Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 8/11
Avis de modification 8/11, 2011-08-23
Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357
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Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
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3003-0 | Marchandises contrôlées | modifiée | 1 à 7 | 1 à 7 | |
3003-1 | Exigences relatives aux marchandises contrôlées en matière de gestion, de sécurité et d'accès | 1 à 20 | 1 à 24 | ||
5044-4 | Violence en milieu familial | changement mineur | 1 à 4 et 9 | 1 à 4 et 10 | |
- | Table des matières | - | 1 à 8 | 1 à 9 |
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