DOAD 3009-1, Gestion de la qualité

Table des matières

1. Introducion
2. Aperçu
3. Lignes directrices
4. Responsabilités
5. Références

1. Introduction

Date de publication : 2003-08-15

Application : Le présent document est une directive qui s'applique aux employés du ministère de la Défense nationale (MDN) et une ordonnance qui s'applique aux officiers et aux militaires du rang des Forces armées canadiennes (FAC), ci-après nommés « militaires ».

Autorité approbatrice : La présente DOAD est publiée avec l'autorisation du sous-ministre adjoint (Matériels) (SMA(Mat)).

Demandes de renseignements : Directeur général – Systèmes de matériel et chaîne d'approvisionnement (DGSMCA)

2. Aperçu

Contexte

2.1 Les principes de la gestion de la qualité appliqués en vertu du Programme de la qualité du MDN prévoient un cadre d'excellence en gestion axé sur les besoins des clients et sur l'amélioration continue en tant qu'objectif organisationnel.

2.2 La présente DOAD établit les lignes directrices pour :

1. promouvoir une approche progressive et professionnelle de la gestion de la qualité et de l'élaboration des systèmes de gestion de la qualité;
2. intégrer la gestion de la qualité aux opérations du MDN et des FAC;
3. intégrer pleinement la gestion de la qualité dans le processus décisionnel en vue de :
   1. l'élaboration de la politique;
   2. la conception de programmes;
   3. la prestation des services;
   4. les opérations militaires.

2.3 Guide de l'Acquisition et du Support du Matériel (guide ASM) appuie cette approche.

3. Lignes directrices

Principes de gestion de la qualité

3.1 Les principes de gestion de la qualité doivent être appliqués aux politiques, plans et programmes du MDN et des FAC, s'il y a lieu.

3.2 Le MDN et les FAC doivent :

1. se concentrer sur les besoins des clients et tenter de dépasser les attentes des clients;
2. offrir un leadership par des objectifs et une orientation communs;
3. associer les gens au processus de gestion de la qualité;
4. utiliser l'approche processus pour gérer les activités de gestion et les ressources connexes;
5. utiliser une approche systémique pour la gestion;
6. appliquer une approche factuelle dans le processus décisionnel;
7. adopter comme objectif permanent les améliorations continues dans le rendement d'une organisation;
8. créer des liens mutuellement avantageux avec les fournisseurs.

Système de gestion de la qualité

3.3 L'approche systémique de la gestion de la qualité se fonde sur les normes de la série ISO 9000 de l'Organisation internationale de normalisation et offre un moyen pour le MDN et les FAC de mettre en œuvre les principes de gestion de la qualité.

3.4 Les organisations et les unités du MDN et des FAC doivent mettre au point des systèmes de gestion de la qualité, selon les besoins, en conformité avec les normes de la série ISO 9000. Les séries de normes contiennent des exigences concernant :

1. les engagements envers la gestion de la qualité;
2. la politique;
3. la planification;
4. les objectifs.

3.5 Les systèmes de gestion de la qualité permettent aux organisations d'améliorer l'efficience et l'efficacité des opérations et d'axer les efforts sur la prestation de services de qualité.

Processus en onze étapes

3.6 L'Office des normes générales du Canada (ONGC) a émis, dans sa norme 184.1-2002, Lignes directrices pour la mise en œuvre des systèmes de management de la qualité ISO 9000 dans les organismes du secteur public, des directives spécifiques pour l'élaboration et la mise en œuvre d'un système de gestion de la qualité au sein d'un organisme gouvernemental. La norme trace les grandes lignes du processus en onze étapes.

4. Responsabilités

Tableau des responsabilités

4.1 Le tableau suivant indique les responsabilités relatives aux politiques de gestion de la qualité :

5. Références

Lois, règlements, politiques des organismes centraux et DOAD – politique

• DOAD 3009-0, Qualité des matériels et des services
• Office des normes générales du Canada (ONGC), norme 184.1-2002, Lignes directrices pour la mise en œuvre des systèmes de management de la qualité ISO 9000 dans les organismes du secteur public
• Normes de la série ISO 9000
• Instruction du groupe des matériels (InstrGM) 8-2, Partage des responsabilités entre le MDN et TPSGC à l'égard de l'assurance de la qualité - Matériel et services

Autres références

• DOAD 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ)
• Guide de l'Acquisition et du Support du Matériel (guide ASM)