

Le Règlement exige que toutes les entreprises soumettent un rapport au ministre de l'Environnement au plus tard le 1er mai suivant la fin de l'année de modèle. Le rapport de fin d'année de modèle doit contenir des renseignements détaillés portant sur les parcs de l'entreprise ou sur ses groupes de véhicules, y compris l'information concernant :

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le calcul des valeurs moyennes de NOx des parcs et des points ou du déficit relatifs aux émissions de NOx, veuillez consulter le Règlement qui est disponible sur le registre environnemental de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement d'Environnement Canada. Vous y trouverez également les rapports de fin des années de modèle 2004 à 2009.

Le tableau 3 contient la liste des entreprises qui ont soumis un rapport de fin d'année de modèle 2010 conformément aux exigences du Règlement. Les marques des véhicules et les nombres de groupes d'essai couverts dans leurs rapports sont également précisés.

Tableau 3 : Portée des rapports des entreprises
Entreprise
Marques Nombre de
groupes d'essai
Aston Martin Lagonda Limited Aston Martin
2
BMW Group Canada BMW, Mini, Rolls-Royce
22
Chrysler Canada Inc. Chrysler, Dodge, Jeep
21
Ferrari North America, Inc. Ferrari
2
Ford Motor Company of Canada, Limited Ford, Lincoln, Mercury
39
General Motors of Canada Limited Buick, Cadillac, Chevrolet, Hummer, GMC, Pontiac, Saturn
32
Honda Canada Inc. Acura, Honda
17
Hyundai Auto Canada Corp. Hyundai
15
Jaguar (Jaguar Land Rover Canada ULC) Jaguar
2
Kia Canada Inc. Kia
15
Land Rover (Jaguar Land Rover Canada ULC) Land Rover
2
Lotus Cars Limited Lotus
2
Maserati North America, Inc. Maserati
1
Mazda Canada Inc. Mazda
17
Mercedes-Benz Canada Inc. Maybach, Mercedes, Smart
15
Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc. Mitsubishi
8
Nissan Canada Inc. Infiniti, Nissan
20
Porsche Cars Canada, Ltd. Porsche
10
Subaru Canada, Inc. Subaru
4
Suzuki Canada Inc. Suzuki
6
Toyota Canada Inc. Lexus, Toyota
31
Volkswagen Group Audi, Bentley, Lamborghini, Volkswagen
20
Volvo Cars of Canada Corp. Volvo
6

Remarque: Un groupe d'essai constitue l'unité de classification de base et est composé de véhicules légers, de camionnettes légères, de camionnettes lourdes ou de véhicules moyens à passagers ayant des rendements d'émissions de gaz d'échappement similaires et partageant toutes les caractéristiques décrites dans le CFR, à la partie 86, section de chapitre C, article 1827.

Au total, 23 entreprises ont soumis des rapports couvrant les véhicules de l'année de modèle 2010, répartis dans 301 groupes d'essai. Il convient de noter que certains groupes d’essai sont communs entre les entreprises qui utilisent les mêmes plates-formes ou groupes motopropulseurs dans la fabrication de leurs véhicules.

Le tableau 4 offre un aperçu du nombre total de véhicules et des valeurs moyennes de NOx des parcs de véhicules légers, de camionnettes légères, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers pour chacune des entreprises.

Tableau 4 : Sommaire des valeurs moyennes de NOx des parcs de véhicules légers, de camionnettes légères, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers des entreprises
Norme d'émissions moyennes de NOx des parcs = 0,07 g/mille
NOx maximal = 0,2 g/mille (série 8)
Entreprise
Nombre total de véhicules Valeur moyenne de NOx
(en g/mille)
Aston Martin Lagonda Limited
84
0,070
BMW Group Canada
19 295
0,070000
Chrysler Canada Inc.
235 488
0,0569261
Ferrari North America, Inc.
156
0,0700
Ford Motor Company of Canada, Limited
260 256
0,0621110
General Motors of Canada Limited
219 171
0,0585765
Honda Canada Inc.
142 002
0,0694051
Hyundai Auto Canada Corp.
110 542
0,0700000
Jaguar (Jaguar Land Rover Canada ULC)
653
0,0700
Kia Canada Inc.
52 161
0,070000
Land Rover (Jaguar Land Rover Canada ULC)
2 546
0,07000
Lotus Cars Limited
37
0,070
Maserati North America, Inc.
119
0,0700
Mazda Canada Inc.
114 990
0,0692612
Mercedes-Benz Canada Inc.
30 533
0,069064
Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc.
19 217
0,070000
Nissan Canada Inc.
78 180
0,070000
Porsche Cars Canada, Ltd.
1 481
0,07000
Subaru Canada, Inc.
18 857
0,066888
Suzuki Canada Inc.
11 110
0,069392
Toyota Canada Inc.
247 079
0,0682591
Volkswagen Group
52 803
0,070000
Volvo Cars of Canada Corp.
7 168
0,07000

Remarque : les valeurs moyennes de NOx des parcs sont arrondies aux mêmes nombres de chiffres significatifs que compte le nombre total de véhicules des parcs des entreprises.

Les valeurs moyennes de NOx des entreprises vont de 0,0569261 g/mille à 0,0700000 g/mille pour les parcs de véhicules légers, de camionnettes légères, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers. Aucune entreprise n'a déclaré de valeur moyenne de NOx dépassant la norme de 0,07 g/mille. Quatorze des vingt-trois entreprises ont déclaré une valeur moyenne de NOx égale à cette norme.

Le tableau 5 offre un aperçu des points et déficits relatifs aux émissions de NOx des entreprises pour l'année de modèle 2010. Il présente également leur solde de points de fin d'année de modèle 2010. Les entreprises qui ont choisi d'exclure leur groupe de véhicules de la conformité obligatoire à la norme de NOx moyenne des parcs, qui n'ont pas déclaré de points ou qui ont déclaré une valeur moyenne de NOx égale à la norme ont reçu « 0 » pour le « Total des points pour l'année de modèle 2010 ».

Tableau 5 : Points et déficits relatifs aux émissions de NOx pour l'année de modèle 2010 et solde de fin d'année de modèle
(véhicule-g/mille)
Entreprise
Solde
initial1
Total des points pour
l'année de modèle 20091
Nouveau
Solde1
Aston Martin Lagonda Limited
0
04
0
BMW Group Canada
913
04
913
Chrysler Canada Inc.
41 918
3 079
44 997
Ferrari North America, Inc.
0
02
0
Ford Motor Company of Canada, Limited
39 770
2 053
41 823
General Motors of Canada Limited
75 897
2 504
78 401
Honda Canada Inc.
20 045
84
20 129
Hyundai Auto Canada Corp.
3 163
04
3 163
Jaguar (Jaguar Land Rover Canada ULC)
126
04
126
Kia Canada Inc.
4 721
04
4 721
Land Rover (Jaguar Land Rover Canada ULC)
953
04
953
Lotus Cars Limited
0
02
0
Maserati North America, Inc.
0
02
0
Mazda Canada Inc.
14 949
85
15 034
Mercedes-Benz Canada Inc.
11
29
40
Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc.
76
03
76
Nissan Canada Inc.
18 854
03
18 854
Porsche Cars Canada, Ltd.
456
04
456
Subaru Canada, Inc.
2 606
59
2 665
Suzuki Canada Inc.
1 266
7
1 273
Toyota Canada Inc.
26 355
430
26 785
Volkswagen Group
0
04
0
Volvo Cars of Canada Corp.
3 538
04
3 538
Total
255 617
8 330
263 947

1 Les points et déficits relatifs aux émissions de NOx sont arrondis au nombre entier le plus près. Un signe négatif ( − ) indique un déficit.
2 L'entreprise a choisi de ne pas calculer une valeur moyenne de NOx en vertu du paragraphe 25(1) du Règlement étant donné que chaque véhicule respecte la norme de NOx et que la valeur d'émissions moyenne des parcs applicable est égale ou inférieure à cette norme pour cette année de modèle.
3 L'entreprise a déclaré une valeur moyenne d'émissions de NOx qui est équivalente à la norme d'émissions moyenne de NOx des parcs.
4 L'entreprise a choisi d’exclure de l’obligation de conformité aux normes canadiennes d’émissions moyennes de NOx des parcs en vertu du paragraphe 31(1) du Règlement, la totalité de son parc qui est vendu simultanément au Canada et aux États-Unis.
5 L'entreprise a choisi d’exclure de l’obligation de conformité aux normes canadiennes d’émissions moyennes de NOx des parcs en vertu du paragraphe 31(1) du Règlement, une partie de son parc qui répondait aux critères de choix. Cependant, les valeurs moyennes de NOx pour ces groupes de véhicules étaient équivalentes ou inférieures à la norme d’émissions moyennes de NOx, et par conséquent, aucune de ces entreprises n’a produit de déficit.

Au total, les entreprises ont obtenu 8 330 points pour l'année de modèle 2010. Aucune entreprise n'a accusé de déficit relativement à son parc pour l'année de modèle 2010 ni n'a déclaré de solde négatif à la fin de cette année. De plus, aucun transfert de points entre les entreprises n'a eu lieu pour cette année de modèle.

Le tableau 6 offre un aperçu de la distribution des véhicules en fonction de la norme d'émissions de NOx (par série). Il présente également la valeur moyenne de NOx calculée pour l'ensemble du parc canadien pour l'année de modèle 2010.

Tableau 6 : Distribution des véhicules en fonction de la norme d'émissions de NOx (par série)
Numéro
de la série
Norme de NOx
(en g/mille)
Nombre total de véhicules dans la série Pourcentage
de véhicules
dans la série
8
0,20
3 055
0,19
7
0,15
0
0,00
6
0,10
0
0,00
5
0,07
1 340 381
82,54
4
0,04
264 860
16,31
3
0,03
15 632
0,96
2
0,02
0
0,00
1
0,00
0
0,00
Nombre total de véhicules du parc pour l'année de modèle 2010
1 632 928
Valeur moyenne de NOx du parc canadien (en g/mille)
0,06487095
Norme de NOx moyenne du parc (en g/mille)
0,07

Pour l'année de modèle 2010, presque tous les véhicules (99, 8 % du parc) ont été certifiés comme étant conformes à une série ayant une norme équivalente ou inférieure à la norme de NOx moyenne de 0,07 g/mille. La valeur moyenne de NOx du parc canadien était de 0,06487095 g/mille, donc de 7,3 % inférieure à la norme.

La figure 1 illustre la distribution changeante du parc canadien entier en fonction de la norme d'émissions de NOxde chaque série pour les années de modèle 2004 à 2010. La présentation de ces renseignements sous forme de pourcentages à la figure 2 facilitera la comparaison entre les années.

Figure 1 : Distribution du parc canadien en fonction de la norme d’émissions de NOx (série)

La figure 1 est un diagramme à barres qui illustre la distribution changeante du parc canadien en nombres absolus de véhicules en fonction de chacune des séries au cours des années de modèle 2004 à 2010.


Figure 2 : Distribution du parc canadien en pourcentage en fonction de la norme d’émissions de NOx (série)

La figure 2 est un diagramme à barres qui illustre la distribution changeante du parc canadien en termes de pourcentages en fonction de chacune des séries au cours des années de modèle 2004 à 2010.

La figure 3 présente la tendance des valeurs moyennes de NOx en fonction des normes applicables depuis 2004 pour les parcs de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que les parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers. Une seule valeur moyenne de NOx est donnée pour l'année de modèle 2009 et 2010, car le parc entier des véhicules légers, des camionnettes légères, des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers est maintenant assujetti à une seule norme moyenne générale de 0,07 g/mille plutôt qu'à deux normes différentes.

Figure 3 : Valeurs et normes d'émissions moyennes de NOx des parcs

La figure 3 est un graphique qui illustre la tendance des valeurs moyennes de NOx par rapport à la norme depuis 2004 pour les parcs de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que les parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers.   Globalement, la valeur moyenne de NOx du parc combiné de véhicules légers, camionnettes légères, camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers a diminué de 2004 à 2010.  Plus précisément, la valeur moyenne de NOx pour l’année de modèle 2010 est 7,3% en deçà de la norme d’émissions moyennes de NOx de 0,07 g/mille applicable à l’ensemble du parc.

De façon générale, la valeur moyenne de NOx des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers a diminué de 2004 à 2010. La valeur moyenne de NOx des parcs pour l'année de modèle 2010 se situe à 7,3 % sous la norme moyenne de NOx du parc entier de 0,07 g/mille.

C'est la septième année que les entreprises font l'objet des exigences pour les émissions moyennes de NOx en vertu du Règlement. Au total, 23 entreprises ont soumis des rapports sur 301 groupes d'essai composés de 1 623 928 véhicules construits ou importés au Canada pour y être vendus au détail.

La valeur moyenne de NOx de l'ensemble des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers pour l’année de modèle 2010 était de 0,06487095 g/mille, comparativement à la norme de 0,07 g/mille. La valeur moyenne de NOx pour chaque entreprise était égale ou inférieure à la norme, et toutes les entreprises ont respecté, selon leur rapport, les dispositions du Règlement relatives aux normes moyennes des parcs.

La valeur moyenne de NOx a continué de diminuer pour l'année de modèle 2010. Ce résultat correspond aux objectifs du Règlement.


(1) Les véhicules légers comprennent généralement les automobiles.
(2) Les camionnettes légères comprennent généralement les fourgonnettes, les véhicules loisir travail et les camionnettes dont le poids nominal brut du véhicule (PNBV) est de 2 722 kg (6 000 livres) ou moins.
(3) Les camionnettes lourdes comprennent généralement les fourgonnettes, les véhicules loisir travail et les camionnettes dont le PNBV est de plus de 2 722 kg (6 000 livres) et jusqu'à 3 856 kg (8 500 livres).
(4) Les véhicules moyens à passagers comprennent généralement les véhicules plus lourds de type passagers, comme les fourgonnettes et les véhicules loisir travail dont le PNBV est supérieur à 3 856 kg (8 500 livres) et inférieur à 4 536 kg (10 000 livres).

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