Code de pratiques écologiques pour les aciéries non intégrées : annexe B

Annexe B: Fiche de renseignements sur la performance environnementale

• Systèmes, politique et programmes de gestion de l'environnement et participation
• Sources
• Attributs - rejets
• Rejets - Engagements et historique (tonnes/année)

Fiche de renseignements sur la performance environnementale

Identification

Fabricant

Information sur les produits et les sous-produits¹

¹ Définition  On entend par sous-produit une matière produite en même temps qu'une autre matière (ou d'autres matières) dont la production et la vente forment la base économique de l'activité. L'activité serait viable même si le ou les sous-produits n'étaient pas fabriqués ou, dans le cas de déchets, si ceux-ci étaient éliminés au lieu d'être vendus.

Systèmes, politique et programmes de gestion de l'environnement et participation

Sources

Sources de matières premières

Utilisation/sources d'énergie

Utilisation de l'eau

Attributs - rejets

Émissions atmosphériques

Total des particules de matière (TPM)

Toxiques - LCPE (préciser)

Dioxines et furannes

Hexachlorobenzène

Dioxyde de soufre

Oxydes d'azote

Composés organiques volatils (COV)

Monoxyde de carbone

Gaz à effet de serre

Effluents liquides

Total des solides en suspension (TSS)

Toxiques - LCPE

Métaux (p. ex. As, Cd, Cr⁶, Pb, Ni, Hg, autres)

Autres (p. ex. solvants)

Autres métaux (p. ex. Cu, Zn)

pH maximum/minimum

Déchets

Rejets - Engagements et historique (tonnes/année)

Notes:

• ² grammes par année
• ³ kilogrammes par année

Prière de joindre les documents de référence s'il y a lieu.

Le programme des profils de performance environnementale est élaboré sous les auspices de la Division des minéraux et des métaux d'Environnement Canada ainsi que par des associations et des entreprises du secteur des minéraux et des métaux qui y sont associées.

Des restrictions et des unités de mesure particulières ont été choisies pour le calcul des charges permettant la présentation de données propres à chaque site. Les données contenues dans cette fiche de renseignements sur la performance environnementale sont basées sur des valeurs annuelles; elles représentent donc des conditions moyennes s'appliquant à la fabrication des produits en cause.

Les limites du système prises en considération débutent à l'étape des matières premières et se termine à la sortie de l'usine. Elles comprennent l'énergie utilisée pour le transport et le traitement de toutes les matières premières ainsi que pour le traitement, sur place et à l'extérieur, de l'effluent liquide. Elles excluent l'énergie utilisée pour le transport de matières premières autres que celles destinées aux installations ainsi que les effets possibles en aval une fois que les produits ont quitté les installations.