Questions d’ordre général : commentaires et réponses
Le ministère de l'Environnement de l'Ontario a déclaré :
La Saint John Citizens Coalition for Clean Air a déclaré :
Les commentaires réaffirment l'appui au Canada pour qu'il adopte un règlement visant à réduire les émissions contribuant au smog des moteurs nautiques à allumage commandé et des véhicules récréatifs hors route afin de réduire davantage les répercussions néfastes causées par les émissions à l'environnement et la santé des Canadiens.
Environnement Canada reconnaît que la Californie a adopté des normes d'émissions pour les moteurs nautiques à allumage commandé qui sont plus rigoureuses que celles établies dans le règlement proposé. Au cours des dernières années, plusieurs règlements concernant les moteurs et les véhicules ont été adoptées en fonction d'une politique d'harmonisation avec les normes progressives américaines. Les consultations associées à l'élaboration de chacun de ces règlements ont démontré un appui très large à l'harmonisation réglementaire des normes d'émissions pour les moteurs et les véhicules routiers et tout terrain du Canada avec les exigences américaines correspondantes. Les intervenants ont généralement reconnu que la nature intégrée de l'économie canado-américaine et la mise en oeuvre de programmes nationaux agressifs pour les moteurs et les véhicules routiers et hors route offre une justification environnementale et économique importante appuyant une politique d'harmonisation avec les programmes fédéraux américains. Cette approche permet au Canada de réduire de façon importante les émissions d'une manière rentable.
Il est important de noter que l'EPA américaine a mis en place un processus visant à développer une proposition de nouvelles normes d'émissions pour les moteurs hors-bord et les motomarines qui seront similaires à celles de la Californie. Dans la mesure du possible, le règlement proposé est structuré de façon à maintenir l'harmonisation avec les normes américaines au fur et à mesure qu'elles sont mises à jour. Environnement Canada prévoit examiner les nouvelles règles américaines lorsqu'elles seront finalisées et prévoit prendre les mesures requises pour assurer une harmonisation continue.
Le ministère de l'Environnement de l'Ontario a déclaré :
La Saint John Citizens Coalition for Clean Air a déclaré :
Le règlement proposé aura des répercussions importantes sur la réduction des émissions contribuant au smog des moteurs nautiques et des véhicules récréatifs hors route. Les normes proposées représentent des réductions d'émissions contribuant au smog pouvant atteindre jusqu'à 96 p. cent par moteur ou véhicule, comparativement aux niveaux d'émissions moyens des produits actuellement en opération au Canada. Au fur et à mesure que ces moteurs et ces véhicules nettement moins polluants remplaceront dans une proportion croissante les plus vieux produits en usage, on prévoit que les nouvelles normes permettront d'atteindre des réductions pouvant atteindre jusqu'à 51 p. cent des niveaux d'hydrocarbures et d'oxydes d'azote néfastes et une diminution additionnelle de 33 p. cent des émissions de monoxyde de carbone émises dans l'atmosphère pour l'année 2025.
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