Tableur Excel pour le rapport annuel relatif aux moteurs de transition : chapitre 2
Moteurs de transition installés
Donnés soumises pour :
Donnés soumises par :
Année civile de l’importation :
Nombre total de moteurs de transition installés (calculé automatiquement) :
Conformément à l’alinéa 13.1(2)(c), veuillez remplir le tableau ci-dessous pour toutes les machines équipées d’un moteur de transition hors route à allumage par compression.
Ces moteurs doivent avoir été importés avant la fin de la période établie pour l'application des normes (voir article 13 du Règlement).
| Nom du constructeur du moteurNote de bas de page * | Catégorie de puissanceNote de bas de page * | Année de modèleNote de bas de page * | Norme d’émissionsNote de bas de page * | La machine est-elle vendue au Canada et aux États-Unis durant la même période?Note de bas de page * | Fabricant de la machineNote de bas de page ** | Nombre de moteursNote de bas de page * |
|---|---|---|---|---|---|---|
vers. 14-12-r0-f
Signaler un problème ou une erreur sur cette page
- Date de modification :