Nouvelles normes pour les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé : chapitre 1

Contexte

Le Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé (ci-après désigné par le terme « le Règlement ») est entré en vigueur le 1er janvier 2005. Le Règlement a introduit des normes d’émissions d’échappement afin de réduire les émissions contribuant au smog associées aux petits moteurs hors route à allumage commandé d’un maximum de 19 kW (25 hp). On trouve habituellement ces moteurs dans l’équipement de tonte de pelouse et de jardinage, dans la machinerie industrielle légère et dans les machines forestières légères. En général, ces moteurs fonctionnent à l’essence. Cependant, le gaz de pétrole liquéfié et le gaz naturel sont aussi utilisés.

Lorsque le Règlement est entré en vigueur, les normes d’émissions ont été harmonisées avec celles de l’Environmental Protection Agency des États-Unis (EPA) établies en vertu de la partie 90 du titre 40 du Code of Federal Regulations (CFR). Depuis, l’EPA a introduit de nouvelles normes en vertu des parties 1054 et 1060 du titre 40 du CFR.

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