CIMM - Répercussions sur les opérations : Le traitement des demandes de citoyenneté - 2 dec, 2020
Messages clés
Le 14 mars 2020, en raison de la situation relative à la COVID‑19, Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada a annulé, jusqu’à nouvel ordre, toutes les cérémonies de citoyenneté, les examens pour la citoyenneté et les examens de reprise.
Le Ministère a mis en œuvre une nouvelle approche afin de poursuivre le traitement des demandes en marge des restrictions relatives à la COVID-19, comme l’utilisation du traitement virtuel pour les cas urgents.
IRCC a commencé à organiser des cérémonies de citoyenneté virtuelles en avril 2020, en commençant par les personnes et les familles qui avaient communiqué avec le Ministère pour signaler qu’ils avaient besoin de la citoyenneté de façon urgente, pour des exigences d’emploi, par exemple.
En date du 31 octobre 2020, IRCC a assermenté ou confirmé 42 000 nouveaux citoyens canadiens durant 8 775 cérémonies.
De plus, IRCC a récemment commencé à faire passer l’examen des connaissances aux clients ayant besoin de la citoyenneté de façon urgente, en utilisant des outils de vidéoconférence. Cela se fait de façon individuelle. Le 26 novembre, on a annoncé le lancement de l’examen en ligne et on a commencé à envoyer des avis de convocation à l’examen en ligne aux clients.
D’ici à la fin de novembre 2020, le Ministère lancera le premier volet du projet pilote relatif au système en ligne pour le traitement des demandes d’attribution de la citoyenneté.
En décembre, nous lancerons aussi un nouvel outil en ligne pour le traitement des demandes de citoyenneté, lequel sera mis à la disposition d’un faible pourcentage (10 %) de demandeurs individuels d’âge adulte qui consulteront le site Web d’IRCC. Ce processus sera mis à l’essai dans son ensemble avant de le rendre disponible de façon échelonnée à un plus grand pourcentage de demandeurs.
Messages supplémentaires
Délais de traitement pour l’attribution de la citoyenneté
Avant la pandémie, les examens et les cérémonies de citoyenneté avaient lieu en tant qu’événements de groupe dans des bureaux situés partout au pays.
Le Ministère reconnaît l’incidence qu’a eue la COVID-19 sur les opérations.
Depuis le début de la COVID-19, le Ministère s’efforce de trouver des façons novatrices de traiter les demandes d’attribution de la citoyenneté de manière à limiter le nombre d’événements en personne et, pour ce faire, il s’est orienté davantage vers le traitement virtuel, dans la mesure du possible.
En date du 31 octobre 2020, un total de 42 000 clients ont acquis la citoyenneté canadienne.
Le Ministère a également commencé à administrer les examens des connaissances pour les clients qui demandent un traitement urgent en utilisant la technologie de vidéoconférence. Les clients qui indiquent avoir besoin de la citoyenneté de façon urgente sont classés par ordre de priorité en fonction des critères suivants :
la nécessité d’avoir le statut de citoyen à des fins d’emploi ou d’éducation;
un voyage essentiel;
des motifs d’ordre humanitaire (par exemple, raisons de santé).
Le 26 novembre, le Ministère a annoncé le Ministère a annoncé le lancement d’une plateforme en ligne pour l’administration des examens de citoyenneté. La plateforme sera mise à l’essai au cours des prochains mois. Durant cette période, un nombre limité de clients – ceux dont l’examen avait été annulé à cause de la pandémie et ceux qui sont inscrits sur la liste d’attente – seront invités à passer l’examen de citoyenneté en ligne.
L’annulation des événements de citoyenneté a une incidence considérable sur les délais de traitement globaux, qui s’élèvent maintenant à 16 mois, malgré notre engagement ministériel à traiter les demandes en 12 mois.
Certificats de citoyenneté (preuve de citoyenneté)
Bien que le Ministère ait réduit ses activités en raison de la COVID-19, les demandes urgentes de preuve de citoyenneté (certificats) ont continué d’être traitées en deux jours ouvrables dans le cadre des opérations de rapatriement.
Entre le 1er avril 2020 et le 31 octobre 2020, près de 14 000 preuves de citoyenneté ont été délivrées. Cela est possible, car il n’est pas nécessaire de se présenter en personne pour ce processus.
Faits et chiffres à l’appui
Le nombre de nouveaux citoyens au cours de l’exercice 2019-2020 : 247 700.
Au 31 octobre 2020, on comptait plus de 243 000 demandes d’attribution de la citoyenneté en attente de traitement.
Contexte
Plan de reprise des activités
Le Ministère a élaboré un plan de reprise des activités pour le Programme de citoyenneté. Ce plan comprend une liste de mesures pour la reprise stratégique des services pendant et après la période de distanciation physique.
Le Ministère a mis en œuvre de nouvelles approches pour continuer de traiter les demandes des clients en marge des restrictions liées à la COVID-19, comme l’utilisation de la technologie de vidéoconférence pour tenir des cérémonies de prestation du serment virtuelles. Cette approche a permis à IRCC d’éliminer le volume de cas prêts pour la cérémonie et de reprendre les autres services de citoyenneté afin de poursuivre les activités de traitement.
Examen des connaissances par voie électronique
Cette semaine, Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada mettra en place une plateforme en ligne pour l’administration des examens de citoyenneté. Au cours des prochains mois, à mesure que le système sera mis à l’essai, IRCC invitera un nombre limité de clients admissibles à passer l’examen de citoyenneté en ligne. IRCC communiquera avec les clients selon le principe du « premier arrivé, premier servi ».
Un aspect important pour la tenue d’examens en ligne est la vérification de l’identité des demandeurs, essentielle pour l’intégrité du programme, en particulier dans un environnement en ligne. Des mesures seront en place pour confirmer l’identité de chaque demandeur en prenant une photo de sa pièce d’identité et de son visage et en prenant des photos statiques (non biométriques) durant l’examen.
Demandes présentées en ligne
En décembre, nous lancerons aussi un nouvel outil en ligne pour le traitement des demandes de citoyenneté, lequel sera mis à la disposition d’un faible pourcentage (10 %) de demandeurs individuels d’âge adulte qui consulteront le site Web d’IRCC. Ce processus sera mis à l’essai dans son ensemble avant de le rendre disponible de façon échelonnée à un plus grand pourcentage de demandeurs.
Au début de 2021, les clients âgés de 18 à 54 ans pourront présenter une demande en ligne grâce à ce système de présentation des demandes en ligne, ce qui nous donnera une plus grande marge de manœuvre dans le traitement des dossiers virtuellement.