Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 11/08
Modificatif 11/08, 2008-09-26
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Directeur - Services ministériels stratégiques (DSMS) (613) 949-1357
DOAD à ajouter
Ajouter la nouvelle DOAD :
| Numéro | Titre - DOAD | Cocher |
|---|---|---|
| Inconduite sexuelle et troubles sexuels
|
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| Consultation médicale et attestation |
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
| Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
|---|---|---|---|---|---|
| Dossiers personnels des militaires |
changement administratif mineur |
1, 2, |
1, 2, |
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| - |
Table des matières |
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1 à 7 |
1 à 7 |
Détails de la page
- Date de modification :