Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 8/11

Avis de modification 8/11, 2011-08-23

Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357

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Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher
3003-0 Marchandises contrôlées modifiée 1 à 7 1 à 7
3003-1 Exigences relatives aux marchandises contrôlées en matière de gestion, de sécurité et d'accès 1 à 20 1 à 24
5044-4 Violence en milieu familial changement mineur 1 à 4 et 9 1 à 4 et 10
- Table des matières - 1 à 8 1 à 9

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