Les trois étapes d’amélioration continue pour prévenir le harcèlement et la violence au travail

Le 14 novembre 2023 – Nouvelles de la Défense

S’efforcer d’être un milieu de travail hautement performant signifie que les Forces armées canadiennes (FAC) et le ministère de la Défense nationale (MDN) s’engagent à s’améliorer continuellement. Un domaine d’amélioration concerne la prévention du harcèlement et de la violence au travail dans le but d’en faire un environnement plus sain et plus heureux. Le programme de Prévention du harcèlement et de la violence en lieu de travail (PHVLT) se concentre sur la prévention en utilisant une approche multidimensionnelle par le biais d'évaluations sur le lieu de travail, de la résolution des cas de harcèlement et de violence au travail et de formations.

Évaluation du lieu de travail

L’amélioration continue suit un cycle. Tous les trois ans, afin de faciliter la mise en œuvre de mesures préventives renouvelées, chaque lieu de travail des FAC et du MDN doit effectuer et documenter des évaluations du lieu de travail PHVLT. L’évaluation PHVLT doit faire partie du programme global de prévention des risques d’une unité et être complétée/révisée en collaboration avec le comité de santé et de sécurité du lieu de travail ou le représentant en matière de santé et de sécurité.

Nous sommes tous légalement tenus de réviser les évaluations du lieu de travail PHVLT une fois aux trois ans et les recommandations de mesures préventives renouvelées doivent être mises en œuvre, au besoin. Tous les lieux de travail devront terminer leurs examens d'évaluation de la PHVLT d'ici le 31 décembre 2024, trois ans suivant la première évaluation en 2021. De plus, l'évaluation doit être revue chaque fois que :

  1. il y a des changements dans les facteurs de risque au sein de l'organisation qui peuvent justifier une réévaluation
  2. un cas de harcèlement et de violence en lieu de travail n'est pas résolu par le processus du règlement négocié et la partie principale (un employé ou un employeur qui fait l'objet d'un incident) décide de mettre fin au processus de résolution
  3. la partie intimée (la personne présumée responsable de l’incident) n'est ni un employé ni l'employeur
  4. un avis d’incident a été soumis de manière anonyme ou
  5. Une enquête en PHVLT recommande des changements.

En consultation avec le Comité national de politique de santé et de sécurité, le guide d'évaluation en PHVLT a été mis à jour.

Formation

La formation PHVLT est obligatoire pour tous les membres de l’équipe de la Défense (les membres des FAC et les employés de la fonction publique). La formation doit être complétée dans les trois premiers mois d'emploi et au moins une fois tous les trois ans.

Superviseurs et la chaîne de commandement du MDN et des FAC, membres du comité de santé et de sécurité au travail et représentants en matière de santé et de sécurité (remarque : WMT101 est un prérequis) :

Pour celles et ceux qui se sont joints à l'Équipe de la Défense après 2021, cela signifie que la formation sur la PHVLT devra être complétée avant que trois ans s’écoulent depuis votre dernière formation. Pour le reste de l’Équipe de la Défense, la formation obligatoire doit être complété d'ici le 31 décembre 2024. Pour accompagner la formation obligatoire PHVLT de l’École de la fonction publique du Canada (EFPC), un addenda de formation a été ajouté pour fournir des informations spécifiques sur le programme de la PHVLT du MDN et sa pertinence auprès des employés du MDN et aux membres des FAC.

De plus amples renseignements sur le programme sur la PHVLT peuvent être trouvés dans la DOAD 5014-0, dans le Manuel de la politique de la prévention du harcèlement et de la violence dans le lieu de travail et sur le site Web du programme de la PHVLT ou en contactant le Centre de l’expertise sur la PHVLT à whvpcoe-phvce@forces.gc.ca.

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2023-11-14