Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1/12

Avis de modification 1/12, 2012-01-30

L'avis de modification 11/11 a été le dernier publié en 2011.

Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Date d'entrée en vigueur : La date d'entrée en vigueur des changements énumérés dans le tableau ci-dessous est le 2012-01-30.

Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357.

Pages à remplacer

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Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher

5008-1

Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat

Changement mineur

7, 8 et 9

7, 8 et 9

5019-5

Inconduite sexuelle et troubles sexuels

3, 4 et 13

3, 4 et 13

6110-0

Terminologie de la Défense

5 et 6

5 et 6

6002-2

Utilisation légitime d'Internet, de l'intranet de la Défense, d'autres réseaux électroniques et d'ordinateurs

Renuméroter

1 à 8
de 6001-1

1 à 8
à 6002-2

6002-4

Instructions relatives à la gestion du spectre des radiofréquences

1 à 6
de 6003-1

1 à 6
à 6002-4

6111-0

Internet

1 à 4
de 6001-0

1 à 4
à 6111-0

6112-0

Gestion du spectre des radiofréquences

1 à 3
de 6003-0

1 à 3
à 6112-0

Table des matières

1 à 9

1 à 9

Nota
La DOAD … a été renumérotée à la …
6001-0 DOAD 6111-0, Internet
6001-1 DOAD 6002-2, Utilisation légitime d'Internet, de l'intranet de la Défense, d'autres réseaux électroniques et d'ordinateurs
6003-0 DAOD 6112-0, Gestion du spectre des radiofréquences
6033-1 DOAD 6002-4, Instructions relatives à la gestion du spectre des radiofréquences

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