Raisonnement sur la liste de substances réglementées en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement
Table des Matières
- Préface
- 1. Portée du règlement
- 2. Liste de substances dangereuses du CRAIM
- 3. Préparation des listes du RMP et du CCAIM
- 4. Méthodes appliquées à la détermination des quantités seuils
- 5. Calcul des quantités seuils des substances figurant sur la liste du CRAIM et provenant des listes du CCAIM
- 6. Acide chlorhydrique
- 7. Fluorure d'hydrogène
- 8. Substances explosives et diverses dans la liste du CRAIM
- 9. Conclusion
- 10. Bibliographie
- Listes des tableaux et des figures
- Présentation 1 : Substances toxiques de la liste du Risk Management Program, et quantités seuils
- Présentation 2 : Substances inflammables des listes du Risk Management Program, et quantités seuils
- Présentation 3 : Substances des listes du Risk Management Program répondant aux critères d'inflammabilité ainsi que de toxicité
- Présentation 4 : Distances associées à la détonation d'explosifs détonnants commerciaux selon la loi des distances. Par hypothèse, l'équivalence avec le TNT est de 1 (surpression de crête = 0,4 - 3,0 psi)
- Présentation 5 : Calcul des quantités seuils des substances toxiques de la liste du CRAIM et provenant des listes du CCAIM
- Annexe A : NFPA 704 - Système normalisé d'identification des dangers présentés par des substances en vue des interventions d'urgence, édition 2001
- Annexe B : Détails techniques de la détermination des quantités seuils en vertu de l’EPA Risk Management Program
- Annexe C : Facteurs de classement des substances toxiques servant à la détermination des seuils et données connexes (selon les facteurs de classement)
- Acronymes
- Remerciements
Téléchargez le rapport en format PDF (205Ko)
Rédigé pour le compte de :
Environnement Canada
Direction générale des programmes nationaux
Service de la protection de l'environnement
15e étage, Place Vincent Massey
351 boul. Saint- Joseph
Hull (Québec)
K1A OH3
Rédigé par :
J.P. Lacoursière Inc.
35 ave Lemoyne
Repentigny (Québec)
J6A 3L4
No projet : P00092
Version : 15 juillet 2002
Détails de la page
- Date de modification :