Aperçu du Règlement multisectoriel sur les polluants atmosphériques : résumé
Résumé de l’analyse des coûts et avantages
Pour donner suite à la publication préalable du Résumé de l’étude d’impact de la réglementation parut dans la Partie I de la Gazette du Canada, l’analyse des coûts et avantages a subi de nombreux changements qui ont influé sur les résultats de plusieurs façons. Ces changements comprennent des mises à jour au niveau d’émission d'oxydes d'azote (NOx) et de dioxyde de soufre (SO2) dans le scénario de maintien du statu quo, la mise à jour des coûts en capital et les coûts d’exploitation et d’entretien et la mise à jour des modèles économiques comme l’outil d’évaluation de la qualité de l’air de Santé Canada. L’information et les données fournies par l’industrie lors des consultations étendues, l’information recueillie par des questionnaires d’ECCC, les commentaires reçus pendant la période de commentaires de 60 jours et une revue de la littérature académique et technique ont contribué à ces mises à jour.
Le tableau ci-dessous présente les coûts et avantages prévus pour chacune des trois parties du règlement
| Avantages pour la population canadienne | Chaudières et fours industriels | Moteurs | Ciment |
|---|---|---|---|
| Avantages pour l’environnement (les dommages aux cultures agricoles sont grandement évités)) |
21,6
|
355,3
|
Pas monétisé |
| Avantages pour la santé (décès prématurés évités, visites aux urgences évitées, etc.) |
388,5
|
6 041,9
|
Pas monétisé |
| Avantages totaux pour la population canadienne |
410
|
6 397,2
|
Pas monétisé |
| Avantages pour l’industrie (coûts d’entretien évités) |
0
|
44,3
|
Pas monétisé |
| Avantages Totaux |
410
|
6 441,5
|
Pas monétisé |
Remarque : Dans le cas du secteur de la fabrication du ciment, les impacts prévus devraient être faibles, compte tenu des améliorations récentes au rendement de ce secteur au chapitre des émissions. Pour cette raison, seule une analyse qualitative des avantages est fournie. Toutefois, les avantages sur la santé et l’environnement devraient dépasser les coûts.
| Coûts pour l’industrie | Chaudières et fours industriels | Moteurs | Ciment |
|---|---|---|---|
| Coûts en capital |
86,2
|
251,0
|
4,1
|
| Coûts d’entretien |
0
|
28,5
|
3,0
|
| Autres coûts liés à la conformité (essais de rendement et vérifications des émissions) |
0
|
99,3
|
0
|
| Coûts d’administration (par exemple : l’enregistrement, la production de rapports et la consignation des renseignements) |
0,4
|
6,6
|
0,1
|
| Coûts totaux pour l’industrie |
86,6
|
385,4
|
7,3
|
| Coûts totaux pour le gouvernement (promotion de la conformité, application de la loi et la mise en œuvre du règlement) |
3,1
|
8,7
|
1,4
|
| Coûts Totaux |
89,7
|
394,1
|
8,7
|
| Chaudières et fours industriels | Moteurs | Ciment | |
|---|---|---|---|
| Avantages Totaux |
410
|
6 441,5
|
Pas monétisé
|
| Coûts Totaux |
89,7
|
394,1
|
8,7
|
| Avantages Nets |
320,3
|
6 047,3
|
Sans objet
|
| Autres indicateurs - Rapports avantages-coûts |
5:1
|
16:1
|
Sans objet
|
| Autres indicateurs - Réduction de la consommation en carburant (millions MMBtu) |
0
|
84,6 millions
|
0
|
Remarque : Les chiffres ayant été arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué. De plus, différentes analyses coûts-avantages (incluant la modélisation de la qualité de l’air) furent réalisées individuellement pour les chaudières et fours industriels et pour les moteurs dans le but de démontrer l’impact différentiel de chaque norme de rendement. Les avantages estimés pour les secteurs visés et les types d’équipement ne peuvent pas être additionnés, car toute interaction dans l’atmosphère issue de ces combinaisons pourrait mener à des bénéfices accrus ou réduits des avantages globaux et ces derniers n’ont pas fait l’objet d’une évaluation complète.
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