Raisonnement sur la liste de substances réglementées en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement : chapitre 5


5. Calcul des quantités seuils des substances figurant sur la liste du CRAIM et provenant des listes du CCAIM

La liste des substances toxiques provenant des listes du CCAIM et leurs quantités seuils reposent sur l'opinion d'experts.

Ces quantités seuils ont été recalculées au moyen de la méthode appliquée par l'U.S. Environmental Protection Agency aux substances du RMP. Le principe d'« équivalence de préjudice » a été respecté. Les IDLH publiées en 1990 ont servi à l'évaluation de la toxicité. Les valeurs d'IDLH de 1990 ont été choisies de manière à assurer la cohérence avec les valeurs du RMP. Les prochaines mises à jour des quantités seuils pourraient être formulées à partir des degrés appropriés de toxicité. La présentation 5 fournit les calculs détaillés. Le tableau 9 donne un sommaire pour les substances toxiques, le tableau 10 pour les substances inflammables. Il est recommandé de remplacer les quantités seuils du CCAIM, qui sont fondées sur l'opinion d'experts et qu'il est difficile de retracer et de reproduire, par les seuils calculés au moyen de la méthode appliquée aux substances visées par le RMP.

Tableau 9 - Quantités seuils recalculées des substances toxiques figurant sur la liste du CRAIM et provenant des listes du CCAIM
Substance Quantité seuil du CRAIM, tonnes (lb) Quantités seuils recalculées au moyen de la méthode RMP et des critères d'IDLH de 1990, tonnes (lb)

Nota :

  • 1 Le dichlorure d'éthylène est maintenant classé avec les substances toxiques à partir de ERPG-2 (2002)
  • 2 Aucun changement
Dichlorure d'éthylène1 50,00 (110 000) 6,80 (15 000)
Monochlorhydrine du glycol (chloro-2 éthanol) 1,00 (2200) 4,50 (10 000)
Chlorure d'allyle 0,45 (1000) 9,10 (20 000)
Monoxyde de carbone 10,00 (22 000) 6,80 (15 000)
Chloropicrine 0,22 (500) 2,27 (5000)
Acide chlorosulphonique 1,00 (2200) 2,27 (5000)
Bromure de cyanogène 1,00 (2200) 4,50 (10 000)
Bromure d'hydrogène (acide bromhydrique) 2,25 (5000)  1,13 (2500)
Cétène 0,05 (110) 0,22 (500)
Mercure2 1,00 (2200) 1.0 (2200)
Isocyanate de méthacryloyloxyéthyle 0,05 (1000) Pratiquement pas commercialisé au Canada
Méthylacroléine (méthacrylaldéhyde) 0,45 (110) Pratiquement pas commercialisée au Canada
Bromure de méthyle 1,15 (2500)  6,80 (15 000)
Iodure de méthyle 3,40 (7500) 4,50 (10 000)
Méthylvinylcétone 0,05 (1000) Pratiquement pas commercialisé au Canada
Dioxyde d'azote 0,11 (220) 1,13 (2500)
Tétroxyde d'osmium 0,05 (110) 0,22 (500)
Phénol 10,00 (22 000) 9,10 (20 000)
Stibine 0,22 (500) 2,27 (5000)
Plomb tétraéthyle 1,00 (2200) 2,27 (5000)
Chlorure de thionyle 0,11 (220) 6,80 (15 000)
Fluorure de perchloryle (trioxychlorofluorure) 2,25 (5000) 6,80 (15 000)


Tableau 10 - Quantités seuils recalculées des substances inflammables figurant sur la liste du CRAIM et provenant des listes du CCAIM
Substance Quantité seuil du CRAIM, tonnes (lb) Quantités seuils recalculées au moyen de la méthode RMP et des critères d'IDLH de 1990, tonnes (lb)

Nota :

  • 1 Le dichlorure d'éthylène est maintenant classé avec les substances toxiques.
  • 2 Le seuil tient compte de propriétés cancérogènes possibles.
  • 3 En fonction des propriétés de l'essence d'hiver.
  • 4 Aucun changement.
dichlorure d'éthylène1 50 (110 000)  
Benzène 10 (22 000) 10 (22 000)2
Essence (carburants pour moteur d'automobile) 50 (110 000) 150 (330 000)3
Cyclohexane 50 (110 000) 550 (1 210 000)
Éthylbenzène 50 (110 000) 7 000 (15 400 000)
Gaz naturel liquéfié 4,5 (10 000) 4,5 (10 000)4
Naphta 50 (110 000)  50 (110 000)4 
Sulfure de diméthyle 10 (22 000) 150 (330 000)
Butylamine tertiaire 10 (22 000) 150 (330 000)
Toluène 50 (110 000) 2 500 (5 500 000)
Xylènes 50 (110 000) 8 000 (17 600 000)


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