Demander un nouveau passeport pour adulte
Comment prouver sa citoyenneté canadienne
Vous devez fournir une preuve de citoyenneté canadienne si vous demandez un nouveau passeport pour adulte.
- Si vous soumettez le document original de preuve de citoyenneté, nous vous le renverrons une fois que nous l’aurons vérifié.
- Si vous faites votre demande par courrier, nous vous enverrons votre document justificatif dans une enveloppe distincte de votre nouveau passeport. Cela peut prendre jusqu’à 6 semaines avant que vous le receviez.
- Contactez-nous si vous n’avez pas reçu vos documents justificatifs plus de 6 semaines après avoir obtenu votre nouveau passeport.
- Si vous faites votre demande en personne, nous vous rendrons le document immédiatement.
- Si vous faites votre demande par courrier, nous vous enverrons votre document justificatif dans une enveloppe distincte de votre nouveau passeport. Cela peut prendre jusqu’à 6 semaines avant que vous le receviez.
- Sauf indication contraire ci-dessous, nous n’acceptons pas les photocopies, même si elles sont signées.
Vous n’avez pas besoin de fournir une preuve si vous êtes admissible au renouvellement d’un passeport.
Sur cette page
- Si vous êtes né au Canada
- Si vous êtes né à l’extérieur du Canada
- Comment obtenir un certificat de naissance canadien
- Si votre nom a changé
- Si vous avez mis à jour votre désignation de genre
Si vous êtes né au Canada
Vous devez soumettre l’un des documents suivants :
- un certificat de naissance;
- Il doit s’agir du certificat original délivré par la province ou le territoire où vous êtes né.
- Il peut être en format détaillé ou abrégé.
- un certificat de citoyenneté canadienne.
- Vous devez fournir le certificat original s’il a été délivré le 31 janvier 2012 ou avant cette date.
- Vous pouvez fournir une copie ou l’original soit :
- s’il a été délivré le 1er février 2012 ou après cette date;
- si le numéro du certificat commence par un -K ou un -X.
Si vous êtes né à l’extérieur du Canada
Vous devez soumettre l’un des documents suivants :
- un certificat de citoyenneté canadienne;
- Vous devez fournir le certificat original s’il a été délivré le 31 janvier 2012 ou avant cette date.
- Vous pouvez fournir une copie ou l’original soit :
- s’il a été délivré le 1er février 2012 ou après cette date;
- si le numéro du certificat commence par un -K ou un -X.
- un certificat de naturalisation;
- un certificat d’enregistrement de naissance à l’étranger;
- un certificat de rétention de la citoyenneté canadienne.
Une preuve de citoyenneté plastifiée pourrait ne pas être acceptée
Nous acceptons les documents de preuve de citoyenneté plastifiés s’ils ont été plastifiés par l’organisation gouvernementale provinciale, territoriale ou fédérale qui les délivre.
Nous n’acceptons pas un document de preuve de citoyenneté plastifié si :
- le document n’était pas plastifié lorsque vous l’avez reçu;
- il porte la mention « Nul si plastifié ».
Nous procédons ainsi parce que la plastification change et cache les éléments de sécurité originaux du document. Nous avons besoin de ces éléments pour valider le document.
Si vous avez besoin d’une nouvelle preuve de citoyenneté canadienne :
- demandez un certificat de naissance si vous êtes né au Canada;
- demandez un certificat de citoyenneté si vous êtes né à l’extérieur du Canada.
Comment obtenir un certificat de naissance canadien
Communiquez avec le bureau de l’état civil de la province ou du territoire où vous est né pour demander un certificat de naissance.
Certaines provinces ont différents documents que nous acceptons également comme preuve de citoyenneté canadienne
- Colombie-Britannique : la Certified True Copy of a Registration Document – Registration of Live Birth (copie certifiée conforme d’un document d’enregistrement – enregistrement de naissance vivante)
- Remise lorsque le ou les noms de famille du titulaire comptent plus de 30 caractères ou que son ou ses prénoms comptent plus de 30 caractères.
- Nouveau-Brunswick : un extrait certifié d’un document d’enregistrement
- Remis lorsque le ou les noms de famille du titulaire comptent plus de 39 caractères ou que son ou ses prénoms comptent plus de 30 caractères.
- Territoires du Nord-Ouest : un Registration of Birth (enregistrement de naissance), un Certificate of Registration of Birth (certificat d’enregistrement de naissance) ou un Registration of Live Birth (enregistrement de naissance vivante)
- Remis lorsque le ou les noms de famille et le ou les prénoms du titulaire comptent plus de 58 caractères au total.
- Nouvelle-Écosse : une photocopie certifiée d’un Live Birth Registration (enregistrement de naissance vivante)
- Remise lorsque le ou les noms de famille du titulaire comptent plus de 30 caractères et que son ou ses prénoms comptent plus de 38 caractères.
- Ontario : une copie certifiée d’un enregistrement de naissance
- Québec : un certificat de naissance ou une copie d’un acte de naissance délivré après le 1er janvier 1994 par le directeur de l’état civil
Si votre nom a changé
Votre nouveau nom ou votre nom antérieur peut figurer sur votre preuve de citoyenneté.
Si vous avez mis à jour votre désignation de genre
Vous devez soumettre un formulaire dûment rempli de demande – Identificateur de sexe ou de genre – Adulte de 16 ans et plus [PPTC 643] (PDF, 1,05 Mo) si
- votre preuve de citoyenneté canadienne ne comporte aucun champ sexe; et
- la désignation de genre figurant sur celle-ci ne coïncide pas avec celle indiquée dans votre passeport antérieur.