Inventaire national des rejets de polluants : sommaire pour les provinces de l'Atlantique, chapitre 7

Substances ayant des seuils en alternance

• Le mercure (et ses composés)
• Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
• Dioxines / Furannes
• Hexachlorobenzène (HCB)

Vingt substances de l'INRP ont des seuils de déclaration plus bas et moins de critères de déclaration que les 248 substances 'de base' de l'INRP. Les substances ayant des seuils de déclaration en alternance sont le mercure (et ses composés), 17 hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) individuels, les dibenzo-p-dioxines polychlorées (dioxines), les dibenzofurannes polychlorés (furannes) et l'hexachlorobenzène (HCB).

Le mercure (et ses composés)

Les composés de mercure produisent des effets importants sur la santé humaine et l'environnement à des concentrations relativement faibles. Les composés de mercure ont été déclarés toxiques au sens de la LCPE et sont inscrits à l'Annexe I de la LCPE, 1999. Bien que le mercure soit un élément d'origine naturelle dans notre environnement, les activités humaines peuvent en produire des concentrations toxiques pour la santé humaine et l'environnement. Le mercure est l'objet d'une grande préoccupation au Canada atlantique. Parce que les rejets de mercure en quantités minimes peuvent produire d'importantes conséquences néfastes et peuvent collectivement contribuer au dépassement des seuils, l'exemption concernant toute concentration de 1 % ou moins ne s'applique pas au mercure et ses composés. Une installation doit déclarer le mercure et ses composés qui sont fabriqués, traités ou utilisés d'une autre manière peu importe leur concentration, en quantité de 5 kg ou plus, même si la quantité rejetée ou transférée est de 'zéro'.

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

Les HAP ont été déclarés toxiques au sens de la LCPE et sont inscrits à l'Annexe I de la LCPE, 1999. De nombreux HAP individuels répondent aux critères concernant la persistance, la bioaccumulation et la toxicité, tels que définis par divers organismes internationaux. Collectivement, les HAP ont un statut spécial sous le régime de la LCPE, 1999 puisque bien des sources de HAP sont naturelles plutôt que le produit des activités humaines.

Les 17 HAP qui sont inscrits à l'INRP sont surtout fabriqués incidemment et rejetés ou transférés des installations plutôt qu'utilisés comme produits chimiques commerciaux. Voilà pourquoi Environnement Canada a établi des critères de déclaration en alternance qui sont basés sur les rejets et les transferts résultant de la fabrication fortuite. Les rejets sur le site et les transferts hors-site des HAP individuels doivent être déclarés, malgré le fait que le seuil de déclaration de 50 kg s'applique au total des rejets et des transferts des 17 HAP. Une installation est tenue de déclarer les HAP qui sont fabriqués incidemment et rejetés ou transférés en quantité totale combinée de 50 kg ou plus. Les installations qui sont utilisées pour la préservation du bois à base de créosote doivent déclarer les HAP, peu importe la quantité rejetée ou transférée.

Dioxines / Furannes

Les dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD ou dioxines) et les dibenzofurannes polychlorés (PCDF ou furannes) sont rejetés surtout comme sous-produits des procédés industriels et des procédés de combustion, mais on les retrouve aussi comme contaminants dans certains perticides ou solvants chlorés. Ces substances, qui sont classées comme toxiques au sens de la LCPE , sont maintenant visées par la quasi-élimination aux termes de la Politique de gestion des substances toxiques.

Les installations qui exercent certaines activités (p. ex. la production d'énergie, l'incinération, la fusion de métaux communs, etc.) doivent déclarer les dioxines/furannes à l'INRP, peu importe la quantité rejetée ou transférée. Il n'y a aucun seuil de déclaration basé sur la quantité ou la substance. L'information concernant les dioxines/furannes qui fut déclarée est différente de celle qui fut exigée par d'autres rapports de substances de l'INRP. Les installations sont tenues de déclarer 17 congénères de dioxines/furannes. Les scientifiques ont associé des facteurs d'équivalence de la toxicité (FET) à chaque congénère de dioxine et de furanne. Ces FET, adoptés comme facteurs de pondération, servent à calculer la valeur d'un rejet ou d'un transfert en grammes d'équivalents toxiques -- g (ET).

En 2000, 62 installations dans les provinces de l'Atlantique ont déclaré les dioxines/furannes. Seules les installations ayant suffisamment d'information nécessaire pour en estimer la quantité ont déclaré le volume de rejets ou de tranferts des dioxines/furannes. Huit installations ont déclaré qu'elles n'avaient pas suffisamment d'information pour estimer le volume des rejets ou transferts.

Hexachlorobenzène (HCB)

L'hexachlorobenzène (HCB) est rejeté surtout comme sous-produit des procédés industriels et des procédés de combustion, mais on le retrouve aussi comme contaminant dans certains perticides ou solvants chlorés. Le HCB, qui est classé comme toxique au sens de la LCPE , est maintenant visé par la quasi-élimination aux termes de la Politique de gestion des substances toxiques.

Les installations qui font partie de certains secteurs industriels (p. ex. la production d'énergie, l'incinération, la fusion de métaux communs, etc.) doivent déclarer le HCB à l'INRP, peu importe la quantité rejetée ou transférée.

En 2000, 62 installations dans les provinces de l'Atlantique ont déclaré le HCB. Seules les installations ayant suffisamment d'information nécessaire pour en estimer la quantité ont déclaré le volume de rejets ou de tranferts de l'HCB. Neuf installations ont déclaré qu'elles n'avaient pas suffisamment d'information pour estimer le volume des rejets ou transferts.