Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2008
- 5002-1, Enrôlement – Force régulière MODIFIÉ
- 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles MODIFIÉ
- 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement MODIFIÉ
- 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires MODIFIÉ
- 5018-2, Rapport en cas de blessures et d'exposition à des substances toxiques MODIFIÉ
- 5018-3, Cimetière militaire national MODIFIÉ
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement MODIFIÉ
- 5019-1, Relations personnelles et fraternisation MODIFIÉ
- 5019-2, Examen administratif MODIFIÉ
- 5019-4, Mesures correctives MODIFIÉ
- 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service MODIFIÉ
- 5044-2, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille MODIFIÉ
- 5049-2, Objection de conscience MODIFIÉ
- 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général MODIFIÉ
- 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes MODIFIÉ
- 7002-3, Sujets d'enquête et références MODIFIÉ
- 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels MODIFIÉ
- 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
- 5050-0, Dossiers personnels des militaires MODIFIÉ
- 5003-1, Restrictions applicables au service MODIFIÉ
- 5019-2, Examen administratif MODIFIÉ
- 1017-1, Modalités relatives aux activités d'accueil au Canada (annulée)
- 5018-3, Cimetière militaire national MODIFIÉ
- 7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation MODIFIÉ
- 7025-0, Prévention et gestion des risques de fraude
- 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels
- 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général - Recrutement et carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
- 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
- 5027-0, Reconnaissance
- 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
- 5023-2, Programme de conditionnement physique
- 5025-0, Classification des postes civils
- 2050-0, Sécurité laser
- 2050-1, Programme de Sécurité laser
- 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et désignation d'un centre de commandement de la Défense nationale de relève
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2023-09-07
