Résidents temporaires : Déterminer la durée des séjours

Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada. Elle est publiée sur le site Web du ministère par courtoisie pour les intervenants.

La durée du séjour d’une personne au Canada n’est pas déterminée par l’agent des visas. L’agent des services frontaliers qui examine la demande d’un étranger qui veut entrer au Canada déterminera la durée du séjour. Les agents accordent couramment l’autorisation d’entrer pour une période de six mois à une personne qui en fait la demande à titre de visiteur, même si le séjour est pour une très brève période.

Lorsqu’un visa de résident temporaire est délivré, l’agent doit considérer qu’il est très probable que le demandeur sera autorisé à rester au Canada pendant six mois. S’il doute que le demandeur est un véritable visiteur, l’agent ne doit pas délivrer le visa (ni même un visa de transit).

Un agent des visas, peut, au cas par cas, indiquer la durée du séjour suggéré juste en dessous du visa. Cela peut amener l’examinateur à vérifier les notes consignées dans le STIDI, le SSOBL et le SMGC. L’agent doit tenir compte de ces remarques lorsqu’il prend une décision.

Pour des renseignements précis sur le traitement des demandes des citoyens des pays visés par une transmission de l’information du visiteur (TIV) et de la catégorie spéciale, voir le chapitre IC 2 portant sur le filtrage de sécurité des visiteurs.

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