Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2008

Date : 2008-10-24, Modificatif 12/08

5002-1, Enrôlement – Force régulière MODIFIÉ
5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles MODIFIÉ
5012-0, Prévention et résolution du harcèlement MODIFIÉ
5018-0, Militaires blessés et pertes militaires MODIFIÉ
5018-2, Rapport en cas de blessures et d'exposition à des substances toxiques MODIFIÉ
5018-3, Cimetière militaire national MODIFIÉ
5019-0, Manquement à la conduite et au rendement MODIFIÉ
5019-1, Relations personnelles et fraternisation MODIFIÉ
5019-2, Examen administratif MODIFIÉ
5019-4, Mesures correctives MODIFIÉ
5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service MODIFIÉ
5044-2, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille MODIFIÉ
5049-2, Objection de conscience MODIFIÉ
5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général MODIFIÉ
5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes MODIFIÉ
7002-3, Sujets d'enquête et références MODIFIÉ
7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels MODIFIÉ

1017-1, Modalités relatives aux activités d'accueil au Canada (annulée)
5018-3, Cimetière militaire national MODIFIÉ
7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation MODIFIÉ
7025-0, Prévention et gestion des risques de fraude

5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels
5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général - Recrutement et carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes

2050-0, Sécurité laser
2050-1, Programme de Sécurité laser
9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et désignation d'un centre de commandement de la Défense nationale de relève