Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2/03

Modificatif 2/03, 2003-02-28

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 996-2786

DOAD à retirer

s.o.

DOAD à ajouter

Numéro

Titre – DOAD Cocher

5005-0

Gestion des ressources humaines du personnel civil

  • (remplace OAPC 1.00, Cadre législatif et administratif pour la gestion et l'administration du personnel civil)
  • (remplace OAPC 1.02, Administration du personnel civil)

5005-1

Structure de l'autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil

Pages à remplacer

Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
4001-0 Gestion des biens immeubles 1 à 9 1 à 9
5031-6 Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles 3 à 6 3 à 6
- Table des matières 1 à 4 1 à 4
- Index 1 à 10 1 à 12

Correction à la main

s.o.

Changement organisationnel au QGDN

s.o.

Modificatif - OAFC

Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 2/03, 2003-02-28, des OAFC.

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