Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 8/03

Modificatif 8/03, 2003-08-15

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 996-2786

DOAD à ajouter

Numéro Titre – DOAD Cocher
3009-0 Qualité des matériels et des services
  • (remplace A-QA-193-001/AG-001, Programme d'assurance de la qualité du MDN, volume 1, Concepts, principes et relations)
3009-1 Gestion de la qualité
3009-2 Assurance officielle de la qualité (AOQ)

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :

Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
- Table des matières 1 à 4 1 à 5
- Index 9, 10, 13 et 14 9, 10, 13 et 14

Corrections à la main

Corriger à la main les pages suivantes :

Numéro Page Date de publication Rayer Inscrire Cocher
5031-2 13 2003-01-31 Dans Responsabilités, à l'avant-dernière puce, après d'autres ministères, inscrire des employés du MDN, des employés des FNP
5031-3 11 1999-12-01 Dans Références principales, rayer la puce, OAFC 56-20, Programme du service de préparation à une seconde carrière Dans Références principales, inscrire la puce DOAD 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
5044-4 8 2003-01-03 Dans le Tableau des responsabilités, en face de cmdt des unités après DAGRCM rayer 3-3-2
5044-4 9 2003-01-03 Dans Références supplémentaires, après OAFC 15-2, insérer OAFC 26-17 Avertissement écrit, mise en garde et surveillance

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