Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2011
5002-0 , Besoins et production de personnel militaire5002-6 , Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
2008-6 , Diffusion d'information sur Internet5050-0 , Dossiers personnels des militaires5050-1 , Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général6000-0 , Gestion de l'information et technologies de l'information6420-0 , Gestion de l'information consignée6421-0 , Gestion des documents6423-0 , Gestion des publications
3003-0 , Marchandises contrôlées3003-1 , Exigences relatives aux marchandises contrôlées en matière de gestion, de sécurité et d'accès5044-4 Violence en milieu familial
4007-1 , Rapport et enquête en cas d'incendie et d'incident8012-0 , Météorologie et océanographie8012-1 , Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques
2008-7 , Programme parlementaire des Forces canadiennes ANNULÉ 5002-5 , Sélection du personnel des Forces canadiennes5021-2 , Thermostress5031-2 , Cadre stratégique de l'instruction individuelle et de l'éducation
7002-3 , Sujets d'enquête et références (en français seulement)
7002-0 , Commissions d'enquête et enquêtes sommaire7002-1 , Commissions d'enquête7002-2 , Enquêtes sommaires7002-3 , Sujets d'enquête et références7002-4 , Interrogatoire des témoins
2001-0 , Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC2001-1 , Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC5002-4 , Réserve supplémentaire5003-0 , Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles5019-1 , Relations personnelles et fraternisation
2001-0 , Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC2001-1 , Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC5019-5 , Inconduite sexuelle et troubles sexuels5023-1 , Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service5031-8 , Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
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Date de modification :
2017-07-12
