Surveillance médicale

La surveillance médicale est un examen médical pour un nouvel arrivant au Canada, afin de vérifier si sa tuberculose inactive n’a pas évolué en tuberculose active. La surveillance médicale est requise pour toute personne dont l’examen médical aux fins de l’immigration (EMI) a révélé une tuberculose inactive. La surveillance médicale permet de fournir un traitement approprié, ce qui contribue à protéger la santé et la sécurité des Canadiens.

La tuberculose non évolutive est le seul problème médical pour lequel une surveillance médicale est actuellement requise.

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Vérifiez si vous avez besoin d’une surveillance médicale

Qu’est-ce que la tuberculose?

La tuberculose est une maladie d’origine bactérienne. Une personne atteinte de tuberculose active dans les poumons et la gorge peut la transmettre aux autres par la toux et les éternuements. La tuberculose peut être traitée.

Il est possible d’avoir la tuberculose sans le savoir. Il est possible de n’avoir aucun symptôme de la tuberculose, puisque la tuberculose inactive ne rend pas malade. Même si vous n’avez pas de tuberculose active à l’heure actuelle, vous pouvez quand même la contracter dans l’avenir.

Voici les signes et symptômes d’une tuberculose active :

  • fièvre prolongée;
  • toux prolongée;
  • crachats de sang;
  • sueurs dans l’après-midi ou la nuit;
  • fatigue constante;
  • perte de poids et perte d’appétit.

Vous avez besoin d’une surveillance médicale dans les cas suivants :

  • soit lors de votre examen médical aux fins de l’immigration, si un médecin d’IRCC vous a diagnostiqué une tuberculose inactive et que vous étiez déjà au Canada;
  • soit si vous avez été contacté par l’Unité de liaison avec la santé publique d’IRCC et informé que vous devez faire l’objet d’une surveillance médicale.

Un diagnostic de tuberculose inactive signifie que vous pouvez :

  • avoir déjà eu la tuberculose;
  • avoir une infection tuberculeuse latente;
  • avoir été exposé à la bactérie de la tuberculose.

La surveillance médicale est importante pour :

  • s’assurer qu’une tuberculose inactive n’est pas devenue active;
  • faciliter l’accès aux soins de santé nécessaire afin de gérer une tuberculose inactive;
  • garantir l’accès à un traitement approprié en cas de diagnostic de tuberculose active.

Le processus de surveillance médicale

Si, au point d’entrée, vous avez reçu un document vous informant de vous présenter aux autorités de santé publique de votre province ou territoire dans les 7 ou 30 jours suivant votre arrivée au Canada, vous pouvez l’ignorer. Vous devez fournir vos coordonnées à IRCC uniquement si vous avez une adresse domiciliaire et un numéro de téléphone au Canada.

La surveillance médicale dépend des résultats de votre examen médical aux fins de l’immigration (EMI), qui peut être une exigence dans le cadre du processus de demande d’immigration. Si les résultats de votre EMI indiquent une tuberculose inactive, vous devrez passer un examen médical auprès d’un médecin à votre arrivée au Canada. On appelle cela la surveillance médicale.

Communiquez à IRCC vos coordonnées au Canada

IRCC a besoin de vos coordonnées au Canada pour commencer le processus de surveillance médicale. Vous ne les connaissiez peut-être pas au moment de soumettre votre demande. Cependant, une fois que vous avez vos coordonnées, envoyez-les par courriel à l’Unité de liaison avec la santé publique d’IRCC, à IRCC.MHBSurveillance-SurveillanceDGMS.IRCC@cic.gc.ca. Assurez-vous de fournir les renseignements suivants :

  • nom complet;
  • numéro d’identification unique de client (IUC);
  • numéro de téléphone au Canada;
  • adresse courriel;
  • adresse domiciliaire au Canada :
    • numéro d’appartement (s’il y a lieu),
    • numéro municipal,
    • nom de rue,
    • ville,
    • province,
    • code postal.

    Par exemple :

    John Jones
    10-123, rue Principale
    Montréal (Québec) H32 2YZ

L’Unité de liaison avec la santé publique donnera vos coordonnées aux autorités provinciales ou territoriales de santé publique. L’autorité de santé publique communiquera avec vous afin de fixer un rendez-vous.

Tenez à jour vos coordonnées

Si vous avez changé votre adresse domiciliaire, votre numéro de téléphone ou votre adresse courriel au Canada, communiquez avec l’Unité de liaison avec la santé publique, à IRCC.MHBSurveillance-SurveillanceDGMS.IRCC@cic.gc.ca. Dans votre courriel, assurez-vous de fournir votre nom complet et votre numéro d’identification unique de client (IUC).

Attendez que l’autorité de santé publique communique avec vous

L’Unité de liaison avec la santé publique d’IRCC informera l’autorité provinciale ou territoriale de santé publique la plus proche que vous êtes arrivés au Canada.

L’autorité de santé publique est responsable de l’organisation de votre rendez-vous de surveillance médicale. Chaque autorité de santé publique a sa propre procédure pour gérer ces rendez-vous, y compris le temps qu’il faut pour organiser les rendez-vous. Il est possible que des mois s’écoulent avant qu’elle ne communique avec vous, alors soyez patient et soyez assuré qu’elle a vos renseignements et qu’elle communiquera avec vous.

Si vous présentez des signes ou ressentez des symptômes de tuberculose active, veuillez consulter un médecin le plus tôt possible.

Présentez-vous à votre rendez-vous de surveillance médicale

Lorsque l’autorité provinciale ou territoriale de santé publique communique avec vous pour fixer un rendez-vous de surveillance médicale, assurez-vous de vous y rendre. Après avoir fixé votre rendez‑vous, l’autorité de santé publique informera l’Unité de liaison avec la santé publique d’IRCC que vous vous conformez à votre obligation en matière de surveillance médicale. L’Unité de liaison avec la santé publique vous enverra un courriel dans les 2 mois suivants pour vous le confirmer.

Si vous avez subi un examen médical aux fins de l’immigration au Canada et que vous avez été examiné par une clinique de lutte contre la tuberculose, il se peut que vous n’ayez pas besoin de surveillance médicale et que les autorités de santé publique ne communiquent pas avec vous. En pareil cas, l’autorité de santé publique avisera l’Unité de liaison avec la santé publique d’IRCC que vous satisfaites à l’exigence de surveillance médicale. L’Unité de liaison avec la santé publique vous enverra un courriel dans les 2 mois suivants pour vous le confirmer.

Si vous avez reçu un avis de non-conformité à la surveillance médicale

Si vous avez reçu par courriel un avis de non-conformité, cela signifie que vous n’avez pas satisfait à l’exigence de surveillance médicale associée à votre demande d’immigration ou de visa.

La surveillance médicale est une condition de votre statut au Canada. Vous devez respecter cette obligation le plus tôt possible. Si vous ne le faites pas, cela pourrait avoir un effet défavorable sur toute demande actuelle ou future d’immigration que vous pourriez faire au Canada. Par exemple, votre demande de citoyenneté canadienne pourrait être retardée jusqu’à ce que l’autorité provinciale ou territoriale de santé publique confirme auprès d’IRCC que vous avez respecté vos conditions de surveillance médicale.

Si vous avez de la difficulté à respecter vos conditions de surveillance médicale, ou si vous croyez les avoir pleinement respectées, envoyez un courriel à l’Unité de liaison avec la santé publique, à IRCC.MHBSurveillance-SurveillanceDGMS.IRCC@cic.gc.ca. Dans votre courriel, inscrivez votre nom complet et votre numéro d’identification unique de client (IUC).

Comment savoir si vous avez achevé la surveillance médicale

Vous saurez que vous avez achevé la surveillance médicale dans les cas suivants :

Remarque : Votre autorité de santé publique peut décider de suivre l’évolution de votre état de santé. Vous devez suivre leurs instructions, car vous devez également être conforme dans leurs dossiers.

Si vous quittez le Canada

Si vous devez quitter le Canada et n’avez pas encore reçu de réponse des autorités provinciales ou territoriales de santé publique, ou si vous n’avez pas achevé votre surveillance médicale, voici ce que vous devez faire :

Si vous avez des questions sur la surveillance médicale

Si vous avez des questions sur la surveillance médicale :

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