Document de consultation : gestion du risque proposée pour l'utilisation non pesticides des tributylétains : chapitre 6


6 Références

[CVC et TSA] Conseil du vinyle du Canada et Tin Stabilizers Association. 2006. Ligne directrice pour la gestion environnementale des stabilisants à base d'étain au Canada. Disponible à l'adresse d'Environnement Canada.

[EC] Environnement Canada. 2000. Règlement sur la persistance et la bioaccumulation(DORS/2000-107). Disponible à l'adresse d'Environnement Canada.

[EC] Environnement Canada. 2005. Règlement sur certaines substances toxiques interdites (DORS/DORS/2005-41). Canada Gazette, partie II, volume 139, no 5. Disponible à l'adresse d'Environnement Canada.

[EC] Environnement Canada. 2008. Entente sur la performance environnementale concernant l'utilisation de stabilisants à base d'étain dans l'industrie du vinyle. Disponible à l'adresse d'Environnement Canada.

[EC] Environnement Canada. 2009a. Suivi de l'évaluation de 1993 du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure du Canada. Disponible à l'adresse d'Environnement Canada.

[EC] Environnement Canada. 2009b. Approche de gestion des risques proposée pour les composés organostanniques non pesticides. Disponible à l'adresse d'Environnement Canada.

[SC] Santé Canada. 2002. Loi sur les produits antiparasitaires. Disponible à l'adresse du Département de Justice.

[OMI] Organisation maritime internationale. 2001. Convention internationale sur le contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sur les navires. Disponible à l'adresse de l'Organisation maritime internationale.

[UE] Union Européenne. 2009. Décision de la Commission du 28 mai 2009 modifiant la directive 76/769/CEE du Conseil en ce qui concerne les restrictions à la commercialisation et l'utilisation des composés organostanniques. Disponible à l'adresse de l'Union Européenne.

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