Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 5/07
Modificatif 5/07, 2007-03-16
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Directeur - Services ministériels stratégiques (DSMS) (613) 995-4809
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
| Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
|---|---|---|---|---|---|
| Modalités relatives aux activités d'accueil au Canada |
changement administratif mineur |
9 |
9 |
||
| Réserve supplémentaire |
modifiée |
11 et 12 |
11 et 12 |
||
| Protocole d'entente (PE) |
1 à 5 |
1 à 6 |
|||
| Élaboration des protocoles d'entente (PE) |
1 à 5 |
1 à 8 |
Détails de la page
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