Le Programme des parents et grands-parents rapport de réception : de 2014 à 2019

Glossaire

Régions de résidence

Partie 1 : Vue d’ensemble

Ce qui est inclus dans le rapport de réception

Le rapport de réception présente une vue d’ensemble du processus de réception des demandes et des statistiques liées aux demandes reçues entre 2014 et 2019. Il présente également des données provenant de l’ensemble de la chaîne de réception, notamment les niveaux d’inventaire, les délais de traitement, les cibles d’admissions et les admissions. Les taux figurant dans le rapport peuvent ne pas donner 100 % du fait que les chiffres sont arrondis au nombre entier le plus proche, et les statistiques des différentes parties peuvent ne pas être identiques en raison des différents délais de déclaration.

Contexte

Les cibles d’admissions dans le plan des niveaux sous-tendent le nombre prévu de demandes à parachever pour chaque programme au cours d’une année. Avant novembre 2011, le Programme des parents et grands-parents suivait un modèle de réception fondé sur le principe du premier arrivé et n’avait pas de limite quant au nombre de demandes. Comme le nombre de demandeurs et de membres de leur famille était bien supérieur aux cibles d’admissions, un grand inventaire s’est créé. À la fin de 2011, l’inventaire avait atteint plus de 79 000 demandes portant sur plus de 167 000 personnes.

Pour réduire l’inventaire, un moratoire sur les nouvelles demandes a été mis en place entre le 5 novembre 2011 et le 31 décembre 2013. À la fin de 2013, l’inventaire avait été réduit à moins de 41 500 demandes, ce qui correspondait à un peu plus de 86 000 personnes. Lorsque le programme a commencé à accepter de nouvelles demandes, le 2 janvier 2014, on a introduit une limite quant au nombre de demandes à accepter en traitement.

Processus de réception

À partir de 2014, des instructions ministérielles ont été publiées, précisant le modèle de réception et le nombre de demandes à accepter en traitement pour l’année de réception (cible de demandes). Il est essentiel de noter que les demandes peuvent être composées de plus d’une personne, puisque le demandeur principal peut inclure son conjoint de droit ou de fait et/ou ses enfants à charge dans sa demande.

La cible de demandes (intrants) est fixée à la discrétion du ministre, en tenant compte de la taille de l’inventaire, ainsi que du nombre de demandes nécessaires pour atteindre les cibles d’admissions (extrants). La cible de demandes est le pilier du système de gestion des demandes car le calibrage du nombre de demandes acceptées en traitement permet de gérer l’inventaire et les délais de traitement.

Partie 2 : Périodes de réception

Aux fins du présent rapport, les années de réception seront regroupées en « périodes de réception » selon le modèle de sélection des demandes reçues utilisé. De 2014 à 2019, trois types de modèles de réception ont été utilisés :

1. Période de réception 1 : de 2014 à 2016
2. Période de réception 2 : de 2017 à 2018
3. Période de réception 3 : 2019

Première période de réception (1) : De 2014 à 2016

Le Ministère a utilisé un modèle de réception des demandes fondé sur le principe du premier arrivé afin de gérer la réception des nouvelles demandes chaque année. Une fois que la période de demandes est ouverte, les parrains intéressés pouvaient présenter leurs demandes. La période était close lorsque le Ministère estimait avoir atteint la cible de demandes. Puisque la réception était soumise à une limite liée à la cible de demandes, on constatait une « ruée » pour présenter les demandes par la poste ou par messager.

Deuxième période de réception (2) : De 2017 à 2018

En 2017 et 2018, le Ministère a utilisé un modèle de sélection aléatoire pour gérer la réception des demandes. Tout d’abord, les parrains potentiels ont eu l’occasion d’exprimer leur intérêt en présentant un formulaire IPP. Après la fermeture de la période IPP et la suppression de toutes les soumissions en double, toutes les expressions d’intérêt uniques pour le parrainage restantes faisaient l’objet d’un placement aléatoire dans une file d’attente. Un nombre prédéterminé d’IPD par cycle était délivré dans l’ordre de la liste aléatoire, dans le but de recevoir le nombre prévu de demandes remplies (cible de demandes). Étant donné que les parrains potentiels qui reçoivent une IPD ne présentent pas tous une demande, le Ministère a délivré un nombre d’IPD supérieur à la cible de demandes en fonction du taux de participation estimé aux IPD. Ceux qui ont reçu une IPD étaient tenus de présenter leur demande dans le délai imparti.

Taux de participation aux IPD et probabilité de sélection

Le tableau 3 présente les statistiques relatives aux périodes d’intérêt pour le parrainage et d’invitation à présenter une demande, y compris le taux de participation aux IPD par année de réception. Ce taux de participation s’est considérablement amélioré entre 2017 et 2018 en raison des modifications apportées au formulaire d’intérêt pour le parrainage. Il est essentiel de noter qu’un faible taux de participation aux IPD n’empêche pas le Ministère d’atteindre la cible de demande et n’a pas d’incidence sur la probabilité qu’un parrain potentiel soit sélectionné (un taux de participation aux IPD plus faible entraîne la délivrance d’un plus grand nombre d’IPD afin d’atteindre la cible de demandes). La probabilité de sélection des parrains potentiels individuels peut être déterminée en divisant le nombre d’IPD délivrés par le nombre de formulaires d’intérêt uniques pour le parrainage reçus.

Source des données : Source interne

Estimation de la demande

Dans le cadre d’un modèle de sélection aléatoire, il est possible d’estimer la demande de parrainage de parents et de grands-parents. Bien que les parrains potentiels puissent soumettre un formulaire IPP, une partie de ceux qui reçoivent une invitation omet de présenter une demande. En conséquence, la demande de parrainage peut être estimée en multipliant le taux de participation aux IPD par le nombre de demandes d’intérêt pour le parrainage uniques reçues. Étant donné qu’un parrain peut parrainer plusieurs personnes en vertu d’un même formulaire, la demande des parents et grands-parents est estimée en multipliant les formulaires des parrains par le nombre moyen de personnes par formulaire présenté au cours de l’année. Le tableau 4 donne une estimation de la demande en 2017 et en 2018. Au moyen de cette méthode, la demande estimée a augmenté de plus de 30 % de 2017 à 2018.

Note : Ces chiffres considèrent seulement la demande à soumettre une demande de parrainage complète et considère l’approbation finale de ces demandes.

Troisième période de réception (3) : 2019

Pour la période de réception de 2019, un nouveau modèle de réception a été introduit. Bien que le processus de 2019 ait continué à gérer la réception des demandes en deux étapes, les parrains potentiels ont reçu une invitation en fonction de l’ordre dans lequel ils ont remis leur formulaire IPP.

Premièrement, la période IPP a été ouverte pour permettre aux parrains potentiels d’exprimer leur intérêt pour le parrainage de leur(s) parent(s) et/ou grand(s) parent(s), en remplissant un formulaire IPP en ligne, 27 000 formulaires au maximum devant être acceptés. Une fois le maximum atteint, la période IPP a été fermée et toutes les demandes d’intérêt pour le parrainage en double ont été supprimées. Au total, 26 376 demandes d’intérêt pour le parrainage uniques ont été reçues en 2019.

Deuxièmement, les IPD ont ensuite été délivrées en fonction de l’ordre de présentation des formulaires IPP jusqu’à ce que le nombre prédéterminé d’invitations ait été délivré. En 2019, toutes les personnes ayant réussi à présenter un formulaire IPP ont été invitées à faire une demande dans les 60 jours suivants. Le taux de participation aux IPD en 2019 était de 92 %.

Partie 3 : Demandes complètes reçues entre 2014 et 2019

La partie suivante compare les demandes complètes reçues par année par rapport à la cible de demandes, ainsi que le profil des parrains qui ont présenté une demande aux différentes périodes de réception. Les statistiques de cette partie sont également présentées par période de réception en fonction du modèle de réception utilisé : période de réception 1 (de 2014 à 2016); période de réception 2 (de 2017 à 2018); période de réception 3 (2019).

Combien de demandes ont été acceptées en traitement?

Le tableau 6 montre la cible de demandes et le nombre de demandes complètes acceptées chaque année, tandis que le tableau 7 montre les chiffres combinés par période de réception. Le Ministère a accepté un plus grand nombre de demandes que la cible chaque année, sauf en 2017, et le nombre combiné de demandes acceptées a été supérieur à la cible pour toute la période (de 2014 à 2019).

Source de données : COGNOS (MBR), extraites au 4 février 2021.

Remarque : La colonne « total » comprend 77 demandes supplémentaires pour lesquelles la date de réception du dossier est enregistrée en 2020, mais il s’agit de demandes reçues lors d’années de réception antérieures.
Source de données : COGNOS (MBR), extraites au 4 février 2021.

Les demandeurs principaux doivent inclure les membres de leur famille (époux, épouse/ conjoint de fait et/ou enfants à charge) dans leur demande. Le tableau 8 indique le nombre de personnes (qui accompagnent le demandeur principal ou pas) associées à toutes les demandes complètes reçues par période de réception.

Source des données : COGNOS (MBR), extraites au 4 février 2021.

Remarque : La colonne « total » comprend 77 demandes supplémentaires pour lesquelles la date de réception du dossier est enregistrée en 2020, mais il s’agit de demandes reçues lors d’années de réception antérieures.
Source des données : COGNOS (MBR), extraites au 4 février 2021.

Qui a présenté une demande complète de parrainage de parents et de grands-parents?

Cette partie fait état du profil des parrains qui ont soumis des demandes complètes au cours des périodes de réception. Il est important de noter que les totaux peuvent ne pas correspondre au nombre de demandes complètes reçues, car les parrains peuvent présenter plusieurs demandes (p. ex., lorsqu’ils parrainent des parents divorcés).

Sexe

Comme le démontre le tableau 10, les femmes qui parrainent représentent la majorité des parrains qui ont présenté une demande à chaque période de réception, la proportion diminuant au fil du temps.

Source de données : COGNOS (MBR), extraites au 5 janvier 2021.

Âge

Les parrains doivent avoir 18 ans ou plus afin de parrainer leurs parents ou grands-parents. Comme le montre le tableau 11, pour toutes les périodes de réception, la majorité des parrains avaient entre 31 et 40 ans au moment où ils ont déposé leur demande. Environ un quart d’entre eux avaient entre 41 et 50 ans. Une proportion importante avait moins de 31 ans et une petite partie seulement avait 51 ans ou plus.

Source de données : COGNOS (MBR), extraites au 5 janvier 2021.

Période de décalage

Pour être admissibles au parrainage de leurs parents et grands-parents, les parrains doivent être des résidents permanents canadiens ou des citoyens canadiens au moment où ils présentent leur demande. Comme le démontre le tableau 12, pour les deux premières périodes de réception, la majorité (respectivement 54 % et 52 %) des parrains ont obtenu la résidence permanente au Canada sept ans ou plus avant la présentation de leur demande de parrainage de leurs parents ou grands-parents; toutefois, ce pourcentage a reculé à 48 % à la troisième période de réception.

Remarque : La période de décalage désigne le délai entre la date à laquelle un nouvel immigrant obtient sa résidence permanente et la date à laquelle il présente une demande de parrainage d’un membre de la catégorie du regroupement familial.
Source de données : COGNOS (MBR), extraites au 5 janvier 2021.

Catégorie d’immigration

La grande majorité des parrains (99 %) ont immigré au Canada en tant que résidents permanents. Comme le montre le tableau 13, la majorité des parrains immigrants sont arrivés sous la catégorie de l’immigration économique et environ un quart sous la catégorie du regroupement familial. Seule une petite proportion est arrivée sous d’autres catégories d’immigration.

Source de données : COGNOS (MBR), extraites au 5 janvier 2021.

Recours à un cosignataire

Le conjoint de droit ou de fait d’un parrain peut cosigner l’engagement pour que son revenu soit pris en compte dans le calcul du revenu requis. Comme le démontre le tableau 14, pendant toute la période de réception, une majorité appréciable de parrains ont demandé à leur époux, épouse ou conjoint de fait de cosigner la demande de parrainage de leurs parents et de leurs grands-parents; toutefois, le recours à un cosignataire a diminué au fil du temps.

Source de données : COGNOS (MBR), extraites au 5 janvier 2021.

Personnes par demande

Le demandeur principal, qui doit être le parent ou le grand-parent biologique ou adoptif du parrain, doit inscrire son époux, épouse ou conjoint de fait et/ou ses enfants à charge sur la demande, qu’ils l’accompagnent ou pas au Canada. Comme le démontre le tableau 15, la majorité des demandes comprenaient deux personnes et une partie non négligeable visait à parrainer une seule personne. Une petite partie des demandes seulement concernait plus de deux personnes.

Source de données : COGNOS (MBR), extraites au 5 janvier 2021.

Région de résidence

Le tableau 16 met en avant la proportion de parrains par région de résidence. La moitié des parrains environ résidaient dans la province de l’Ontario, suivie des provinces de l’Ouest et des Prairies, du Québec, des provinces maritimes et des Territoires.

Remarque : Pour les parrains qui utilisent les services d’un représentant, la province ou territoire de l’adresse du représentant peut avoir été inclue ou non dans ces statistiques, province ou territoire qui peut être, ou non, la/le même que pour le parrain.
Source de données : COGNOS (MBR), extraites au 2 mars 2021.

Pays d’origine

Le pays de citoyenneté du demandeur principal correspond habituellement au pays d’origine (pays de naissance ou de citoyenneté) du parrain. Le tableau 17 met en avant les demandes complètes reçues par pays de citoyenneté du demandeur principal en fonction des cinq principaux pays sur l’ensemble de la période.

Source de données : COGNOS (MBR), extraites au 5 janvier 2021.

Partie 4 : Traitement des demandes entre 2014 et 2019

Demandes finalisées et décisions visant les demandes reçues entre 2014 et 2019

Au 5 janvier 2021, la grande majorité des demandes reçues de 2014 à 2018 avaient été finalisées, tandis que moins d’un quart des demandes reçues en 2019 avaient été finalisées. La grande majorité des demandes finalisées reçues de toutes les périodes de réception ont été approuvées.

Source de données : COGNOS (MBR), extraites au 5 janvier 2021.

Source de données : COGNOS (MBR), extraites au 5 janvier 2021.

Partie 5 : Traitement par année

Inventaire et délais de traitement

La principale variable influant sur les délais de traitement est la taille de l’inventaire. L’inventaire augmente lorsque les intrants (nombre total de personnes pour lesquelles une demande complète est reçue) dépassent les extrants (nombre total de personnes dont la demande est finalisée pour atteindre la cible d’admissions). Les nouvelles demandes reçues sont placées à la fin de l’inventaire et sont habituellement traitées dans l’ordre où elles sont reçues. Les délais de traitement pour une année donnée sont calculés sur la base des demandes finalisées au cours des 12 mois précédents et ne sont pas nécessairement des demandes reçues au cours de l’année en question. Comme le montre la figure 1, les délais de traitement des demandes finalisées en 2019 ont atteint le niveau le plus bas de la décennie, soit 19 mois.

Figure 1. Inventaire (en personnes et en demandes) et délais de traitement (en mois), par année

Remarque : Les données sont des estimations préliminaires et sont donc sujettes à changement. Les données plus récentes que le 30 septembre 2022 n’ont pas été rendues publiques.
Source de données : COGNOS (MBR), extraites au 26 juin 2020.

Version texte : Inventaire (en personnes et en demandes) et délais de traitement (en mois), par année

Année	Personnes	Demandes	Délais de traitement
2010	150 951	71 704	32
2011	167 007	79 183	39
2012	125 599	59 804	53
2013	86 027	40 482	61
2014	72 007	34 800	70
2015	50 661	26 572	74
2016	40 511	22 910	71
2017	32 165	18 480	72
2018	32 411	18 505	40
2019	43 666	25 145	19

Quel est le nombre de demandes finalisées dans le cadre du Programme des parents et grands-parents?

Le tableau 20 et le tableau 21 montrent les demandes finalisées et les personnes traitées entre 2014 et 2019 par décision finale. Les décisions finales d’une année donnée sont habituellement des demandes reçues au cours des années précédentes.

Source de données : COGNOS (MBR), extraites au 4 février 2021.

Source de données : COGNOS (MBR), extraites au 4 février 2021.

Quel est le nombre de parents et de grands-parents admis à titre de résidents permanents?

Le nombre ciblé d’admissions dans le cadre du Programme des parents et grands-parents est fondé sur le plan des niveaux qui définit les niveaux d’immigration prévus par le Ministère. Les admissions comprennent le demandeur principal et les membres de sa famille qui l’accompagnent (conjoint de droit/de fait et/ou enfants à charge). Il est essentiel de noter qu’en raison des délais de traitement et du décalage entre l’approbation d’une demande et l’admission de ses demandeurs, les admissions d’une année donnée proviennent habituellement de demandes reçues durant les périodes de réception précédentes.

La cible et la fourchette des admissions sont restées relativement stables entre 2014 et 2019, l’objectif d’admission augmentant de 500 personnes en 2019. Le Ministère n’a pas atteint l’extrémité inférieure de la fourchette des admissions en 2015 et en 2016. Toutes les autres années (2014, 2017, 2018, 2019), le Ministère a admis un nombre de parents et de grands-parents supérieur à l’extrémité inférieure de la fourchette des admissions.

Remarque : « - » = dans la fourchette; « Arrow up » = supérieur à la fourchette; « Arrow down » = inférieur à la fourchette
Source des données : Cibles issues des plans de niveaux d’immigration. Données sur les admissions provenant de Netezza_DM2 – MDR, résidents permanents, 30 avril 2022.

Partie 6 : Conclusion

Plusieurs changements importants apportés au système de gestion des demandes de parrainage des parents et grands-parents sont entrés en vigueur fin 2011 et ont joué un rôle positif dans la réduction de l’inventaire et des délais de traitement des demandes du Programme des parents et grands-parents. Il s’agissait notamment d’une augmentation des admissions, d’un moratoire temporaire sur les nouvelles demandes et de l’introduction d’une cible annuelle de demandes à partir de 2014.

À partir de 2014, bien qu’un grand inventaire subsiste, les réceptions annuelles collectives entre 2014 et 2017 ont ajouté moins de personnes à l’inventaire que le nombre finalisé pour atteindre les cibles d’admissions. Il en a résulté une réduction continue de l’inventaire et une réduction des délais de traitement des demandes finalisées en 2018.

Les réceptions de 2018 et 2019 ont représenté les premières réceptions depuis la réouverture du programme où les intrants étaient supérieurs aux extrants. Ces réceptions ont ajouté un nombre de personnes à l’inventaire supérieur au nombre de demandes finalisées pour atteindre les cibles d’admissions. Bien que ceci ait entraîné une légère augmentation de l’inventaire, en résultant des délais de traitement plus longs, globalement, l’inventaire est demeuré beaucoup moins important qu’il ne l’avait déjà été en 2016.