Comment prouver sa citoyenneté canadienne dans le cadre des demandes de passeport pour adulte

Vous devez accompagner votre demande de passeport d’une preuve de citoyenneté canadienne. Autrement, nous pourrions rejeter votre demande. Vous n’avez pas besoin de fournir une preuve si vous êtes admissible au renouvellement d’un passeport.

Si vous êtes né au Canada, vous pouvez présenter l’un des documents suivants :

  • certificat de naissance
    • peut être soit en format détaillé ou abrégé
    • de la province ou du territoire où vous êtes né;
  • certificat de citoyenneté
    • d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC).

Si vous êtes né à l’étranger, vous pouvez présenter l’un des documents suivants :

  • certificat de citoyenneté;
  • certificat de naturalisation;
  • certificat d’enregistrement de naissance à l’étranger;
  • certificat de rétention de la citoyenneté canadienne.

Si votre preuve de citoyenneté canadienne ne comporte pas de champ associé au sexe et que l'identifiant de genre n'est pas pris en charge par votre passeport précédent, vous devez fournir :

Certificats de naissance canadiens

Communiquez avec le bureau de l’état civil de la province ou du territoire où vous est né pour demander un certificat de naissance.

Certaines provinces ont différents documents que nous acceptons également comme preuve de citoyenneté canadienne :

  • Colombie-Britannique : les preuves documentaires de citoyenneté comprennent la Certified True Copy of a Registration Document – Registration of Live Birth (copie certifiée conforme d’un document d’enregistrement – enregistrement de naissance vivante);
    • Remise lorsque le nom de famille du titulaire compte plus de 30 caractères ou que ses prénoms comptent plus de 30 caractères.
  • Nouveau-Brunswick : un extrait certifié d’un document d’enregistrement;
    • Remis lorsque le ou les noms de famille du titulaire comptent plus de 39 caractères et que son ou ses prénoms comptent plus de 30 caractères.
  • Territoires du Nord-Ouest : un Registration of Birth (enregistrement de naissance), un Certificate of Registration of Birth (certificat d’enregistrement de naissance) ou un Registration of Live Birth (enregistrement de naissance vivante);
    • Remis lorsque le ou les noms de famille et le ou les prénoms du titulaire comptent plus de 58 caractères au total.
  • Nouvelle-Écosse : une photocopie certifiée d’un Live Birth Registration (enregistrement de naissance vivante);
    • Remise lorsque le ou les noms de famille du titulaire comptent plus de 30 caractères et que son ou ses prénoms comptent plus de 38 caractères.
  • Ontario : une copie certifiée d’un enregistrement de naissance;
  • Québec : un certificat de naissance ou une copie d’un acte de naissance délivré après le 1er janvier 1994 du directeur de l’état civil.
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