Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2011
- 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
- 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
- 2008-6, Diffusion d'information sur Internet
- 5050-0, Dossiers personnels des militaires
- 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
- 6000-0, Gestion de l'information et technologies de l'information
- 6420-0, Gestion de l'information consignée
- 6421-0, Gestion des documents
- 6423-0, Gestion des publications
- 3003-0, Marchandises contrôlées
- 3003-1, Exigences relatives aux marchandises contrôlées en matière de gestion, de sécurité et d'accès
- 5044-4 Violence en milieu familial
- 4007-1, Rapport et enquête en cas d'incendie et d'incident
- 8012-0, Météorologie et océanographie
- 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques
- 2008-7, Programme parlementaire des Forces canadiennes ANNULÉ
- 5002-5, Sélection du personnel des Forces canadiennes
- 5021-2, Thermostress
- 5031-2, Cadre stratégique de l'instruction individuelle et de l'éducation
- 7002-3, Sujets d'enquête et références (en français seulement)
- 7002-0, Commissions d'enquête et enquêtes sommaire
- 7002-1, Commissions d'enquête
- 7002-2, Enquêtes sommaires
- 7002-3, Sujets d'enquête et références
- 7002-4, Interrogatoire des témoins
- 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
- 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
- 5002-4, Réserve supplémentaire
- 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
- 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
- 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
- 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
- 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
- 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
- 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
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2025-04-10
