Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1/12
Avis de modification 1/12, 2012-01-30
L'avis de modification 11/11 a été le dernier publié en 2011.
Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Date d'entrée en vigueur : La date d'entrée en vigueur des changements énumérés dans le tableau ci-dessous est le 2012-01-30.
Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357.
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
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Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat |
Changement mineur |
7, 8 et 9 |
7, 8 et 9 |
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Inconduite sexuelle et troubles sexuels |
3, 4 et 13 |
3, 4 et 13 |
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Terminologie de la Défense |
5 et 6 |
5 et 6 |
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Utilisation légitime d'Internet, de l'intranet de la Défense, d'autres réseaux électroniques et d'ordinateurs |
Renuméroter | 1 à 8 |
1 à 8 |
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Instructions relatives à la gestion du spectre des radiofréquences |
1 à 6 |
1 à 6 |
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Internet |
1 à 4 |
1 à 4 |
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Gestion du spectre des radiofréquences |
1 à 3 |
1 à 3 |
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– |
Table des matières |
– | 1 à 9 |
1 à 9 |
La DOAD … | a été renumérotée à la … |
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6001-0 | DOAD 6111-0, Internet |
6001-1 | DOAD 6002-2, Utilisation légitime d'Internet, de l'intranet de la Défense, d'autres réseaux électroniques et d'ordinateurs |
6003-0 | DAOD 6112-0, Gestion du spectre des radiofréquences |
6033-1 | DOAD 6002-4, Instructions relatives à la gestion du spectre des radiofréquences |
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