Tableur Excel pour le rapport annuel relatif aux moteurs de transition : chapitre 3
Moteurs non-transition
Donnés soumises pour :
Donnés soumises par :
Année civile de l’importation :
Nombre total de moteurs non-transition importés ou fabriqués au Canada (calculé automatiquement) :
Conformément à l’alinéa 13.1(2)(d), veuillez remplir le tableau ci dessous pour tous les moteurs qui répondent aux normes indiquées aux articles 9 à 11, 11.1, 12 ou 14. Si vous entrez des moteurs de remplacement, veuillez choisir ‹Remplacement› à partir de la liste ‹Norme d'émission›. Si vous entrez des dispositifs frigorifiques de transport, veuillez choisir ‹DFT› à partir de la liste ‹Norme d'émission›.
| Nom du constructeur du moteurNote de bas de page * | Catégorie de puissanceNote de bas de page * | Année de modèleNote de bas de page * | Norme d’émissionsNote de bas de page * | Le moteur est-il installé dans ou sur une machine?Note de bas de page * | Le moteur sera-t-il vendu au Canada et aux États-Unis durant la même période?Note de bas de page ** | Nombre de moteursNote de bas de page * |
|---|---|---|---|---|---|---|
vers. 14-12-r0-f
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