Résidents temporaires : Période de validité du visa (date d’expiration)

Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada. Elle est publiée sur le site Web du ministère par courtoisie pour les intervenants.

La date d’expiration du VRT est la date limite à laquelle le visa doit avoir été utilisé pour entrer au Canada. Si le visa n’a pas été utilisé à cette date au plus tard, il cesse d’être valide.

La date de validité N’EST PAS la durée suggérée du séjour. Lors du point d’entrée, les agents ASFC déterminent la période durant laquelle les résidents temporaires sont autorisés à séjourner au Canada.

Généralement, lorsque les agents sont convaincus que les étrangers sont admissibles, ils leur accordent une période de six mois, sauf, s’ils ont un Visa de résident temporaire prolongé pour les parents et grands-parents (PG-1 ou lettre d’introduction délivrée par le bureau des visas) qui leur permettent une admission pour une durée maximale de deux ans lors de chaque entrée.

Validité du séjour après une nouvelle admission

Aux termes du R190(3)f), les étrangers qui, normalement, doivent disposer d’un VRT pour entrer au Canada sont dispensés de cette exigence pour y entrer de nouveau si, depuis qu'ils ont quitté le Canada après avoir été autorisés à y entrer à titre de résident temporaire, ils ont uniquement visité Saint-Pierre-et-Miquelon ou les États-Unis (incluant les territoires et propriétés des États Unis, mais n’incluant pas les croisières qui entrent dans les eaux internationales) et :

  • s’ils reviennent au cours de la période initialement autorisée par un agent;
  • s’ils sont en possession d’une FV, d’un PT, d’un PE ou d’un PST (autorisant l’entrée de nouveau) valide et s’ils reviennent au cours de la période initialement autorisée par un agent.

Un exemple du R190(3)(f) : L’étranger qui est titulaire d’un VRT valide pour 1 an et auquel on délivre subséquemment un PE valide pour 4 ans à un PDE, peut quitter le Canada et y revenir après l’expiration de son VRT, pour autant qu’il n’ait visité que les États-Unis ou que Saint-Pierre et Miquelon et que son PE soit toujours valide.

Pas un exemple du R190(3)(f) : L’étranger sur une croisière qui quitte les États-Unis et franchit la haute mer (eaux internationales) ne qualifie pas pour l’exemption. Il aura besoin d’un VRT pour rentrer au Canada.

Au retour, les étrangers doivent remplir toutes les autres conditions d’admissibilité. Selon cette disposition, s’ils visitent tout autre pays que ceux susmentionnés, ils ne sont pas dispensés de l’exigence du VRT.

Au moment de déterminer la durée du séjour, les agents examinateurs peuvent :

  • autoriser la prolongation du séjour pour une période additionnelle de 6 mois;
  • faire référence à la période initialement accordée et limiter le séjour à cette période (à la discrétion de l’agent).
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