Rappel et mises à jour concernant les ententes de travail hybrides

Le 10 octobre 2025 - Nouvelles de la Défense

Temps de lecture estimé – 4:00

Votre entente de travail hybride devra peut-être être mise à jour – voici ce qu’il y a de nouveau.

Créez ou mettez à jour votre entente de travail

Est-ce que votre entente de travail dans l’application mesRégimesDeTravail (MRT) est à jour?

Chaque fonctionnaire du MDN (personnes nommées pour une période indéterminée ou déterminée, membres du personnel étudiant, titulaires d’un poste occasionnel, etc.) doit avoir une entente de travail (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale) à jour et valide, conformément à l’Orientation concernant la présence prescrite au lieu de travail.

Vous pouvez soumettre ou modifier une entente de travail en suivant les consignes qui figurent sur les pages suivantes :

• Soumettre une entente de travail (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale)
• Lignes directrices pour l’utilisation de l’application mesRégimesDeTravail (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale)
• Lignes directrices pour soumettre une entente de travail de rechange (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale)

Étant donné que les ententes de travail sont valides pour un an et que bon nombre d’entre elles devaient expirer en septembre, veuillez vous assurer que la vôtre est mise à jour.

Avez-vous besoin d’aide pour mieux comprendre le milieu de travail hybride?

Mise à jour des modalités et conditions

Les modalités et conditions de télétravail et de travail hybride du MDN (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale) ont été mises à jour pour refléter les changements apportés plus tôt cette année à la Directive sur le télétravail du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT). Assurez-vous de prendre connaissance des renseignements les plus récents.

Mise à jour des lignes directrices concernant le modèle de travail hybride

Les Lignes directrices du MDN concernant le modèle de travail hybride fournissent des directives et des ressources aux organisations de N1, aux gestionnaires et aux membres du personnel afin que tout le monde dispose de l’équipement, des mesures d’adaptation et des renseignements nécessaires pour vivre une expérience de travail hybride enrichissante et productive.

Les lignes directrices ont été récemment mises à jour afin de veiller à ce que les rôles et les responsabilités soient clairement définis.

Voici quelques exemples :

• Signaler les situations qui nuisent à l’exécution des tâches depuis le lieu de télétravail.
• Respecter le Code de valeurs et d’éthique du secteur public et reconnaître les obligations découlant de la Directive sur les conflits d’intérêts.
• Signaler immédiatement, conformément à la politique et au programme de santé et de sécurité du Ministère, les accidents, les incidents de harcèlement ou de violence, ou tout autre événement qui a causé ou pourrait causer une blessure, une maladie ou une situation de harcèlement et de violence en milieu de travail.
• Assumer tous les coûts liés au lieu de télétravail, notamment les commodités, l’assurance adéquate, l’Internet et tout équipement non fourni par l’employeur.

Nouvelle exception préapprouvée

Une nouvelle catégorie d’exception au modèle de travail hybride commun propre au MDN a été ajoutée à l’Orientation concernant la présence prescrite au lieu de travail afin d’offrir aux organisations de N1 une option souple pour attirer et maintenir en poste une main-d’œuvre temporaire.

L’exception (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale) relève de la catégorie 4g et vise les personnes suivantes :

• Membres du personnel occasionnel (personnes possédant des compétences uniques dont l’attraction et le maintien en poste reposent sur la souplesse)
• Étudiants et étudiantes à temps partiel
• Membres du personnel à temps partiel
• Personnes nommées pour une période déterminée dont le poste comporte une composante à temps partiel

Cela exclut les personnes nommées pour une période indéterminée qui travaillent à temps partiel, ainsi que les personnes nouvellement embauchées ou ayant besoin d’un encadrement en personne.

L’approbation requise pour ce type d’exception relève du conseiller/de la conseillère de N1 ou du sous-ministre adjoint/de la sous-ministre adjointe (SMA).

La page consacrée aux exceptions (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale) fournit des précisions sur la manière de soumettre ce type de demande d’exception.

Mise à jour de l’application mesRégimesDeTravail (MRT)

L’application MRT a été mise à jour afin de refléter les changements apportés aux modalités et conditions. Dans le cadre de la soumission d’une nouvelle entente de travail, chaque utilisateur et utilisatrice devra cocher quatre nouvelles cases dans la section des modalités et conditions.

Points de contact

• Point de contact du personnel : Pour toute question, veuillez communiquer avec votre gestionnaire.
• Points de contact des gestionnaires :
  • Ententes de travail : MyWorkArrangements-MesRegimesdeTravail@forces.gc.ca
  • Exceptions : Exceptionalcases-RTW-Casexceptionnels-PLT@forces.gc.ca
  • Mesures d’adaptation en milieu de travail :
    • Raisons médicales : Bureau de gestion de l’invalidité (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale)
    • Raisons non médicales : Conseillers et conseillères en relation de travail (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale)

Liens connexes

• Travail en mode hybride (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale)
• Lignes directrices pour l’utilisation de l’application mesRégimesDeTravail (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale)
• Lignes directrices pour soumettre une entente de travail de rechange (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale)
• Programme d’aide aux employés