Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 12/99
Modificatif 12/99, 1999-12-17
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469
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Numéro | Titre – DOAD | Cocher |
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4001-0 | Gestion des immeubles
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- | Table des matières | 1 et 2 | 1 et 2 | |
- | Index | 1à 5 | 1à 5 | |
5031-3 | Modalités de remboursement dans le cadre du programme d'enrichissement personnel des Forces canadiennes | 3, 4, 9 et 10 | 3, 4, 9 et 10 | |
5039-4 | Traduction de textes et obtention de documentation bilingue | 5 et 6 | 5 et 6 |
Modificatif - OAFC
s.o.
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